CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

350 840 résultats pour « Kuhn-Mass »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86ddf

Appel

25 novembre 2003

25 novembre 2003

La société KUHN AINDUREAU a régulièrement interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93329

Appel

27 mai 2016

27 mai 2016

Représenté par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Assisté sur l'audience par Me Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Maître

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01315_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Par un jugement n° 2209654 du 2 mars 2023, le tribunal administratif de Marseille a rejeté sa demande. Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 26 mai 2023, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca69bd3db21cbdd8af46

Appel

6 février 2008

6 février 2008

par Me Grégoire LUGAGNE DELPON et Me Michel KUHN, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Stéphane D... ... 94140 ALFORTVILLE représenté par Me Grégoire LUGAGNE DELPON et Me Michel KUHN,

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_21MA03568_20220404

Admin. Appel

4 avril 2022

4 avril 2022

Par une lettre, enregistrée le 21 mars 2022, M. B a déclaré se désister de la procédure d'appel qu'il a déposée le 18 août 2021 auprès de la cour administrative d'appel de Marseille.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04934_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Article 3 : L'Etat versera à Me Kuhn-Massot, conseil de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd21

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

de VILLEFRANCHE SUR SAONE du 07 Septembre 2017 RG : F 16/00107 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 27 MAI 2020 APPELANTE : SASU KUEHNE + NAGEL ROAD [Adresse 2] [Localité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93ff8

Appel

18 mai 2018

18 mai 2018

Représenté par Me Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Assisté sur l'audience par Me François DE MOUSTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C2018 Monsieur Vanessa

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

65a0f464383a880008fd0765

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 N° RG 23/08187 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHSCA Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 02 Mai

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

62c91abff3eafe9fcf075fc5

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

[M] [G] contre le jugement du 15 mars 2019 notifié le 23 mars 2019 par lequel le conseil de prud'hommes de Nantes a : ' Dit que la demande de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6032005912d67538815967c1

Appel

18 mai 2018

18 mai 2018

par Mme [D] [K] [M] Veuve [T] né le [Date naissance 4] 2006 à demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Assisté sur l'audience

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01183_20220608

Admin. Appel

8 juin 2022

8 juin 2022

Par une lettre enregistrée le 4 mai 2022, Mme B a demandé à la Cour de ne pas prendre en compte cette requête. Mme B a été admise à l'aide juridictionnelle totale par décision du 24 mars 2022.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA02960_20230607

Admin. Appel

7 juin 2023

7 juin 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 2 décembre 2022, Mme A épouse B, représentée par Me Kuhn- Massot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 juillet 2022 du tribunal

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6932b1d272f940f4b6c9e75b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 - N° du dossier 21150 S.E.L.A.R.L. [1], représentée par Me Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 - N°

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

681eddb0f18466b47dcd4d45

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 - N° du dossier 17158 S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd925f1

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Représenté par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Madame Béatrice Z...épouse A... demeurant ...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

65166d53788aac83189ea116

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

ROELTGEN & [E],Ayant pour avocat postulant Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Ayant pour avocat plaidant Me Aymeric ANGLES, avocat au barreau de Paris Intimés

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA02951_20230615

Admin. Appel

15 juin 2023

15 juin 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 1er décembre 2022, M. et Mme E, représentés par Me Kuhn-Massot, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

615e0d4ac25a97f0381f4cb0

Appel

11 mars 2015

11 mars 2015

de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Ayant pour avocat plaidant Me Catherine ROCK KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Maître [O] [M] Notaire [Adresse 1] [Localité

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA02624_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

B, représenté par Me Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille du 25 mai 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 12 décembre

Source officielle

Page 2 sur 17542

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.