CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 265 résultats pour « Julien Robin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6892e427bf535a2d228f9688

Appel

5 août 2025

5 août 2025

CREDIT AGRICOLE FRANCHE-COMTE Sise [Adresse 3] Inscrit au RCS de Besançon sous le numéro 384 899 399 Représentée par Me Julien ROBIN de la SCP DAREY - ROBIN, avocat au barreau de BELFORT

Source officielle

Page 2 sur 164

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 1-5

69f44d26cdc6046d472f547d

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Le 18 juillet 2022, Mme [E] les a fait assigner afin de voir procédé à l'arrachage des lauriers, du lierre et de la vigne, et à l'élagage puis l'entretien du robinier.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69faccb6cdc6046d47be9a7d

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[I] [D] et Mme [M] [U] épouse [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Maître Francis ROBIN de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89782

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

jugement rendu le 11 octobre 2005 par le conseil de prud'hommes de Paris (1o Ch) - section commerce - RG no 04/15644 APPELANTE Madame Elisabeth X... ... 75017 PARIS représentée par Me Stéphanie ROUBINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c87b

Appel

23 septembre 2008

23 septembre 2008

Transports Guy Robin.

Source officielle
CA

11e Chambre B

61631218615c943a65e0434b

Appel

1 décembre 2011

1 décembre 2011

Après avoir fait constater par huissier qu'une partie des locaux étaient occupés à usage d'habitation, les consorts [Z] ont fait délivrer à la société ROBIN FOUILLE le 8 juin 2006 un commandement de:

Source officielle
CA

1ère Chambre

62e8be6b4f6d33e2e97f092e

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

ARRÊT N° NDC/LZ COUR D'APPEL DE BESANÇON ARRÊT DU 28 JUILLET 2022 Contradictoire Audience solennelleen chambre du conseil du 17 juin 2022 N° de rôle : N° RG 22/00725 - N° Portalis

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01227_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 5 mai 2023 et 13 juin 2024, la SARL Robin Immobilier, représentée par Me Cornille, demande à la cour : 1°)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef1d

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

Robin X...le 17 mai 2011 ; Vu les conclusions signifiées le 22 juin 2011 par lesquelles la société MMA IARD s'oppose à la demande et sollicite la condamnation de Monsieur Robin X...aux dépens ainsi

Source officielle
CA

Chambre sociale

6711faba7603bf88a1884705

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

de la société MJ et associés représentée par Me [Z] ès qualités de mandataire liquidateur de la société Robin aircraft (le mandataire) en date du 17 juin 2024 formant incident de procédure en ce qu'il

Source officielle
CA

3e chambre

63d37b32d1bc2605de4b4cee

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Anne-Marie TRIANNEAU ROBIN Franck DJIANE et Amélie GIROT DE LANGLADE MULLER venant aux droits de la société « REMY GIROT DE LANGLADE, ANNE-MARIE TRIANNEAU-ROBIN ET FRANCK DJIANE » RCS Versailles n° 339

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e53c

Appel

5 octobre 2010

5 octobre 2010

La société TARMAC SUD venant aux droits de la société Ets ROBIN a régulièrement formé appel de cette décision.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01228_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 5 mai 2023 et 13 juin 2024, la SARL Robin Immobilier, représentée par Me Cornille, demande à la cour : 1°)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd9217f

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

née le 27 Juin 1982 à Montélimar ... 07400 MEYSSE/ FRANCE Représentée par Me Frédéric VIGNAL de la SCP MAP & ASSOCIES, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau D'ARDECHE Monsieur Robin A...

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY03476_20231218

Admin. Appel

18 décembre 2023

18 décembre 2023

II- Par une requête enregistrée le 8 novembre 2023 sous le numéro 23LY03477, Mme C, épouse E, représentée par la SCP Robin-Vernet, formule des conclusions identiques.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

688afa78c77b359bab86dc13

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

385, 394 à 405 et 941 du Code de Procédure Civile, Vu les conclusions de désistement de Me JANOUEIX et Me DEVELLE du 21 juillet 2025, Vu les conclusions d'acceptation de désistement de Me ROBIN-

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY03824_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Il a sollicité, le 11 juin 2018, son admission exceptionnelle au séjour et, par un jugement du 15 juillet 2021, le tribunal administratif de Lyon a annulé la décision implicite du préfet du Rhône rejetant

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03097_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

de la SCP Robin Vernet pour M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_21TL04906_20231113

Admin. Appel

13 novembre 2023

13 novembre 2023

C I, dont le décès est survenu le 5 juillet 2023, se désistent purement et simplement de l'ensemble de ses demandes, et que l'association Les Robins des Bois de la Margeride ne lui a transmis aucune instruction

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

688afa78c77b359bab86dc15

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

SEBAN --------------------- N° RG 25/02150 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OITE --------------------- DU 30 JUILLET 2025 -------------------- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT -----------------

Source officielle