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368 résultats pour « Hertel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

64ae4b32a1775905dba3bcec

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

HERACLES RÉSIDENCES S.A. HERACLES INVESTISSEMENT C/ S.A.S.

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

6031dd293dc473b1052cedfd

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

Le salarié a repris son poste au sein de la société HENKEL TECHNOLOGIES FRANCE le 30 août 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd3c

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

SOCIETE HENKEL FRANCE SOCIETE HENKEL KGAA C / SOCIETE SAGEPRO Didier X... Michel Y... SA " ETS A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd9cd2adc040306933ff1ed

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

A l'encontre de la société Heracles Commerces o dire que le Tribunal aurait dû statuer sur la demande de condamnation formulée par Actipierre à l'encontre d'Heracles Commerces, au regard de sa compétence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5ffc75a9d35fc34c9cb095fc

Appel

7 janvier 2021

7 janvier 2021

FAITS ET PROCEDURE Mme [G] a intégré le cabinet Héraclès avocats le 2 octobre 2017. Mme [G] a quitté définitivement le cabinet Héraclès le 8 novembre 2017.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92139

Appel

9 mars 2015

9 mars 2015

La société Henkel Technologies France emploie plus de 600 salariés, a pour société mère la société Henkel France qui emploie plus de 800 salariés et dépend d un groupe international qui emploie plus de

Source officielle
CA

Chambre-2 JCP

69f195a3cdc6046d47ed6955

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

dont le siège social est situé [Adresse 2] à [Localité 4], pris en la personne de son représentant légal N'ayant pas constitué avocat Le vingt-huit avril deux-mille-vingt six, Nous, Claire Herlet

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

68fb978011af6ba0065f3b9a

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Le 1er mars 2012, son contrat de travail a été transféré à la société Héraclès à la suite de la reprise du marché par cette dernière.  

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd852fa

Appel

10 janvier 2001

10 janvier 2001

HENKEL ECOLAB C/ une décision rendue le 17 Février 1998 par le Conseil de Didier X... Prud'hommes de CHALONS EN CHAMPAGNE, section Industrie.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6034888a2a7ed475e034a2ff

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

, - met la totalité des dépens à la charge de la SA HERAKLES.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20144087

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

20 octobre 2014, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication de l'esquisse d'étages de la copropriété « Les Amaryllis » sise 20 rue Louis HESTAUX

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

68fb978011af6ba0065f3b9d

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La société Héraclès réalisait une prestation de transport de passagers et d'équipage sur la plate-forme d'[Localité 9] pour le compte de la compagnie Royal Air Maroc.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93678

Appel

8 novembre 2016

8 novembre 2016

Représenté par Me Mélanie HEURTEL de la SELARL BERGOT-HEURTEL-RATES, avocat au barreau de BREST INTIME à DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Madame Laetitia Y... ...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6629f36adc6faf0009588941

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

sous licence de Fumakilla Limited (Japon)' ou encore du seul fait que le site internet de la société Guaber SRL serait accessible via le site français de la société Henkel AG&Co.

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CA

3e Chambre A

6162ab465c00de021c93d576

Appel

2 mai 2013

2 mai 2013

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 02 MAI 2013 N° 2013/ 197 Rôle N° 12/08113 HERAKLES GAN C/ SA COMPAGNIE GENERALI IARD SA SOCIETE EUROPEENNE

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CA

Chambre Civile

64cc95340fec5dd96933f9b9

Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

[F] et a déclaré en conséquence ses demandes irrecevables, tout en déboutant la société HENKEL FRANCE de sa demande reconventionnelle de dommages et intérêts.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61609e59264c7ed035b03d57

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 08 AVRIL 2014 (Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président) (PH) PRUD'HOMMES N° de rôle : 12/02380 SA Héraklès

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

652f791cb053208318995b2e

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

HERTEL INVESTISSEMENT agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Stéphane FERTIER de la SELARL JRF AVOCATS

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

634f9559b5afe5adfff28968

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

incident de la société Heratec, - dire et juger l'appel incident de la société Heratec infondé, - débouter la société Heratec de son appel incident dirigée contre la société TMO, à titre subsidiaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8cbd3db21cbdd93a23

Appel

23 février 2017

23 février 2017

Xavier LE COLLEN, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Madame Camille X... épouse Y... ... 29200 BREST Représentée par Me Mélanie HEURTEL

Source officielle