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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03203_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Sur les bénéfices imposables à l’impôt sur les sociétés des SC Enzo et Apollis : 3.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e221
9 juin 2011
9 juin 2011
Pamela Z... et Sébastien X... ont entretenu des relations desquelles est issu un enfant qu'ils ont tous deux reconnu : Enzo né le 7 juin 2009 à LE CATEAU CAMBRESIS.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd915f6
21 mai 2014
21 mai 2014
Il indique qu'Enzo partage sa chambre avec le fils de sa nouvelle compagne et apprécie cette nouvelle vie de famille.
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e8e
6 janvier 2014
6 janvier 2014
De leur union est né Enzo le 9 décembre 2011, reconnu par ses deux parents.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9182f
23 juin 2014
23 juin 2014
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- FAITS ET PROCÉDURE De la relation de Mariel X...et de Thomas Y...est issu Enzo, né le 11 juillet 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd9396c
2 février 2017
2 février 2017
juge des libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 20 janvier 2017 suivant déclaration d'appel reçue le 30 Janvier 2017 ENTRE : APPELANT (E) Monsieur Enzo
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ece9
19 septembre 2011
19 septembre 2011
Vu les conclusions déposées le 25 février 2011 par Philippe Y..., intimé ; La Cour, Attendu que des relations de concubinage ayant existé entre Philippe Y... et Jennifer X... est issu l'enfant Enzo
Source officielle2ème Chambre
643a42ddd83dbd04f5fb2b31
14 avril 2023
14 avril 2023
[D] ait consenti à une facturation de ces frais à part pour Enzo du Roch en juin et pour Jalafré de Kerosen en juillet.
Source officielle4e Chambre A
6031e10da34bcbb4b056b7ce
14 juin 2018
14 juin 2018
Rôle N° RG 15/14529 N° Portalis DBVB-V-B67-5HBW Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE L'ANJOU C/ SCI NOTRE AMI ENZO
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da76
28 mars 2011
28 mars 2011
née le 25 janvier 1991, actuellement majeure, - Jordan né le 17 avril 1993, - Ornela née le 12 mai 1994, - Marina née le 25 juin 1997, - Gianni né le 11 juillet 2000, - Séréna née le 5 avril 2004, - Enzo
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eed0
19 septembre 2011
19 septembre 2011
juin 2010 par lequel, sur la requête conjointe des parents, le Juge aux affaires familiales du Tribunal de grande instance de de SAINT-ETIENNE a, principalement : - dit que l'autorité parentale sur Enzo
Source officielleChambre 3-4
5fdb962cee77b974bfa651ce
21 février 2019
21 février 2019
civile, - condamner la société Le Mawuna aux entiers dépens d'instance dont distraction ; SUR CE, LA COUR Attendu que par acte du 26 juin 2009 reçu par Me [G], notaire, la SCI Le Campus d'Enzo
Source officielleAvis
CADA:20163819
6 octobre 2016
6 octobre 2016
à son secrétariat le 29 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le président du conseil départemental du Haut-Rhin à sa demande de communication du rapport d’audit réalisé en 2016 par le cabinet ENO
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925f3
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Enzo pour une durée de deux ans à compter du 3 février 2015 et l'a confié au Département de la Haute-Vienne, Pôle Solidarité Enfance à LIMOGES, - dit que les droits de visites et d'hébergement de Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbcc
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Y... et le dispenser en conséquence de contribuer financièrement à l'entretien et à l'éducation d'Enzo et Kilyan.
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dae1
4 avril 2011
4 avril 2011
Eric Y... rencontrera les 3 enfants communs, Enzo, Lilou et Lucie nés respectivement en 2002, 2004 et 2007, au domicile des grands parents paternels, les 1ères, 3èmes et 5èmes fins de semaine de chaque
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfe0
26 mai 2011
26 mai 2011
Laurent X...et Marylène D... se sont mariés le 19 juin 2004 à Wattrelos sans contrat préalable et deux enfants sont issus de leur union : Laura née le 12 juin 2006 et Enzo né le 2 mars 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1ef
9 juin 2011
9 juin 2011
Amélie Z...et Jérôme X...ont entretenu des relations desquelles sont issus deux enfants qu'ils ont tous deux reconnus : Léa née le 31 mars 2003 et Enzo né le 4 avril 2006.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
66baf732f34129bfe1fee6a0
10 août 2024
10 août 2024
[H] [I] né le 28 Novembre 1989 à [Localité 1] de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Enzo SEMINO, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 08 Août 2024 à 17h10 par le juge
Source officielleChambre Etrangers/HSC
66baf732f34129bfe1fee6a2
10 août 2024
10 août 2024
[S] [J] [F] [K] né le 22 Mars 1993 à [Localité 1] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Enzo SEMINO, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 08 Août 2024 à 17h20
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