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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre C
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17 avril 2015
Alors pour le moment nous ne pourrons utiliser que les adresses email prévues sur les cartes de visite. Mes maîtres mots seront Loyauté, respect et responsabilité ceci engendre la confiance.
2ème Chambre civile
642fb602cece1704f57474ee
6 avril 2023
AFFAIRE : N° RG 22/01575 - N° Portalis DBVC-V-B7G-HAHX ARRÊT N° JB.
Chambre 4-8
63ca41fc9066fd7c90fc22bd
13 janvier 2023
alors que la période de Had est du 04/04/11 au 23/05/11, indu retenu de 61.95 euros, - n°5: * oxygénothérapie à long terme du 07/01/2011 au 24/02/2011 alors que la période de Had est du 12/01/11 au
1ère chambre
DCA_21TL02579_20230223
23 février 2023
et ensuite sous le n° 21TL02579 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, et un mémoire complémentaire enregistré le 25 mai 2022, la société Mad Films Mens Insana, représentée par Me Haas
63ca41fd9066fd7c90fc22bf
définit ce qui est pris en charge dans le cadre de l'Ehpad et dans le cadre de l'Had.
Cour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937d5
5 décembre 2016
Représenté par Maître Estelle SZWARCBART-HUBERT (Toque 104) substituée par Maître LACLUSE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉE SARL HOSPITALISATION A DOMICILE NORD BASSE-TERRE (HAD
CHAMBRE 2 SECTION 1
627218a4228a02057de67421
28 avril 2022
, avocat membre de la SELARL HAAS, avocats au barreau de Paris INTIMÉE SAS Etablissements [H] prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ayant son
6253cb95bd3db21cbdd8dd7a
4 mai 2011
Philippe LEJARD Me Nadine VERNHET LANCTUIT Copies certifiées conformes délivrées à : Arife X..., Mahizar Z..., Cozef B..., Sevda C..., Nurten D..., Harva E..., Dilek F..., Nezila F..., Ayse G..., Emine
Chbre Sociale Prud'Hommes
627b552476c5d9057df7ffe4
10 mai 2022
HACER TRAITEMENTS THERMIQUES C/ [J] [M] Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BONNEVILLE en date du 05 Novembre 2020, RG F 19/00076 APPELANTE
Pôle 5 - Chambre 15
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18 janvier 2023
Il pouvait être présumé que la société HAI YANG COMPANY SECRETARY LTD devenue MERRITT ASIA LIMITED est un acteur connu depuis de nombreuses années en FRANCE pour la création de sociétés, la domiciliation
1ère ch. civile
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17 avril 2024
[P] [E] [L] a été recruté par l'école de football du Hac. Le 20 juin 2017, M.
Pôle 3 - Chambre 1
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18 octobre 2023
Alexandre DAZIN, avocat au barreau de PARIS, toque : W06 INTIME Monsieur [B] [V] [H] [N] né le 16 Mai 1957 à [Localité 10] (76) [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Mathilde HAAS
Chambre 3 A
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9 janvier 2023
effectuée au sein de ses locaux et la mentionnant comme réparateur ; que l'assureur de l'Eurl Electricité Chauffage Concept a remboursé à celle-ci les réparations, sur la base de la facture qu'elle-même a émise
6253cc8ebd3db21cbdd9079c
19 juin 2013
née le 19 Mars 1932 ... 20232 OLMETA DI TUDA assistée de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS substitué par Me Marion HAAS, avocat au barreau de PARIS INTIME : FONDS D'INDEMNISATION
65a782b38121050008662dff
16 janvier 2024
matrimonial Décision attaquée : n° 19/04346 rendue par le Juge aux affaires familiales de Tribunal Judiciaire de Meaux le 13 Janvier 2023 Appelante : Madame [J] [G], représentée par Me Parfait William HABA
6253cd12bd3db21cbdd9234a
28 avril 2015
Malencontreusement cette absence tombait sur la date de la réunion de service de l'HAD pour laquelle vous aviez reçu une invitation le 19 mars 2012.
Pôle 1 - Chambre 8
62736aaaa58162057dac679a
27 avril 2022
déférée à la Cour : Ordonnance du 17 Juin 2021 -Président du TJ de PARIS - RG n° 21/53858 APPELANTE Mme [U] [X] épouse [Z] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et assistée par Me Gérard HAAS
Pôle 6 - Chambre 4
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24 avril 2024
JJW LUXURY HOTELS prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Fabienne HAAS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0438 S.E.L.A.R.L.
Pôle 5 - Chambre 8
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7 octobre 2025
commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 542 016 381, Dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 3] Représentée et assistée de Me Samuel GUEDJ de la SELARL CABINET D'AVOCATS GUEDJ HAAS-B
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