Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
697264f1cdc6046d47513e26
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Emeric VELLIET DHOTEL en a rendu compte à la cour composée en outre de : M. Philippe MELIN, président, Mme Claire BIADATTI-BERTIN, présidente, et M.
Source officielle1re chambre civile
6698b079e6ed70c67f644a01
17 juillet 2024
17 juillet 2024
3] Non représenté MONSIEUR LE PREFET DE L'HERAULT [Adresse 8] [Localité 3] Non représenté DEBATS L'affaire a été débattue le 16 Juillet 2024, en audience publique, devant Magali VENET
Source officielle3e chambre sociale
6698b077e6ed70c67f6449ed
17 juillet 2024
17 juillet 2024
déférée à la Cour : Jugement du 12 MAI 2022 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG21/00257 APPELANT : Monsieur [R] [T] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me BURTIN avocat pour Me Mélanie
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03708_20220812
12 août 2022
12 août 2022
Cette thrombose a nécessité un pontage prothétique, effectué le 6 septembre 2010 à la clinique des Fontaines de Melun. Le 7 février 2013, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616307f35a67331bacec3bee
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Puis, par actes des 18 décembre 2006 et 23 janvier 2007, l'Agence Netter a respectivement appelé en garantie son assureur, la société Axa France Iard et la société Cartotecnica Veneta.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616333d7f74a27a178b843e9
4 mars 2010
4 mars 2010
né le [Date naissance 6] 1974 à [Localité 13] -(Algérie) demeurant : C/o Mme [P] [X] [Adresse 4] [Localité 8] actuellement : [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 9] représenté par Me Lionel MELUN
Source officielle3e chambre sociale
653a06a4d0451e8318d0ea66
25 octobre 2023
25 octobre 2023
2021 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG19/06949 APPELANT : Monsieur [P] [H] [C] [Adresse 4] [Localité 2] représenté et assisté par Me DENJEAN avocat pour Me Mélanie
Source officielle1ère Chambre A
5fda376cbda48c7d8a9aeca1
12 septembre 2019
12 septembre 2019
de la SELARL FRANCOIS REGIS VERNHET, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : SAS DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION Société inscrite au RCS de METZ sous le numéro B 790 843 411, dont le siège social
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936ce
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Représentée par Me François CHASSIN de l'AARPI CHASSIN COURNOT-VERNAY, avocat au barreau de PARIS, toque : A0210 Assistée sur l'audience par Me Jérôme BOURICARD de la SCP FGB, avocat au barreau de MELUN
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
697263d1cdc6046d47512643
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Emeric VELLIET DHOTEL en a rendu compte à la cour composée en outre de : M. Philippe MELIN, président de chambre, Mme Claire BIADATTI-BERTIN, présidente, et M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60352ae7f6774f5590a38891
9 juin 2016
9 juin 2016
Il a ajouté que s'il la trouvait, il serait gentil avec [U] pour qu'elle le suive avec les enfants en Serbie, mais qu'une fois là-bas, elle verrait.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02138_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
" (PCMM). () L'objectif de cette 1re année est de donner aux étudiants le socle nécessaire en physique, mécanique, mathématiques et chimie pour pouvoir continuer " en deuxième année " physique - mécanique
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85277
5 avril 2001
5 avril 2001
Ces deux sociétés soul vent, raison du caract re non contradictoire des autres prél vements, l'une (la SA GOURRET ATLANTIQUE) le caract re inopposable de l'expertise judiciaire, l'autre (société HUTCHINSON
Source officielle3e chambre sociale
6698b078e6ed70c67f6449f9
17 juillet 2024
17 juillet 2024
application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 MAI 2024,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Magali VENET
Source officielleChambre civile 1-6
6711fb0a7603bf88a1884cc9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
qualité audit siège Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 - N° du dossier 2473104 - Représentant : Me Julien VERNET
Source officielleChambre Commerciale
5fdb1090dccfcea50d5bb3b7
11 avril 2019
11 avril 2019
La société DELTALAB a embauché : - le 12 février 1996 [S] [R], docteur en énergétique, en qualité d'ingénieur commercial; le 1er avril 2001 ce salarié a été promu responsable des ventes sur la France
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921c7
26 mars 2015
26 mars 2015
Le Tribunal de Grande Instance de Melun, par un jugement du 8 janvier 2013, a : - Prononcé la résolution de la vente signée entre les époux X... et Monsieur A... portant sur le bien immeuble objet du
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
69726506cdc6046d47513f55
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Emeric VELLIET DHOTEL en a rendu compte à la cour composée en outre de : M. Philippe MELIN, président, Mme Claire BIADATTI-BERTIN, présidente, et M.
Source officielle2e chambre civile
6711fad17603bf88a188489b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Suite à plusieurs désordres mécaniques survenus à compter de 2014, le véhicule était confié au Garage A.O.34 - Agent Peugeot pour des travaux de remise en état effectués entre 2014 et 2016.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
697263d5cdc6046d4751268d
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Emeric VELLIET DHOTEL en a rendu compte à la cour composée en outre de : M. Philippe MELIN, président de chambre, Mme Claire BIADATTI-BERTIN, présidente, et M.
Source officiellePage 2 sur 8
VERNET, Mélanie, Christiane, Raffaelina
17/02/2026
Voir →
VERNET, Mélanie, Christiane, Raffaelina
07/08/2025
Voir →
MOJITO BY M, VERNET, Mélanie, Christiane, Raffaelina
23/03/2023
Voir →
COTON DESIGNS, SAILLARD, Laurianne, Mélanie, Magdeleine, VERNETTE
21/08/2019
Voir →
MEUBLES ET OBJETS DU HASARD, COLLET, Mélanie, VERNET
Immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
04/04/2018
Voir →