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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4b3
23 mai 2008
23 mai 2008
Lucas C / Y... Olivier, C. P. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb98bd3db21cbdd8ddab
5 mai 2011
5 mai 2011
Des relations de Monsieur Laurent X... et Madame Audrey Y... est issu un enfant, Lucas, né le 2 avril 2005 et reconnu par ses parents le 4 mars 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d971
8 mars 2011
8 mars 2011
X..., Philippe X..., père du mineur Lucas X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed9e
21 novembre 2011
21 novembre 2011
les frais de transport de Luca (SNCF) de Lyon à Paris et ramenant lui-même ou par une personne de confiance Luca à l'issue des vacances, à charge pour la mère d'amener Luca à l'aéroport lorsque son
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eed4
4 juillet 2011
4 juillet 2011
aux affaires familiales du Tribunal de grande instance de LYON a : - débouté Caroline X... de l'intégralité de ses demandes, et notamment de sa demande de fixation à son domicile de la résidence de Luca
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f569
2 mai 2012
2 mai 2012
C/ Lucas Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd9432a
26 novembre 2018
26 novembre 2018
Suite à l'assignation du 24 mai 2017 délivrée à la demande de Mme Elizabeth Y..., mère de l'enfant Lucas Y... né de sa relation avec M.
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 25 Septembre 2008c/Monsieur X
6253cb34bd3db21cbdd8d169
10 avril 2009
10 avril 2009
Lucas ; DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 29 janvier 2009 : Lucas X... a été cité à l'audience du 29 JANVIER 2009, par acte d'huissier de justice délivré le 4 décembre 2008 à sa personne
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d642
3 février 2011
3 février 2011
-Z... est issu un enfant, Lucas, né le 18 mars 2000. Par requête reçue le 16 octobre 2009, Madame A...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f3c
17 janvier 2014
17 janvier 2014
ARRET No 14/ 014 du 17 Janvier 2014 ASSISTANCE EDUCATIVE Lucas X...
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02768_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
; - l'offre de la société Lucas aurait dû, compte tenu de son prix, être rejetée comme anormalement basse.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
679331c231df9338379d2695
23 janvier 2025
23 janvier 2025
EXPOSÉ DES PRÉTENTIONS ET DES MOYENS DES PARTIES La SCI RAPHAEL ET LUCAS expose que : Sur la prétendue caducité de la déclaration d'appel, l'EPFIF prétend que la SCI RAPHAEL ET LUCAS aurait déposé
Source officielle3e chambre
6031e73e24fe80209b32d39b
7 juin 2018
7 juin 2018
Lucas X..., M.
Source officielleOrdonnance sur requête
66f2567c9d8a6b45fac47c52
10 avril 2024
10 avril 2024
Disons que la partie requérante devra faire assigner la ou les parties adverses conformément aux articles 920 et suivants du Code de Procédure Civile.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162700618eff35429d864e7
19 mars 2014
19 mars 2014
Représentés par Me Fabienne MAZZACURATI FABRE-LUCE de la SCP FABRE-LUCE MAZZACURATI, avocat au barreau de PARIS, toque P0162.
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. LUCAS FLEURSc/S.A
6253ca3ebd3db21cbdd8a6fe
21 janvier 2008
21 janvier 2008
Lucas fleurs a signé avec la SA Flora partner un contrat de franchise. La S.A.R.L. Lucas fleurs après avoir acquis un fonds de commerce débutait son activité le 13 novembre 2003.
Source officielleChambre des Urgences
62c67c64ca9bf2637903086c
6 juillet 2022
6 juillet 2022
CORNU-SADANIA de la SCP CORNU-SADANIA-PAILLOT, avocats au barreau de TOURS INTIMÉS : Monsieur [P] [W], entrepreneur individuel identifié au répertoire SIRENE sous le n° 316.863.265 2T rue de Luce
Source officielle1ère Chambre
5fdc51d127ff4475dd33a55a
4 décembre 2018
4 décembre 2018
dans l'affaire opposant : APPELANTE : SARL VILA LUCA [...]
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01204_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Mme C, professeure d'anglais certifiée, a été affectée au collège de Sainte-Luce (Martinique) du 1er septembre 2013 au 31 août 2018.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6353c51457d0f882db5d
27 avril 2023
27 avril 2023
[J] à verser à la Selarl Malmezat-Prat-Lucas-Dabadie es qualité de mandataire liquidateur de la S.A.R.L.
Source officiellePage 2 sur 199