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d'un pouvoir INTIMÉS : SOCIETE SASU NEXANS FRANCE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SELARL SAUTEREL (Me Laurent SAUTEREL), avocats au barreau de LYON, substitué par Maître Cyril

Source officielle

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f3a0e

Appel

23 octobre 2025

2023 APPELANTE : S.A.R.L. 1ST EXPERTISE NORD-OUEST [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Yoann GONTIER de la SELARL EPONA CONSEIL, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Cyril

Source officielle

Chambre Sociale

635237b18c924eadffcc4a72

Appel

20 octobre 2022

INTIMEE : Association FEMMES INTER-ASSOCIATION NORMANDIE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Pascale ROUVILLE de la SELARL EPONA CONSEIL, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Cyril

Source officielle

Chambre Sociale

62873346c1d4e9057d612f3c

Appel

19 mai 2022

[K] [R], liquidateur amiable de l'Association [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Pascale ROUVILLE de la SELARL EPONA CONSEIL, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Cyril

Source officielle

Chambre Sociale

67932e5520da87ff5e0113db

Appel

23 janvier 2025

barreau de HAUTS-DE-SEINE INTIMEE : Madame [R] [F] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Yoann GONTIER de la SELARL EPONA CONSEIL, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Cyril

Source officielle

Chambre Sociale

6864bdedcf476b3ae025854d

Appel

1 juillet 2025

AT ASSISTANCE [Adresse 3] [Localité 4] - FRANCE représentée par Me Yoann GONTIER de la SELARL EPONA CONSEIL, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Cyril CAPACCI, avocat au barreau de ROUEN

Source officielle

Chambre Sociale

6618cf1b7935f50008be450b

Appel

11 avril 2024

qualités de mandataire liquidateur de la Société BRUNO SAINT HILAIRE [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Stéphanie OGEZ de la SELARL SO AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE substituée par Me Cyril

Source officielle

Cour d'Appel

6253c907bd3db21cbdd870e0

Appel

5 janvier 2005

Cyrille X... a régulièrement relevé appel de ce jugement.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a5f

Appel

17 septembre 2013

La cour a procédé à l'audition de l'adolescent Cyril le 15 mai 2013 et a rendu compte de cette audition aux parties.

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9171e

Appel

27 mars 2014

Cyrile Y..., pris en leur qualité de caution solidaire de la sarl.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cca2bd3db21cbdd90c4a

Appel

28 octobre 2013

Cyril Y...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e627

Appel

21 septembre 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Cyrille Y... né le 14 Septembre 1972 à AIX EN PROVENCE (13090) ...

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917dc

Appel

17 juin 2014

Cyril X... ses documents de fin de contrat.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8ee09

Appel

23 janvier 2012

Cyrille Alexandre X...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc42bd3db21cbdd8fa12

Appel

26 juillet 2012

Cyril X...a assigné le 13 mars 2010, son épouse en divorce.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901c0

Appel

29 janvier 2013

Monsieur Cyrille X... est décédé le 20 février 2009 dans son sommeil.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd16bd3db21cbdd923bc

Appel

11 mai 2015

Cyril X..., Mme Isabelle Y...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d65

Appel

20 janvier 2016

Cyrille X...

Source officielle

Chambre du Surendettement

6673c774ff41080008afbc31

Appel

26 janvier 2024

[13] FLOA CHEZ [12] SIP [Localité 16] CENTRE SGC [Localité 16] [11] S.A. [14] Déclare l'acte de saisine caduc Copie exécutoire délivrée le : à :Me TOURNADE Cyril

Source officielle

Chambre sociale

651fa55cc601f08318991759

Appel

3 octobre 2023

Cyril OZOUX, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire.

Source officielle

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