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906 résultats pour « Leclair »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

ETRANGERS

6811aeab81f47e994feb262f

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

LECLAIR, Conseillère, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 09 avril 2025 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c857bd3db21cbdd84fc9

Appel

14 septembre 2000

14 septembre 2000

Représentée par Me QUIGNON, Avoué près la Cour d'appel de DOUAI, plaidant par Me LECAILLE, avocat au barreau de LILLE, INTIME LA SOCIETE S.

Source officielle
CA

ETRANGERS

69e85818cdc6046d4718beb7

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

LECLAIR, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 16 avril 2026 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants du code de l'entrée

Source officielle
CA

ETRANGERS

6811aeaa81f47e994feb262d

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

LECLAIR, Conseillère, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 09 avril 2025 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

64d7210b3f645ad96951ba86

Appel

11 août 2023

11 août 2023

191) rendue le 28 juillet 2023 par le Juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire BERGERAC suivant déclaration d'appel du 07 août 2023 d'une part, ET : CENTRE HOSPITALIER JEAN LECLAIRE

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02305_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Mme Cavaillès de ayant refusé cette modification de son contrat de travail, le directeur du centre hospitalier Jean Leclaire de Sarlat a prononcé son licenciement le 28 juin 2019.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

600ff2acc909ed7db2ac47a3

Appel

14 décembre 2020

14 décembre 2020

TROUVE LECLAIRE représentée par Maître [R], es qualités de mandataire liquidateur de la S.A.S.

Source officielle
CA

Référés et Recours

6274bd4a2799a9057d5dd237

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

tribunal judiciaire de BAYONNE,en date du 31 Janvier 2022, enregistrée sous le n° 19/00105 ET : Monsieur [O] [S] [Adresse 2] [Localité 6] Défendeur au référé ayant pour avocat Me Lydia LECLAIR

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f750c36527a11effc4b787

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

ASSOCIÉS, avocat au barreau de BAYONNE APPELANTS ET : Monsieur [L] [P] né le 30 juillet 1971 à [Localité 3] (64) [Adresse 5] [Localité 2] Représenté et assisté de Maître Lydia LECLAIR

Source officielle
CA

1ère Chambre

69df253ecdc6046d47484095

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

INTRUM DEBT FINANCE AG Sise [Adresse 2] N'ayant pas constitué avocat INTIMÉE Ordonnance rendue par Michel WACHTER, président de chambre, assisté de Leila ZAIT, greffier.

Source officielle
CA

ETRANGERS

69e8580acdc6046d4718bd9d

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

LECLAIR, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 16 avril 2026 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants du code de l'entrée

Source officielle
CA

ETRANGERS

69e8581bcdc6046d4718befd

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

LECLAIR,, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 16 avril 2026 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants du code de l'entrée

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151624

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier du 27 mars 2015 enregistré à son secrétariat le 1er avril 2015, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier Jean-Leclaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

EASAIR se constituait partie civile dans la procédure ouvertec/X du chef d'homicides volontaires

6253ca71bd3db21cbdd8b0c2

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

L'avion détruit était la propriété de la société LEASAIR, société appelante, et était loué à l'année à la société FLOWAIR AVIATION.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6033f760494417a7ce76b5dd

Appel

23 février 2017

23 février 2017

Monsieur [R] [X] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 2] (Espagne) de nationalité française [Adresse 2] [Localité 3] représenté et assisté de Maître Stéphanie MOUTET FORTIS de la SCP MOUTET - LECLAIR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f99

Appel

23 mai 2006

23 mai 2006

AUJAY-DUBOIS-LUCAS-LECLIN-DECLETY...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e4e

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Si la société Lecluse automobiles estimait que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc76bd3db21cbdd902db

Appel

19 février 2013

19 février 2013

Matthias X... a été embauché par l'EARL Ecurie Pierrick Lecellier en qualité de lad jockey. Le 8 août 2009, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd89052

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

Philippe Leblay ayant été désigné en qualité de liquidateur. Sur la demande de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6438f1c7a942a604f5e93193

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Portalis DBVB-V-B7D-BFG2T ENVOI PAR MAIL Aix-en-Provence, le 13 Avril 2023 COPIE AU DOSSIER NOM DES PARTIES SA SAGEM - SOCIÉTÉ ANONYME GARDÉENNE D'ECONOMIE MIXTE Représentant : Me Lionel LECOLIER

Source officielle

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