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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8ème Ch Prud'homale
63ca43229066fd7c90fc2831
19 janvier 2023
19 janvier 2023
JABIL CIRCUIT SAS C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f502
17 avril 2012
17 avril 2012
Jugement Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, du 09 Novembre 2010, enregistrée sous le no 08/ 00617 ARRÊT DU 17 Avril 2012 APPELANTE : Madame Janine X... ... 49320 ST JEAN DES MAUVRETS présente
Source officielleCour d'Appel
6253c937bd3db21cbdd8797e
22 septembre 2005
22 septembre 2005
au siège, "Les Joignettes" - 41120 CHITENAY représentée par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Vincent LEMAIRE, du barreau de BLOIS D'UNE PART INTIMÉE : Madame Janine
Source officielle1ère Chambre A
6031e4b66e19db1e3435ac26
12 juin 2018
12 juin 2018
sa qualité de notaire instrumentaire de l'acte authentique de vente du 03 novembre 2010, - débouté Mme Michèle X... de l'ensemble de ses demandes formées à l'encontre tant de Me Janine Y... que de la
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9086b
25 juin 2013
25 juin 2013
MAGASINS GALERIES LAFAYETTE 27 rue de la Chaussée d'Antin 75009 PARIS représentée par Maître LECOMPTE, substituant Maître Catherine DAVICO-HOARAU, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Madame Janine
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec37
3 novembre 2011
3 novembre 2011
A. ... 75479 PARIS CEDEX non comparant, non représent INTIMES : Madame Janine Y... ... 72100 LE MANS représentée par monsieur Jean Z..., délégué syndical société OUEST NETTOYAGE
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba30
22 janvier 2008
22 janvier 2008
C / CAISSE DE CREDIT MUTUEL AIX ROTONDE Jannine Z... veuve X... Orythys X... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93700
23 novembre 2016
23 novembre 2016
né le 24 Juin 1944 à Arles (13200) ... 20111 CASAGLIONE ayant pour avocat Me Martine CAPOROSSI POLETTI, avocat au barreau de BASTIA Mme Janine Marie Louise Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b1e
30 septembre 2014
30 septembre 2014
Mme Janine Z... Mme Annie X... M. Bernard X... M. Jacques X... Mme Monique X... M. Patrice X... Mme Pascale A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d216
7 mai 2009
7 mai 2009
D'EXPLOITATION AGRICOLE dénommée SCEA du Domaine Y..., prise en la personne de son représentant légal C / Charles MARIE-B..., Alexandre Y..., Denise Emilie Lucie Y..., Française Dominique Z..., Janine
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d62e
7 février 2011
7 février 2011
C/ Mme Janine Y... divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a89c
5 décembre 2006
5 décembre 2006
d'inscription au répertoire général : S 05 / 07207 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 01 Juillet 2003 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 01 / 05881 APPELANT Monsieur Jabier
Source officielle1ère Chambre
615e0e07c25a97f0381f517d
10 juin 2014
10 juin 2014
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JUIN 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN
Source officielle6e chambre
6033ce54042a42805b1e1309
28 mars 2017
28 mars 2017
Sur l'éventuelle mise en cause de la société canadienne JANIN ATLAS INC Il n'existe aucun document liant contractuellement Monsieur [G] à cette société.
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3cf
10 avril 2008
10 avril 2008
Janine B...est décédée le 8 janvier 1993.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93aca
21 mars 2017
21 mars 2017
Monsieur Arlette, Janine A...épouse Z...
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA00505_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
A, représenté par Me Jabin, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Melun du 31 aout 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté de la préfète du Val-de-Marne du 8 décembre 2022
Source officielleCour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946df
21 août 2019
21 août 2019
______________________________ APPELANTES SARL FILYING GESTION agissant poursuites et diligences par son gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Vincent BRAULT- JAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253c85ebd3db21cbdd8512c
26 novembre 1999
26 novembre 1999
MOUSSA ) Date ordonnance de clôture : 7 Octobre 1999 Nature de la décision : CONTRADICTOIRE Décision : CONFIRMATION APPELANTE : Mme Janine Marie X... épouse Y... , demeurant 7 rue Duban 75016 PARIS représentée
Source officielleCour d'Appel
6253c87cbd3db21cbdd8565f
28 février 2001
28 février 2001
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ) Comparant, concluant et plaidant par la SCP PELLETIER - FREYHUBER, avocats au barreau de REIMS, INTIMÉE : Madame Marie Christine X... 6 Bld Jamin
Source officiellePage 2 sur 41