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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ETRANGERS
6811aeab81f47e994feb262f
25 avril 2025
LECLAIR, Conseillère, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 09 avril 2025 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants
Cour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84fc9
14 septembre 2000
Représentée par Me QUIGNON, Avoué près la Cour d'appel de DOUAI, plaidant par Me LECAILLE, avocat au barreau de LILLE, INTIME LA SOCIETE S.
69e85818cdc6046d4718beb7
20 avril 2026
LECLAIR, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 16 avril 2026 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants du code de l'entrée
6811aeaa81f47e994feb262d
2ème chambre civile - HSC
64d7210b3f645ad96951ba86
11 août 2023
191) rendue le 28 juillet 2023 par le Juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire BERGERAC suivant déclaration d'appel du 07 août 2023 d'une part, ET : CENTRE HOSPITALIER JEAN LECLAIRE
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02305_20260423
23 avril 2026
Mme Cavaillès de ayant refusé cette modification de son contrat de travail, le directeur du centre hospitalier Jean Leclaire de Sarlat a prononcé son licenciement le 28 juin 2019.
Pôle 6 - Chambre 1
600ff2acc909ed7db2ac47a3
14 décembre 2020
TROUVE LECLAIRE représentée par Maître [R], es qualités de mandataire liquidateur de la S.A.S.
Référés et Recours
6274bd4a2799a9057d5dd237
5 mai 2022
tribunal judiciaire de BAYONNE,en date du 31 Janvier 2022, enregistrée sous le n° 19/00105 ET : Monsieur [O] [S] [Adresse 2] [Localité 6] Défendeur au référé ayant pour avocat Me Lydia LECLAIR
1ère Chambre
67f750c36527a11effc4b787
9 avril 2025
ASSOCIÉS, avocat au barreau de BAYONNE APPELANTS ET : Monsieur [L] [P] né le 30 juillet 1971 à [Localité 3] (64) [Adresse 5] [Localité 2] Représenté et assisté de Maître Lydia LECLAIR
69df253ecdc6046d47484095
14 avril 2026
INTRUM DEBT FINANCE AG Sise [Adresse 2] N'ayant pas constitué avocat INTIMÉE Ordonnance rendue par Michel WACHTER, président de chambre, assisté de Leila ZAIT, greffier.
69e8580acdc6046d4718bd9d
69e8581bcdc6046d4718befd
LECLAIR,, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 16 avril 2026 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants du code de l'entrée
Avis
CADA:20151624
7 mai 2015
commission d'accès aux documents administratifs, par courrier du 27 mars 2015 enregistré à son secrétariat le 1er avril 2015, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier Jean-Leclaire
EASAIR se constituait partie civile dans la procédure ouvertec/X du chef d'homicides volontaires
6253ca71bd3db21cbdd8b0c2
30 avril 2008
L'avion détruit était la propriété de la société LEASAIR, société appelante, et était loué à l'année à la société FLOWAIR AVIATION.
6033f760494417a7ce76b5dd
23 février 2017
Monsieur [R] [X] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 2] (Espagne) de nationalité française [Adresse 2] [Localité 3] représenté et assisté de Maître Stéphanie MOUTET FORTIS de la SCP MOUTET - LECLAIR
6253c955bd3db21cbdd87f99
23 mai 2006
AUJAY-DUBOIS-LUCAS-LECLIN-DECLETY...
6253ccfabd3db21cbdd91e4e
13 janvier 2015
Si la société Lecluse automobiles estimait que M.
6253cc76bd3db21cbdd902db
19 février 2013
Matthias X... a été embauché par l'EARL Ecurie Pierrick Lecellier en qualité de lad jockey. Le 8 août 2009, M.
6253c9afbd3db21cbdd89052
25 janvier 2007
Philippe Leblay ayant été désigné en qualité de liquidateur. Sur la demande de M.
Chambre 1-3
6438f1c7a942a604f5e93193
13 avril 2023
Portalis DBVB-V-B7D-BFG2T ENVOI PAR MAIL Aix-en-Provence, le 13 Avril 2023 COPIE AU DOSSIER NOM DES PARTIES SA SAGEM - SOCIÉTÉ ANONYME GARDÉENNE D'ECONOMIE MIXTE Représentant : Me Lionel LECOLIER
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