COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre, Assesseur : Monsieur Philippe BRICOGNE, Président de chambre, Assesseur : Madame Caroline BRISSIAUD

TREFFOT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 71 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Novembre 2025 en audience en chambre du conseil devant la cour composée de : Frédéric

judiciaire de Chalon sur Saône RG : 20/1448 APPELANTE : Madame [N] [T] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 11] (75) domiciliée : [Adresse 2] [Localité 10] représentée par Me Frédéric

DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aline DELIÈRE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique VEILLARD, Présidente de chambre entendue en son rapport Assesseur : Madame Caroline BRISSIAUD

le tribunal judiciaire de Dijon - RG : 22/742 APPELANT : Monsieur [G] [S] né le [Date naissance 2] 1945 à [Localité 10] (71) domicilié : [Adresse 7] [Localité 10] représenté par Me Frédéric

affaires familiales de Dijon - RG : 21/01558 APPELANTE : Madame [F] [E] née le [Date naissance 4] 1964 à [Localité 7] (49) domiciliée : [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Frédéric

PILLOT, Président de Chambre, Anne SEMELET-DENISSE, Conseiller, Julie BRESSAND, Conseiller, Après rapport fait à l'audience par l'un des magistrats de la composition, la cour, comme ci-dessus composée

MONNET - BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 91 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 février 2025 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric

 87 assisté de Me Españita ORTEGA, avocat au barreau de SENS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 septembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric

DUMAS de la SELARL FREDERIC DUMAS, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : [S] [G] né le [Date naissance 4] 1963 à [Localité 9] de nationalité Française demeurant [Adresse 6] [P] [G] né le

Localité 24] domicilié : [Adresse 5] [Adresse 5] non représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Février 2024 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric

à l'allure galop de travail sans longe, avec le cavalier au centre du manège, lorsqu'il a glissé sur une pierre de taille invisible, couverte par le sol sableux et a chuté sur une autre pierre, se brisant

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Véronique VEILLARD, Présidente de chambre, Assesseur : Monsieur Philippe BRICOGNE, Président de chambre, Assesseur : Madame Caroline BRISSIAUD

CABINET COTESSAT-BUISSON, avocat au barreau de MACON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 juillet 2024 en audience en chambre du conseil devant la cour composée de : Frédéric

CONSEILS BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 117 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 septembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric

HALVOET - MORTIER - KRASNICKI, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 juillet 2025 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric

WEDA Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric DENIAU

- MONNET BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 91 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 novembre 2024 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric

Me Géraldine GARON, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 147 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 novembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric

OCTOBRE 2025 N° 2025/ Rôle N° RG 21/11852 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH5PR [B] [H] C/ Société MACSF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric