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2 797 résultats pour « Floris »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Etrangers/HSC

6a1a70d7cdc6046d47741256

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[J] [G] né le 21 Avril 1990 à [Localité 1] de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Flora LAVILLE COLLOMB, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 28 Mai 2026 à 14H34 par le

Source officielle

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CA

Chambre Etrangers/HSC

6a1a70dacdc6046d47741378

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[G] [X] né le 15 Janvier 2005 à [Localité 1] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Flora LAVILLE COLLOMB, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 28 Mai 2026 à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c246

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

Jérôme Y... fait valoir que Florine X... ne démontre pas les faits matériels de possession alors que lui même les établit.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6162c5131e6e05567349088a

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

Le 23 avril 2008, la société Florio a pris acte de la résiliation.

Source officielle
CA

15e Chambre A

6033c086b42d8a7366c11e5a

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

Rôle N° 16/00611 SARL THISBE INTERNATIONAL IMMOBILIER FRANCE C/ SCI [Adresse 1] Grosse délivrée le : à : Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Audrey FLORI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0ba

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

C / Flora Y...

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY01243_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Par un mémoire enregistré le 20 décembre 2023, la SCI Flopir déclare se désister de sa requête d'appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb0bd3db21cbdd90f34

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

La SCI LES FLORIDES a rejeté cette offre et réclamé 100 euros du mètre carré soit une indemnité principale de 837. 400 euros outre une indemnité de remploi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd89155

Appel

27 janvier 2006

27 janvier 2006

Flora Y... Jérémie Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fdc73bb85861c9758ad968f

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

Y... et son épouse Mme Floria Y... B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a5a5

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

11/12/2007 ARRÊT No311 No RG: 06/02396 Décision déférée du 26 Février 2003 - Cour d'Appel de BORDEAUX - Société FLORA PARTNER représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67ef6af166129746fdd69c67

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[D] a été transféré de la société Transport Flora à la société E-Colis, qui a repris le contrat Chronopost perdu par la société Transport Flora le 1er juillet 2019, et il est indifférent que la société

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162b2554abc2618d50e0596

Appel

25 janvier 2013

25 janvier 2013

la caducité et l'inopposabilité à son encontre de tout contrat de licence ayant pour objet la marque française FLOR MAR n° 00 3 072 411, - de constater que la demande de déchéance de sa marque FLOR MAR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bcd3

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

intervenante volontaire en qualité d'héritière de Madame Florine A..., décédée le 3 avril 2007 Monsieur Jean X...

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CAA

4ème chambre

DCA_22TL00571_20240307

Admin. Appel

7 mars 2024

7 mars 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée Camping le Floride a demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler la décision du 12 mars

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CA

1ère Chambre civile

6a0ff89dcdc6046d478a3685

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

PRONONCÉ : Le 21 mai 2026, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Graziella HAUDUIN, Présidente de chambre et Mme Flore GUEZOU, greffière.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6a0ff85acdc6046d478a30b2

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

PRONONCÉ : Le 21 mai 2026, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Graziella HAUDUIN, Présidente de chambre et Mme Flore GUEZOU, greffière.

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CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b869

Appel

16 avril 2008

16 avril 2008

Y... entre le 27 avril 2001 et le 14 septembre 2001 pour un montant total de 475.000 florins, a dit que celui-ci ne restait devoir que 1.672,22 florins, soit 767,69 € ; Considérant que la société Fleurada

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CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd9092e

Appel

25 juillet 2013

25 juillet 2013

Antoine Z... et de Mme Flora A...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6932b12a72f940f4b6c9d99e

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

La société Florin Milas Bat a été informée en juillet 2020 de ce que M. [K] ne souhaitait pas engager les travaux visés au devis.

Source officielle