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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd8719f
15 septembre 2004
Henry Y... ASSOCIATION DIOCESAINE A... d'assuranc LE FINISTERE Mme Renée B... épouse C... GROUPAMA BRETAGNE M. René D...
Chambre 1-11 HO
688afa7cc77b359bab86dc55
29 juillet 2025
-11, Chambre 1-11 HO ORDONNANCE DU 29 JUILLET 2025 N° 2025/84 Rôle N° RG 25/00084 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPAS4 [T] [S] C/ MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER HENRI
2ème Chambre
64a8ff4e03029105dbedc1aa
4 juillet 2023
Henry Timber France) à verser à M.
Chambre sociale 4-2
6892e28abf535a2d228f950e
8 janvier 2025
une instance entre les parties suivantes : APPELANT Monsieur [O] [J] né le 18 Décembre 1984 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Paul BEAUSSILLON de la SELARL MICHEL HENRY
6253cb31bd3db21cbdd8d0ef
2 juillet 2003
Henri X... C/ M. Yves Z... Mme Marie A... épouse Z...
2e chambre civile
68709fd1f0cfe7ae188fea8a
10 juillet 2025
MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 25/02750 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QVOK - ORDONNANCE N°25-52 APPELANTES : Me [H] [X] [Adresse 5] Représentant : Me Jacques henri
1ère Chambre D
603332e7509df8a3db47b056
7 septembre 2017
PERPIGNAN N° RG 16/297 APPELANTS : Monsieur [V] [X] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1] (Pays Bas) de nationalité Hollandaise [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Jacques Henri
6253c8e7bd3db21cbdd869b3
Henri PAGAU CLARAC C/ M. Yves X... Mme Marie DESORMEAUX épouse X...
4ème Chambre
69cf503dcdc6046d47f1fd91
2 avril 2026
MMA IARD SA Représentée par Me Nathalie QUENTEL-HENRY de la SELARL SYNELIS AVOCATS, avocat au barreau de LORIENT - N° du dossier 18.00102 S.E.L.A.S.
6253ca0cbd3db21cbdd89eab
4 décembre 2007
CENTRE COMMERCIAL CHAMBERY SELARL LAURENT Y... Maître Z...
Pôle 6 - Chambre 13
6312f094ef56904f13d44e57
2 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles
6253c918bd3db21cbdd87367
10 janvier 2005
MICROLAMBDA PHYSIOTECHNIQUE Laurence Y... épouse Z... Raymond Y...
6253cd01bd3db21cbdd91fd0
5 février 2015
représentée par Me Richard LAURENT de la SCP LAURENT-ANCIENNEMENT PEKLE-LAURENT, avocat au barreau de CREUSE, Me SELAS PERRET NUNEZ LAGARDE, avocat au barreau de PERIGUEUX Monsieur Emmanuel X...
2ème chambre section A
67ecc7d98e074ba02f40a387
1 avril 2025
DBVH-V-B7H-IWG7 Affaire : Jugement Au fond, origine Juge de l'exécution de [Localité 1], décision attaquée en date du 20 Octobre 2022, enregistrée sous le n° 21/00051 [H] [G] Représenté par Me Henri-laurent
6253cd9abd3db21cbdd93d67
13 octobre 2017
Représentée par Me Benoît HENRY de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 INTIMÉE SCI SAINT OUEN MICHEL prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés
6253cdb3bd3db21cbdd94311
29 novembre 2018
Laurent Henri C... B... Représentant : Me Soraya Y... de la SELARL CABINET Y..., avocat au barreau de MARSEILLE Appelant C/ Mme Vanessa Z...
Pôle 5 - Chambre 8
616307ff5a67331bacec3c62
29 novembre 2011
Pour mener à bien ce projet, trois SCI familiales ont été constituées : la SCI [Adresse 4], la SCI des Remparts Henri IV et la SCI [Adresse 4], et un terrain a été acquis à Etampes.
Chambre 3-4
64f02d8adb41fad9698799c1
21 août 2023
SEPHORA prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
6253c9f4bd3db21cbdd89a31
23 octobre 2007
Monsieur Laurent Y...
66878cee05d6f7f678d49292
4 juillet 2024
BG AUTO [Adresse 6] Représentant : Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.R.L.
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