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CASTRES de la SELEURL HUGO CASTRES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Morgane LE PAGE-FOURNIER de la SELARL LE PAGE-FOURNIER, Plaidant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC

Source officielle

6ème Chambre

672cb1f19f119d669a61dc67

Appel

15 octobre 2024

[Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau de METZ S.A.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e591

Appel

31 août 2011

MYKA TRANS ...

Source officielle

CAA

3ème chambre

DCA_23TL00307_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

Par un jugement n° 2101044 du 1er décembre 2022, le tribunal administratif de Montpellier a rejeté la demande de la société Hugar.

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Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd94102

Appel

13 septembre 2018

d'ORLEANS Madame Maria I... épouse E... née le [...] à GIEN (45) (45500) [...] [...] représentée par Me Pierre FRIBOURG,, avocat au barreau de LIBOURNE, et ayant pour avocat postulant Me Hugues LEROY

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Pôle 1 - Chambre 12

63bd0ef70ab73d7c90739f66

Appel

8 janvier 2023

[O] [D] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Hugo Esteveny (avocat) Toque 195 Informé le 08 janvier 2023 à 12h09 de la possibilité de faire valoir ses observations, en application des dispositions

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Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd65

Appel

23 octobre 2012

Ils ont eu de ce mariage deux enfants, Karl et Hugo, tous deux nés le 27 septembre 2005.

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Cour d'Appel

6253ca7bbd3db21cbdd8b250

Appel

21 décembre 2007

Hugues X... ...

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CAA

2ème Chambre

DCA_21VE00284_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

conditions de stationnement et de l'existence de liaisons douces, et vise plusieurs orientations du plan de déplacement urbain de la région Ile-de-France, notamment la création d'une nouvelle infrastructure tram-train

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03791_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 20 février 2023, le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires conclut au rejet de la requête des époux C.

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Cour d'Appel

6253cdc8bd3db21cbdd94747

Appel

12 septembre 2019

» au lieu de «ABINA-TRANS» ; que l'expéditeur était tantôt la SCI SCIR, tantôt «ALBINA-TRANS».

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4e chambre

63b3d3c778669e05df8b6ed4

Appel

2 janvier 2023

TRADITION RAVALEMENT RENOVATION (TRR) C/ S.A.S.

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1ère Chambre

67f60410ebd7282443856880

Appel

8 avril 2025

392 722, ayant son siège social à [Localité 9], [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Venant aux droits du FONDS COMMUN DE TITRISATION HUGO

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5ème Chambre

6605176982fb0c00084cde8a

Appel

24 octobre 2023

N° RG 23/00037 - N° Portalis DBVS-V-B7H-F7DV MINUTE N°23/00294 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 24 Octobre 2023 DEMANDEURS : Madame [B] [H] [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Hugues

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1re Chambre B

615e0e62c25a97f0381f55ca

Appel

20 novembre 2014

-III-1-2) le cas de la vente SCI Frice Co New / SNC Hugo 21 décembre 2007 : La SCI Frice Co New a son siège à Nice.

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Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931d4

Appel

28 avril 2016

Z... et les parcelles cadastrées section AE no41 et 446 appartenant aux époux X... était celle qui avait été tracée par l'expert géomètre Francis A... dans un plan annexé à l'arrêt de la cour ; - et dit

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Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e23

Appel

18 décembre 2013

Hugues Roger Clotaire Y...

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9e Chambre C

5fde7b370620ba52b03ff935

Appel

29 juin 2018

DEBOUTER Monsieur Jean-Hugues X... de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions comme non fondées.

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