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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
66863d09b1dbbe3bae600366
3 juillet 2024
3 juillet 2024
LACEMI ABENET prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marie camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd93972
3 février 2017
3 février 2017
Pierre E... et la SCP Bourdon-Fragne, aux droits de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e52
20 octobre 2006
20 octobre 2006
CEDEXReprésentant : Selarl HOARAU-LACAILLE-LALLEMAND (avocats au barreau de SAINT-PIERRE)INTIMEESCI DIF, représentée par son gérant218, Rue Marius et Ary Leblond97410 SAINT- PIERREReprésentant : Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd876f3
16 février 2005
16 février 2005
Erik X...
Source officielleChambre commerciale
64a7b0773bcaf505db696797
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[S] [N] Lieu dit [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par
Source officielle13e chambre
603716895420beb0cbe59405
11 juin 2015
11 juin 2015
N° 13/03757 AFFAIRE : SCI BOURBON LA CHAUDIERE C/ Me [D] [R] (Mandataire Judiciaire de la SCI BOURBON) ...
Source officielle13e chambre
603716895420beb0cbe59408
11 juin 2015
11 juin 2015
N° 13/03765 AFFAIRE : SCI BOURBON LA CHAUDIERE C/ Me [C] [H] (Mandataire judiciaire de la SCI BOURBON LA CHAUDIERE) ...
Source officielleChambre 4-6
680c6dc6fe1a38d696f20fa8
25 avril 2025
25 avril 2025
Dit que la SCM ROBERT BENHAMOU ET ERIC SARFATI remettra à Mme [L] [C] épouse [U] une attestation France Travail, un certificat de travail et un bulletin de paie rectifiés.
Source officielleChambre commerciale
660e430f0740db0008fa93e7
3 avril 2024
3 avril 2024
[W] [B] [C] [Adresse 16] [Localité 1] Représenté par Me Marie camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER M.
Source officielleChambre commerciale
66a099092be3e083f4fad4e8
23 juillet 2024
23 juillet 2024
NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représenté par
Source officielle11e chambre
627df99f0d41e0057d43e851
12 mai 2022
12 mai 2022
Décembre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : AD N° RG : F 19/01390 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Typhanie BOURDOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
62c7c987cb8dca058e3e78e1
7 juillet 2022
7 juillet 2022
PERIGUEUX en date du 05 octobre 2020, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentés par Me MAYAUD substituant Me Stéphanie BOURDEIX
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
67f8a5c7ec820a3a2a05e802
10 avril 2025
10 avril 2025
application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Mars 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
69fd792fcdc6046d4703b910
7 mai 2026
7 mai 2026
[Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 substitué par Me Vincent RODRIGUEZ, avocat au barreau de PARIS Madame
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8be
17 juin 2008
17 juin 2008
DOUAI MARÉE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 3 place du Marché aux Poissons 59500 DOUAI Représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour DÉBATS à
Source officielleChambre commerciale
64eedcbfbb2c32d969d3530e
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Anne-Claire BOURDON, Conseillère faisant fonction de présidente M.
Source officielleChambre commerciale
64eedcc3bb2c32d969d35327
13 juillet 2023
13 juillet 2023
prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC
Source officielleChambre commerciale
66a099072be3e083f4fad4cc
23 juillet 2024
23 juillet 2024
NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c455
8 juillet 2008
8 juillet 2008
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Juin 2008, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté de Jeanne BOURDAIS-MASSENET
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c456
8 juillet 2008
8 juillet 2008
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Juin 2008, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté de Jeanne BOURDAIS-MASSENET
Source officiellePage 2 sur 8