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86 résultats pour « Emilie HAAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9e Chambre C

603749544ae124278b0b558f

Appel

17 avril 2015

17 avril 2015

Alors pour le moment nous ne pourrons utiliser que les adresses email prévues sur les cartes de visite. Mes maîtres mots seront Loyauté, respect et responsabilité ceci engendre la confiance.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

642fb602cece1704f57474ee

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

AFFAIRE : N° RG 22/01575 - N° Portalis DBVC-V-B7G-HAHX   ARRÊT N° JB.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63ca41fc9066fd7c90fc22bd

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

alors que la période de Had est du 04/04/11 au 23/05/11, indu retenu de 61.95 euros, - n°5: * oxygénothérapie à long terme du 07/01/2011 au 24/02/2011 alors que la période de Had est du 12/01/11 au

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL02579_20230223

Admin. Appel

23 février 2023

23 février 2023

et ensuite sous le n° 21TL02579 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, et un mémoire complémentaire enregistré le 25 mai 2022, la société Mad Films Mens Insana, représentée par Me Haas

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63ca41fd9066fd7c90fc22bf

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

définit ce qui est pris en charge dans le cadre de l'Ehpad et dans le cadre de l'Had.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937d5

Appel

5 décembre 2016

5 décembre 2016

Représenté par Maître Estelle SZWARCBART-HUBERT (Toque 104) substituée par Maître LACLUSE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉE SARL HOSPITALISATION A DOMICILE NORD BASSE-TERRE (HAD

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

627218a4228a02057de67421

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

, avocat membre de la SELARL HAAS, avocats au barreau de Paris INTIMÉE SAS Etablissements [H] prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ayant son

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd7a

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

Philippe LEJARD Me Nadine VERNHET LANCTUIT Copies certifiées conformes délivrées à : Arife X..., Mahizar Z..., Cozef B..., Sevda C..., Nurten D..., Harva E..., Dilek F..., Nezila F..., Ayse G..., Emine

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

627b552476c5d9057df7ffe4

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

HACER TRAITEMENTS THERMIQUES C/ [J] [M] Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BONNEVILLE en date du 05 Novembre 2020, RG F 19/00076 APPELANTE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

63c8ef1edc5b777c90993006

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Il pouvait être présumé que la société HAI YANG COMPANY SECRETARY LTD devenue MERRITT ASIA LIMITED est un acteur connu depuis de nombreuses années en FRANCE pour la création de sociétés, la domiciliation

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6620b8d1bd6a8f00086abb79

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

[P] [E] [L] a été recruté par l'école de football du Hac. Le 20 juin 2017, M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

65321b089e4ea48318f5ae27

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Alexandre DAZIN, avocat au barreau de PARIS, toque : W06 INTIME Monsieur [B] [V] [H] [N] né le 16 Mai 1957 à [Localité 10] (76) [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Mathilde HAAS

Source officielle
CA

Chambre 3 A

63bfb2b95e2fbe7c90043612

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

effectuée au sein de ses locaux et la mentionnant comme réparateur ; que l'assureur de l'Eurl Electricité Chauffage Concept a remboursé à celle-ci les réparations, sur la base de la facture qu'elle-même a émise

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CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd9079c

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

née le 19 Mars 1932 ... 20232 OLMETA DI TUDA assistée de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS substitué par Me Marion HAAS, avocat au barreau de PARIS INTIME : FONDS D'INDEMNISATION

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

65a782b38121050008662dff

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

matrimonial Décision attaquée : n° 19/04346 rendue par le Juge aux affaires familiales de Tribunal Judiciaire de Meaux le 13 Janvier 2023 Appelante : Madame [J] [G], représentée par Me Parfait William HABA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd9234a

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

Malencontreusement cette absence tombait sur la date de la réunion de service de l'HAD pour laquelle vous aviez reçu une invitation le 19 mars 2012.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

62736aaaa58162057dac679a

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

déférée à la Cour : Ordonnance du 17 Juin 2021 -Président du TJ de PARIS - RG n° 21/53858 APPELANTE Mme [U] [X] épouse [Z] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et assistée par Me Gérard HAAS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6629f36fdc6faf0009588a2b

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

JJW LUXURY HOTELS prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Fabienne HAAS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0438 S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

68e5f1a0c9f36f05b44317b9

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 542 016 381, Dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 3] Représentée et assistée de Me Samuel GUEDJ de la SELARL CABINET D'AVOCATS GUEDJ HAAS-B

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

68e5f1a0c9f36f05b44317bb

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 542 016 381, Dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 3] Représentée et assistée de Me Samuel GUEDJ de la SELARL CABINET D'AVOCATS GUEDJ HAAS-B

Source officielle

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