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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre
679331d331df9338379d2795
23 janvier 2025
23 janvier 2025
perdu le bénéfice de ces legs.
Source officielleChambre commerciale
679875e05d0c5ebad4c0591c
27 janvier 2025
27 janvier 2025
TOP TRAVAUX INDUSTRIE REUNION prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
61630e4bda3e3d306603672a
29 septembre 2011
29 septembre 2011
ARRÊT DU 29 SEPTEMBRE 2011 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 09/17287 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Avril 2009 - Tribunal d'Instance de BOISSY ST LEGER
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfd1
30 juillet 2008
30 juillet 2008
née le 04 Juillet 1961 à NOYELLES SOUS LENS 62221 de nationalité française agent administratif demeurant ... ...
Source officielle1ère Chambre
69005dfc2481d356bd175325
23 octobre 2025
23 octobre 2025
LENA [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Jan-Marc FERLY de la SELARL CQFD Avocats, avocat au barreau de Guadeloupe Saint-Martin Saint-Barthélemy (Toque 26) et avocat plaidant Me Isabelle CHENE
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d2d
27 novembre 2014
27 novembre 2014
par Me Patrick BETTAN de la SELARL SELARL DES DEUX PALAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0078 Assistée sur l'audience par Me Françoise ECORA, avocat au barreau d'ESSONNE, substitué par Me Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60353d7fb0f2626729e74e3c
26 mai 2016
26 mai 2016
La preuve de l'existence apparente d'une relation de travail de nature salariale entre la Sa Climarep clinique Sainte Isabelle et [Z] [J] est apportée.
Source officielleChambre des Urgences
633e7017f8faf13e2e973d89
5 octobre 2022
5 octobre 2022
prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès-qualités audit siège [Adresse 4] représentée par Me Solenn GRALL, avocat plaidant du barreau de PARIS en présence de Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ec4
15 février 2006
15 février 2006
R.G : 03/03829 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRET DU 15 FEVRIER 2006 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUEN du 08 Septembre 2003 APPELANTE : Madame Isabelle X... épouse Y.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68f71376cbf3d85a0c71ebc4
15 octobre 2025
15 octobre 2025
LABORATOIRE OPTI-LENSES [Adresse 2] [Localité 9] S.A.R.L.
Source officielleChambre commerciale
6811b6f044bf0d1935aefa2c
28 avril 2025
28 avril 2025
PAR CES MOTIFS Nous, Séverine Léger, conseillère de la mise en état, Déclarons irrecevable l'appel enregistré sous le numéro RG 22-1425 formé par la SARL Labo Photo de Bourbon à l'encontre de la
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd850b0
22 juin 2000
22 juin 2000
C/ Isabelle Y...
Source officielle1ère chambre
6a19287dcdc6046d47543b20
28 mai 2026
28 mai 2026
[S] [K] représenté par Me Saint Léger avocat au barreau de Nîmes ORDONNANCE DE MEDIATION Nous, Isabelle Defarge, conseillère de la mise en état, assistée de Océane Bayer, greffière Vu la procédure
Source officielle1ère chambre
653b5972502b828318c4e4b2
26 octobre 2023
26 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre Mme Isabelle DEFARGE, Présidente de chambre Mme Séverine LEGER, Conseillère GREFFIER : Mme Clémence
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd87
5 mai 2011
5 mai 2011
.-62300 LENS représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Patrick ZEHNDER, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Isabelle Marie-Madeleine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e5c
1 mars 2021
1 mars 2021
FAITS ET PROCÉDURE Suite au passage du cyclone Irma et suivant devis du 30 octobre 2017, la société civile immobilière Lena (la SCI Lena) a confié à la SARL Menuiserie Persello des travaux de placoplâtre
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6629f369dc6faf0009588933
24 avril 2024
24 avril 2024
Par acte d'huissier du 22 juin 2018, Mme [U] [J] a sommé Mme [Z] [P] de lui délivrer son legs.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f640
20 janvier 2012
20 janvier 2012
par Me Dinah RIOUAL, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Madame Mireille X... ... 95200 SARCELLES représentée par Me Jacqueline RENIA, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90063
21 décembre 2012
21 décembre 2012
Après un séjour en clinique, Lenny était accueilli à la pouponnière du CDEF à compter du 3 mars 2011.
Source officielle1ère Chambre
68008c79ecbbb650faffb005
10 avril 2025
10 avril 2025
Isabelle CHENE, avocat au barreau de Paris.
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