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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e048
26 mai 2011
26 mai 2011
dernières conclusions enregistrées le 24 février 2011 de Monsieur X...qui demande à la Cour de constater son impécuniosité et de le décharger de toute contribution à l'entretien et à l'éducation de Kelly
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
627df9460d41e0057d43e641
12 mai 2022
12 mai 2022
KEYYO venant aux droits de la S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e915
19 septembre 2011
19 septembre 2011
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Le divorce des époux Jacqueline-Y..., parents de Kelly née le 2 août 1995 et de Adriana née le 16 octobre 2004 a été prononcé le 8 novembre
Source officielleSociale E salle 4
689c1c148b0dfb226fe66f10
11 juillet 2025
11 juillet 2025
KELCO [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Gabriel DENECKER, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 28 Mai 2025 Tenue par Philippe LABREGERE magistrat chargé
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd8528f
23 octobre 2001
23 octobre 2001
B d'un jugement réputé contradictoire prononcé le 21 juin 1999 par le tribunal de grande instance de TOULOUSE qui, statuant sur sa requête en changement de nom patronymique de son enfant naturel, Kelly
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6610e5ee74ef9f00086f667c
5 avril 2024
5 avril 2024
Carine MARCELIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0574 INTIMEES S.A.S. [14] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Annie GULMEZ, avocat au barreau de MEAUX substituée par Me Nathalie KELYOR
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bcb
15 octobre 2013
15 octobre 2013
X... et Mme Y...est née Kelly le 25 mars 2009, reconnue par ses père et mère, lesquels se sont séparés.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01859_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Article 2 : L'Etat versera à Me d'Allivy Kelly une somme de 800 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative et de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleChambre civile
66ab2516ba731fad7dd35450
30 juillet 2024
30 juillet 2024
EXPOSÉ DU LITIGE Par acte du 15 mai 2017, le Crédit artisanal-crédit mutuel a accordé à la SARL Kelo un prêt de 40.000 € avec intérêts au taux de 2,85 %, avec le cautionnement solidaire de ses gérants
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64437c2e823e6dd0f8bf811a
21 avril 2023
21 avril 2023
Madame [V] [H] [Adresse 2] [Localité 3] non comparante Association [8] ([9]) [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Annie GULMEZ, avocat au barreau de MEAUX substitué par Me Nathalie KELYOR
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
662c94f2b787c4000862f5bd
26 avril 2024
26 avril 2024
AJASSOCIES ES-QUALITE D'ADMINISTRATEUR PROVISOIRE DE LA SCI KELLY GESTION ET DE LA SCI JEREMY INVESTISSEMENT, représentée par Me Jean-marie HYEST de la SCP HYEST et ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d69e
8 février 2011
8 février 2011
De leur union sont nés : - Kelly, le 26 mars 1990, - Killian, le 13 septembre 1991, - Corentin, le 20 janvier 1995, - Tifenn, le 26 décembre 1997, - Anaïs, le 23 avril 1999.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23NT02070_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
L'arrêt n°23NT02070 du 23 mai 2025 de la cour visé ci-dessus est entaché d'une erreur matérielle en ce qu'il omet de mentionner, dans les visas, la lettre du 27 janvier 2025 par laquelle Me d'Allivy Kelly
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd9070f
28 mai 2013
28 mai 2013
G : 11/ 07345 Melle Kelly X... C/ M. Mickaël Christian Stéphane Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0fd
11 juin 2008
11 juin 2008
Le 1er Octobre 2003 le kelly de la foreuse s'est bloqué une première fois, d'autres dysfonctionnements rendant la machine inutilisable le 9 Octobre.
Source officielleChambre 3-3
5fdaaef1fd4015400f176ccd
6 juin 2019
6 juin 2019
Selon acte sous seing privé du 8 mars 2013, la CRCAM a également accordé à la SARL Kelco Services un prêt d'un montant en capital de 100 000 euros, remboursable en 60 mensualités au taux de 3,08 %.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937c3
28 novembre 2016
28 novembre 2016
Par déclaration du 7 janvier 2015, Mme Kelly X...a formé appel devant la cour d'appel de Basse-Terre.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA04507_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
à la charge de l'Etat le versement à Me d'Allivy Kelly de la somme de 1 500 euros.
Source officielleChambre civile
679b15a991bdc4437536538a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Par actes séparés distincts en date du 25 juin 2019 : Monsieur [K] [D], cogérant de la SARL KELO, s'est engagé en qualité de caution solidairement avec la SARL KELO, à hauteur de 20.000€ Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d932
3 mars 2011
3 mars 2011
Une enfant est issue de leur union : Kelly, né le 9 juillet 2006.
Source officiellePage 2 sur 13