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752 résultats pour « Jean-Louis LE JOUAN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c845bd3db21cbdd84c2f

Appel

8 octobre 1997

8 octobre 1997

Jean-Louis X... a été engagé par la Compagnie Foncière des Champs Elysées, selon contrat du 31 Mai 1979, en qualité de Directeur Adjoint.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a89

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Jean-Louis X... de l'ensemble de ses demandes indemnitaires formées au titre de la contestation du licenciement, - condamné la SAS Fabrica Libri à payer à Monsieur Jean-Louis X... la somme de 1000 euros

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbabd3db21cbdd944ad

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd87130

Appel

29 septembre 2004

29 septembre 2004

Jean-Louis Z... et de ses proches.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8dae6

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

C/ Marc Jean Paul Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd7e

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

TISSOT Me Catherine LE JOUAN Copies certifiées conformes délivrées à : Arthur, Liviu, Mihai X...

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df8bc0d41e0057d43e3e3

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

conformément à la Loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd92578

Appel

29 mai 2015

29 mai 2015

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS Président : Monsieur Jean FAISSOLLE, Conseiller Conseiller : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd91507

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 11 mars 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Louis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd93307

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

* * * Monsieur Jean Baptiste Y...a été embauché par Monsieur Jean Philippe X..., exerçant sous l'enseigne " Réunion Second Oeuvre X... " par contrat à durée indéterminée de chantiers en qualité

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61638ef10d12e998c06d9d5b

Appel

21 janvier 2011

21 janvier 2011

pour avocat Me Bertrand BAGUENARD de la SCP SOULIE-COSTE-FLORET COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Novembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Louis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd1f

Appel

22 avril 2011

22 avril 2011

à la loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0bbd3db21cbdd921f0

Appel

30 mars 2015

30 mars 2015

Jean-Louis Y...

Source officielle
CA

8e Chambre C

6162a32836ab09eb9a2fd83c

Appel

28 février 2013

28 février 2013

La Cour était composée de : Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président Madame Brigitte BERTI, Conseiller Monsieur Vincent PELLEFIGUES, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88fbd3db21cbdd85a62

Appel

12 septembre 2001

12 septembre 2001

Louis GERBET, Président M Jean-Pierre MASIA, Conseiller M Eric SENNA, Conseiller GREFFIER : Béatrice BRAYER, Agent Administratif, DEBATS : A l'audience publique du 18 Juin 2001, où l'affaire a été mise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88fbd3db21cbdd85a64

Appel

12 septembre 2001

12 septembre 2001

Louis GERBET, Président M Jean-Pierre MASIA, Conseiller M Eric SENNA, Conseiller GREFFIER : Béatrice BRAYER, Agent Administratif, DEBATS : A l'audience publique du 18 Juin 2001, où l'affaire a été mise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8d7

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE, EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Monsieur Paul X... a été engagé par le C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902cb

Appel

19 février 2013

19 février 2013

Jean-Louis X... s'agissant de la prise en charge de la réclamation de M.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6035f09a6e6f8a565de8ef11

Appel

26 janvier 2016

26 janvier 2016

, assistés pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Jean-Louis BERNAUD, Président Isabelle BORDENAVE, Conseiller Chantal THEUREY-PARISOT, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b759

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

Jean Gilbert F...

Source officielle

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