vestiaire : 2 INTIMEE [G] Représentée par Me Dominique CLEMANG, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 32 Nous, Lucette BROUTECHOUX, Première Présidente de la Cour d'Appel de Dijon assistée de

de l'exécution de DIJON, décision attaquée en date du 13 Octobre 2025 APPELANTE S.A.

de DIJON, vestiaire : 75 INTIMÉ Etablissement Public ORVITIS COTE D'OR Représenté par Me Stéphane MAUSSION de la SCP MAUSSION, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 80 Nous, Olivier Mansion

de l'exécution de DIJON, décision attaquée en date du 04 Septembre 2025, enregistrée sous le n° 25/02022 APPELANTE [M] [P] Représentée par Me Sarah FOUCHER, avocat au barreau de DIJON, vestiaire

Tribunal de Commerce de DIJON, décision attaquée en date du 28 Mai 2025, enregistrée sous le n° 2025 000962 APPELANTE S.A.S.

] C/ LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE LA CHARTREUSE Expédition délivrées par télécopie le 04 Janvier 2024 COUR D'APPEL DE DIJON

au barreau de DIJON, vestiaire : 103 INTIMEES [F] [Y] Non représentée E.U.R.L.

PAR CES MOTIFS Nous, magistrat en charge de la mise en état, Disons n'y avoir plus lieu de statuer sur la recevabilité de l'appel ; Disons que les dépens de l'incident suivront le sort de ceux

PAR CES MOTIFS Nous, magistrat en charge de la mise en état, Disons n'y avoir plus lieu de statuer sur la recevabilité de l'appel ; Disons que les dépens de l'incident suivront le sort de ceux

EXPRO, JCP de dijon, décision attaquée en date du 06 Janvier 2023, enregistrée sous le n° 20/00246 APPELANTS [H] [K] Représenté par Me Thierry FIORESE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 59

COUR D'APPEL DE DIJON 8 rue Amiral Roussin - 21000 DIJON ' 03.80.44.61.00 2 e chambre civile ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'INCIDENT n° 24/ N° RG 23/01173 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GIJK Affaire

Disons que Mme [O] [J] [T] supportera les dépens de l'appel.

CONSULTING COTE D'OR, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 109 INTIMEE S.A.R.L.

EXPRO, JCP de Dijon, décision attaquée en date du 13 Décembre 2021, enregistrée sous le n° 18/03049 APPELANT [J] [F] Représenté par Me Antoine CONVERSET de la SELAS AGIS, avocat au barreau de DIJON

[B] [E] indique se désister de son appel, Constatons l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour d'appel de Dijon. Disons que M.

COUR D'APPEL DE DIJON [Adresse 3] [Localité 2] ' [XXXXXXXX01] 2ème Chambre Civile ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT - N° N° RG 25/00278 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GT4J Affaire : Jugement

Tribunal de Grande Instance de DIJON, décision attaquée en date du 19 Mars 2019, enregistrée sous le n° 18/02904 APPELANT [I] [N] Représenté par Me Maxence PERRIN, avocat au barreau de DIJON, vestiaire

COUR D'APPEL DE DIJON [Adresse 3] [Localité 2] ' [XXXXXXXX01] 2ème Chambre Civile ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT - N° N° RG 25/00191 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GTQB Affaire : Ordonnance