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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e chambre
603494595b10b3811f5bb74d
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c23
4 décembre 2003
4 décembre 2003
Numéro /03 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 1 ARRÊT DU 4 décembre 2003 Dossier : 03/00417 Nature affaire : Recours contre les décisions des commissions d'indemnisation de victimes Affaire : Eric
Source officielle2e chambre civile
6438f2e8a942a604f5e936b1
13 avril 2023
13 avril 2023
pouvoirs nécessaires en tant que présidente, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et, Me DEMAN
Source officielleCour d'Appel
6253cb89bd3db21cbdd8db8a
31 mars 2011
31 mars 2011
représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me Sylvie CHOLET, avocat au barreau de DUNKERQUE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 09/ 13200 du 19/
Source officielle2 e chambre civile
66c58305784a89285d3f32e4
20 août 2024
20 août 2024
808 344 071, représentée par Maître [H] [U], pris es qualité de liquidateur judiciaire de la société LORIN [P], selon jugement en date du 3 avril 2018 [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef4e
15 décembre 2011
15 décembre 2011
.-27500 PONT AUDEMER représenté par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assisté de Me Christelle MALAUZAT, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd91510
6 mai 2014
6 mai 2014
X..., mais également, en continuité dans sa partie traversant le fonds des Consorts YZ..., dont la clôture qu'ils ont érigée en 2006 en limite divisoire de la parcelle appartenant à M.
Source officielleChambre 1-1
5fda3f841724fc862d967a45
10 septembre 2019
10 septembre 2019
Rôle N° RG 17/19602 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBM5X Mutuelle MIEUX ETRE C/ SAS NEOLIANE SANTE Copie exécutoire délivrée le : à :Me Julien DARRAS Me Eric
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY01824_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
depuis le 16 octobre 2023, qu’il s’est soustrait à une précédente obligation de quitter le territoire français et qu’il ne présente pas de garanties de représentation suffisantes, dès lors qu’il est démuni
Source officielle15e chambre
64422a25d2fa6fd0f80406c2
20 avril 2023
20 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Régine CAPRA, Présidente, Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Greffier
Source officielle1ère Chambre
5fde94a6cdabe769481fb9e1
26 juin 2018
26 juin 2018
Monsieur Eric I... né le [...] à BESANCON (25000), demeurant [...] Madame Christelle J... épouse I... née le [...] à BESANCON (25000), demeurant [...] Monsieur Louis K...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60335dfb4e0ebb0f2427260b
29 juin 2017
29 juin 2017
en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège Représentés par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistés de Me Eric
Source officielleChambre étrangers / HO
62cd0ec2e91c8e9fcf07123a
11 juillet 2022
11 juillet 2022
passeport L824567) sans adresse sur le territoire national non comparant, représenté par Maître Laurent HATCHI, avocat au Barreau de la Guadeloupe, Le ministère Public Représenté par Monsieur Eric
Source officielleChambre étrangers / HO
62ce62f59a20ce9fcf126828
12 juillet 2022
12 juillet 2022
tribunal judiciaire de Pointe-à-Pitre ; et d'autre part, Monsieur le Préfet de Saint-Barthélémy et Saint-Martin, non comparant et non représenté, Le ministère Public Représenté par Monsieur Eric
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
627ca86b4781dc057dee7c24
11 mai 2022
11 mai 2022
Localité 3] Représenté par Me Sylvie EX-IGNOTIS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 155 INTIMÉE SARL SIGESS CLD [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Eric-Denis
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
60373a9eeada97166d7e63a0
13 mai 2015
13 mai 2015
Greffier lors des débats : Monsieur Eric Roucheyrolles, greffier placé.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68e1fb77364b3ebed3bf052e
3 octobre 2025
3 octobre 2025
N° Portalis DBVL-V-B7J-WEQL JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Eric
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd8998f
19 septembre 2007
19 septembre 2007
Monsieur Jean-Claude BLOT y domicilié en cette qualité 15, rue de la Petite Chartreuse Les Deux Rivières 76000 ROUEN représentée par Me Marie-Christine COUPPEY, avoué à la Cour assistée de Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a239
19 septembre 2007
19 septembre 2007
Les Deux Rivières 76000 ROUEN représentée par Me Marie-Christine COUPPEY, avoué à la Cour assistée de Me Eric BAUDEU, avocat au Barreau de ROUEN SYNDICAT GÉNÉRAL DU PERSONNEL T. C. A. R.
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91ba9
28 octobre 2014
28 octobre 2014
né le 24 Juin 1974 à QUIMPERLE (29) ... 29350 MOELAN SUR MER Représenté par Me Eric DEMIDOFF de la SCP GAUVAIN-DEMIDOFF, avocat plaidant au barreau de RENNES Représenté par Me BOURROUILLOU substituant
Source officiellePage 2 sur 3