Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6163014f4c6681071edf67d1
15 février 2011
15 février 2011
FRANCIS DUCLOS, [T] [I], S.A.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03310_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 29 novembre 2024, la société TotalEnergies Electricité et Gaz de France, représentée par Me Ducloyer, demande à la cour : 1°) d’annuler cette
Source officielle2ème Chambre
Cindy REALINI, avocat plaidant au barreau de THONON-LES-BAINSc/Intimée
63c10585bf9fd47c90a13760
12 janvier 2023
12 janvier 2023
dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SCP DUCROT
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
66ff85a3a4ff9ec259c09605
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Nicolas Papiachvili, avocat au barreau de Lille, avocat constitué substitué par Me Marie Jakobi, avocat au barreau de Lille Monsieur [B] [M] [Adresse 2] [Localité 14] représenté par Me Véronique Ducloy
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
67ef6e2647c7caf29d4c4fd5
3 avril 2025
3 avril 2025
[B] [M] et le syndicat des copropriétaires du [Adresse 3] à [Localité 5] aux dépens ; autorisé Maître Ducloy, avocate au barreau de Lille a recouvrer directement contre M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63b5470dc9018405dfcaadca
3 janvier 2023
3 janvier 2023
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 05 Avril 2022 Appelants : Monsieur [G] [Y] exerçant la profession de dirigeant de société , représenté par Me Pascal LEFORT de la SELARL DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c8f7bd3db21cbdd86d69
8 janvier 2004
8 janvier 2004
La société THEVENIN DUCROT DISTRIBUTION a relevé appel de l'ordonnance en intimant M. et Mme X et la SCP BELAT-DESPRAT..
Source officielle4eme Chambre Section 2
6263997e81d302277d8e8d26
22 avril 2022
22 avril 2022
inaptitude, - dit que la SAS Ducamy a respecté les règles de procédure dans le cadre de la mise en 'uvre du licenciement de Mme [F] épouse [L], - dit que la SAS Ducamy a respecté son obligation de
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd8711b
25 mai 2004
25 mai 2004
DUCROT DEMENAGEMENTS C/ X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94fa9
22 mars 2021
22 mars 2021
Par acte du 30 juin 2017, M et Mme [C] ont fait assigner au fond la société Dôme Duclaux aux mêmes fins d'indemnisation.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ccbd3db21cbdd864cd
2 octobre 2002
2 octobre 2002
La société des transports DUCROUX a relevé appel de cette décision et a payé à Monsieur Y... celles de condamnations qui étaient assorties de l'exécution provisoire, soit la somme de 4.081,28 francs.
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bd7
15 octobre 2013
15 octobre 2013
G : 12/ 05873 Mme Dulcey X... C/ Mme Brigitte Y...VVE Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f573
2 mai 2012
2 mai 2012
C/ SELARL DURLOT-HENRY APPELANTE : Madame Evelyne Y... épouse X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fd951d45e26fb3acb380fc3
26 février 2020
26 février 2020
FAITS ET PROCÉDURE Par jugement du 16 juin 2016, le tribunal de commerce de Paris a : - condamné la société Goodyear Dunlop Tires France à payer à la société Service Dépannage Rapide Pneus la somme
Source officielleCour d'Appel
6253c9dcbd3db21cbdd89635
18 septembre 2007
18 septembre 2007
La SA GOODYEAR DUNLOP TIRES FRANCE observe que la réalité du motif économique n'est pas sérieusement discutée.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur DUCHON C..., appelant, le 14 Décembre 2001c/Mademoiselle JEUFFROY X
6253c8eebd3db21cbdd86b93
30 septembre 2003
30 septembre 2003
DUCHON savait parfaitement que X...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
686768a9dd25744ff781d5b3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Monsieur [H] [Z] né le 25 février 1971 à [Localité 8] [Adresse 7] [Localité 4] représentés par Me Arnaud Ehora, avocat au barreau de Lille, avocat constitué aux lieu et place de Me Véronique Ducloy
Source officielle1re chambre sociale
5fe2057bafb1bb0cfd6e4ec9
16 décembre 2020
16 décembre 2020
(gérée par la société ETP Duclaux) par le biais de onze contrats de travail à durée déterminée à temps partiel renouvelés à chaque début d'année scolaire.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02565_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Par un mémoire enregistré le 9 janvier 2024, la SAS Transports Ducroux déclare se désister de l'instance et de l'action.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dcbd3db21cbdd89632
18 septembre 2007
18 septembre 2007
La SA GOODYEAR DUNLOP TIRES FRANCE conclut au rejet des demandes adverses.
Source officiellePage 2 sur 60
DUCLOYER, Solal
24/10/2025
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DUCLOYER, Marc
21/12/2023
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Ducloyer, Nicolas
20/12/2022
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SCM BESNIER-CHEVE-DUCLOYER-LALLEMANT-LETORT
26/10/2022
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SCM BESNIER-CHEVE-DUCLOYER-LALLEMANT-LETORT, société en liquidation
22/09/2022
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