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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
62848f77498a54057d102d0c
17 mai 2022
17 mai 2022
Il exerce également de façon indépendante une activité d'éditeur sur différents supports (papier et informatique) et est en particulier le rédacteur et l'éditeur du site web dénommé 'Foot-Express'.
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a370
10 mars 2008
10 mars 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 10 mars 2008 (Rédacteur : Madame Edith O'YL, Conseiller) No de rôle : 04 / 05528 IT S. A. D.
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c18
23 janvier 2002
23 janvier 2002
RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LA PREVENTION : HOFF Edith Marie, KONC X..., et SCHMITT Y... sont poursuivis pour avoir à Ste Geneviève des Bois et à Souffel-Wergersheim, fin1997 et courant 1998, en tout cas
Source officielleChambre 2 A
67ef6fb97985d82da296f783
3 avril 2025
3 avril 2025
Ils font valoir que l'argument de la partie adverse consistant à dire que le devis et le bon de commande auraient été édités par erreur sur un papier à entête erroné, à savoir celui de la société Grad,
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce36
2 décembre 2008
2 décembre 2008
D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de Procédure Civile le deux décembre deux mille huit, par Edith
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0d70c25a97f0381f4d56
21 janvier 2015
21 janvier 2015
Elle est éditeur et propriétaire de l'outil WEB EDITOR, qui est un outil de programmation informatique destiné à la création, au développement, à la maintenance et au contrôle de sites internet.
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd888a3
24 mai 2006
24 mai 2006
PARTIES EN CAUSE : Madame Edith X..., divorcée Y... née le 3 novembre 1954 à CHAMESEY (25380) demeurant ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162d33170d46c7f95e826eb
6 juin 2012
6 juin 2012
; Or considérant que le prix de vente au public n'étant pas en l'espèce déterminé par l'éditeur, ni déterminable, une redevance assise sur le prix de cession hors taxes encaissé par l'éditeur est
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0d0
11 mars 2009
11 mars 2009
représenté par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour Madame Edith Y... décédée ...
Source officielleChambre civile 1-5
65b36ed78c0355000835f7fb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Elle reconnaît que les factures n° 460 et n° 468 étaient dues puisque rattachées à des bons de commandes réels, et soutient que la facture n° 465 ne correspond à aucun bon de commande qu'elle a édité ;
Source officielleCour d'Appel
6253c860bd3db21cbdd851bd
25 juin 1999
25 juin 1999
Il précise en ce qui concerne les bons IDF que les indemnités de licenciement sont des biens communs et en ce qui concerne les bons PICARDIE que les relevés de compte de la succession de Mademoiselle A
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6789fa4e0c7dc206c9eb7eaf
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Elle soutient que la créance réclamée par la SAS Sonepar france distribution n'est pas démontrée, aucun bon de commande signé n'étant produit.
Source officielle1ère Chambre
628490a3498a54057d102fc2
17 mai 2022
17 mai 2022
Sur les bons de pesée finalement produits par la SARL BASKARDI, elle constate qu'ils indiquent faussement être édités par LUR BERRI qui n'émet plus ces tickets depuis des années, et celui concernant la
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a371
10 mars 2008
10 mars 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 10 mars 2008 (Rédacteur : Madame Edith O'YL, Conseiller) No de rôle : 04 / 05529 IT S.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Lionel Xc/LA S
6253c9a8bd3db21cbdd88f16
14 mars 2007
14 mars 2007
son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Rendu le 14 MARS 2007 Par mise à disposition au Greffe Par Madame Edith
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6528df07aaebb88318fda3ef
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Elle produit pour en justifier un tableau, édité le 27 octobre 2018 (pièce 28) ainsi qu'un extrait d'un tableau concernant le client Celik Bois (pièce 34). Il est reproché à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc55
13 avril 2011
13 avril 2011
Vu les dernières écritures de Madame Marie Edith D...veuve E...déposées au greffe le 8 septembre 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd9282e
13 octobre 2015
13 octobre 2015
L'EPLE Lycée David d'Angers a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Edith X...et les 31 autres salariés.
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d4c
15 janvier 2016
15 janvier 2016
Madame Edith Marie Thérèse Z... ÉPOUSE A... née le 16 Janvier 1943 à Méry-sur-Seine demeurant...
Source officielle1ère Chambre
62678d93189ce3057d201d99
25 avril 2022
25 avril 2022
ASSOCIES, avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉ A DÉFENDEURS A L'INCIDENT Monsieur [F] [I] [B] [K] né le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 5] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Edith
Source officiellePage 2 sur 161