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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd9150d
6 mai 2014
6 mai 2014
Elysabeth AZEVEDO, Greffier, Monsieur Didier BALUZE a été entendu en son rapport, les Avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03814_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Une note en délibéré, enregistrée le 24 mai 2024, a été présentée pour la SAS Didier, la SARL Société d'exploitation des établissements Blanc Michel, la SA Comptoir Plus et la SARL Royans Elec.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61634d031c666ce2d9a48e10
25 mai 2011
25 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère Madame Anne-Marie GABER, Conseillère
Source officielleChambre 3-2
6618cef57935f50008be3faf
11 avril 2024
11 avril 2024
MISCHLER SOPRECA AUTOMATISMES Didier CARDON Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-yves IMPERATORE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge commissaire
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd8685c
4 février 2003
4 février 2003
Aucun élément du dossier ne permet d'établir que du monoxyde de carbone ait pu se diffuser dans l'appartement à partir de la gazinière.
Source officielleChambre 3-2
653219759e4ea48318f5a8ff
19 octobre 2023
19 octobre 2023
OCTOBRE 2023 N° 2023/308 Rôle N° RG 22/03000 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI6JS [C] [D] C/ [R] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Valérie CARDONA
Source officielleChambre 3-2
6348ff1b63d497adffda3e2e
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Fréjus en date du 23 Janvier 2020 dont le siège est sis [Adresse 4] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Maître Didier
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00372_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
montagne et du littoral ; / d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde de carbone
Source officielle8e Chambre A
6162986e201c88caf8c4e17f
27 septembre 2012
27 septembre 2012
CARDON pris en sa qualité de Mandataire judiciaire à la Sauvegarde tant de la SA RODRIGUEZ GROUP que de la SA SERVICE NAVIGATION DE PLAISANCE BOAT SERVICE né le [Date naissance 4] 1964 à [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91b81
23 octobre 2014
23 octobre 2014
au barreau de LIMOGES APPELANTS d'une ordonnance de référé rendue le 13 DECEMBRE 2013 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES ET : SARL GESADEL prise en la personne de son Gérant 3 Chemin de Cardaye
Source officielle2ème Chambre
643a42e1d83dbd04f5fb2b47
14 avril 2023
14 avril 2023
AUTO EN DIRECT [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Lucie ALLAIN, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Didier ESCALIER, plaidant, avocat au barreau de GRASSE INTIMÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94044
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Didier D... en qualité d'expert.
Source officielleChambre 1-3
65aa2039a34ad1000858176d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Me Didier CARDON Mandataire judiciaire, pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société SARL CAREVAR, société enregistrée au RCS de FREJUS sous le n°749 904 959, dont le siège social S.A
Source officielle8e Chambre A
6162e4f37797cdb2f7583cea
5 juillet 2012
5 juillet 2012
SERVICES SERVICE NAVIGATION DE PLAISANCE,, demeurant [Adresse 8] représenté par la SCP BLANC CHERFILS, avoués jusqu'au 31/12/2011 représenté et plaidant par Me Patrick LEROUX, avocat Maître Didier
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163b7fab88d7e4ae5cfe378
15 septembre 2010
15 septembre 2010
barreau de Paris, toque J 025 plaidant pour [I] [X] LLP COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Mai 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier
Source officielleChambre 1-4
63d3795bd1bc2605de4b4581
26 janvier 2023
26 janvier 2023
septembre 2018, la SCI Les Gémeaux a relevé appel de cette décision; Par jugement du Tribunal de Commerce de FREJUS en date du 7 octobre 2019, la société JMV a été placée en liquidation judiciaire et Me Didier
Source officielle4e chambre civile
6780badbf25437b69df75af8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
MONTPELLIER INTIMEE : Madame [L] [V] née le 14 Juillet 1954 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représentée sur l'audience par Me Rim AYADI substituant Me Didier
Source officielleChambre 3-3
63d3795fd1bc2605de4b4591
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Caisse de Crédit Mutuel Mandelieu La Napoule demande à la cour de : rejetant toutes conclusions contraires comme injustes et mal fondées et vu l'absence de toute demande formée en tant qu'intimé par Me Didier
Source officielle4ème Chambre
5fdbd3a4c53c7eb28de4438e
24 janvier 2019
24 janvier 2019
Représentée par Me Alice LE BLAY de la SCP ROBET-LEDUC-LE BLAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES Monsieur Didier H... né le [...] à TOURS [...]
Source officielleChambre 4-8b
65b9f20f8452800008b2b420
25 janvier 2024
25 janvier 2024
représentée par Me Jimmy IMPINNA, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES S.A.S. [9], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Denis FERRE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Vanessa DIDIER
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