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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-6
65336a99bb40ec8318f31bd7
20 octobre 2023
20 octobre 2023
N° RG 23/12083 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL6DH [R] [H] C/ Association ASSOCIATION DES MAIRES DU VAR Copie exécutoire délivrée le : 20/10/2023 à : Me Jean MARTINEZ
Source officielleChambre Sociale
661f66072313f20008a526ab
11 avril 2024
11 avril 2024
à [Adresse 2] ; Non comparante, convoquée par LRAR, courrier non distribué ; Composition de la Cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 14 mars 2024, devant Mme MARTINEZ
Source officielle17e Chambre
6031f4196c33492cb23130c6
31 mai 2018
31 mai 2018
MARTINEZ, concluant à la confirmation du jugement, sollicite de débouter M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936c9
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Représenté par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Selarl BAULAND-CARBONI-MARTINEZ ET ASSOCIES es qualités d'administrateur
Source officielleChambre Sociale
6822e241fdc9c0985851fc52
4 avril 2025
4 avril 2025
Polynésie française Le Centre Hospitalier de la Polynésie française (le CHPF) Organisme CAISSE DE PRÉVOYANCE SOCIALE DE LA POLYNÉSIE FRANÇ AISE ORDONNANCE DE JONCTION n° 35 Nous, Isabelle MARTINEZ
Source officielleChambre 4-5
6711fa937603bf88a188448f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
DELPHIA IMMOBILIER Copie exécutoire délivrée le : 17/10/24 à : - Me Vanessa MARTINEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Luc ALEMANY de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au
Source officielleChambre Civile
662209779ce1420008389977
18 avril 2024
18 avril 2024
MAOUE, Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Christelle MARTINEZ de la SARL CHRISTELLE MARTINEZ, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me PELLETIER du même barreau.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6943c42375782d5f068b5e14
29 avril 2025
29 avril 2025
la SELEURL DALAT - WERNERT - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0367 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 1 pages) Nous, Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, présidente, Assistée de Maxime MARTINEZ
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6688de61676b73dd81b9718a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
, 1 pages) Nous, Nathalie Renard, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Maxime Martinez, greffier, Vu les articles 400 et suivants, 787 et 907 du code de procédure civile, Attendu
Source officielleSection A
68c3b85dc3e142b21e832b55
1 août 2025
1 août 2025
FRANCE assistée de Me Tauniua CERAN-JERUSALEMY, avocat au barreau de POLYNESIE INTIMEE Madame [C] [F] [Adresse 7] [I] [Adresse 5] ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° 241 Nous, Isabelle MARTINEZ
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21723_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Il lui a également été demandé de condamner, d'une part, la société Martinez Frères et d'autre part la société F.
Source officielleChambre Sociale
66bd9a151329d1cb8b24aed8
8 août 2024
8 août 2024
La Caisse de Prévoyance Sociale dont le siège social est sis [Adresse 2] ; Ayan conclu ; Composition de la Cour : La cause a été débattue en audience publique du 13 juin 2024, devant Mme MARTINEZ
Source officielleChambre Sociale
6620b8cdbd6a8f00086aba9f
11 avril 2024
11 avril 2024
la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 264 du code de procédure civile de Polynésie française ; Signé par Mme MARTINEZ
Source officielleChambre Sociale
6620b8cdbd6a8f00086abaa1
11 avril 2024
11 avril 2024
[V] [S] ; Composition de la Cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 14 mars 2024, devant Mme MARTINEZ, conseiller faisant fonction de président, M. RIPOLL et M.
Source officielleChambre Civile
662209779ce142000838996f
18 avril 2024
18 avril 2024
MAOUE, Siège social : [Adresse 2] - [Localité 6] Représentée par Me Christelle MARTINEZ de la SARL CHRISTELLE MARTINEZ, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me PELLETIER du même barreau.
Source officielleChambre Civile
662209779ce1420008389971
18 avril 2024
18 avril 2024
MAOUE, Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Christelle MARTINEZ de la SARL CHRISTELLE MARTINEZ, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me PELLETIER du même barreau.
Source officielleChambre Civile
662209779ce1420008389979
18 avril 2024
18 avril 2024
MAOUE, Siège social : [Adresse 1] - [Localité 4] Représentée par Me Christelle MARTINEZ de la SARL CHRISTELLE MARTINEZ, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me PELLETIER du même barreau.
Source officielleChambre Civile
662209779ce142000838997b
18 avril 2024
18 avril 2024
MAOUE, Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Christelle MARTINEZ de la SARL CHRISTELLE MARTINEZ, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me PELLETIER du même barreau. 18/04/2024
Source officielleCHAMBRE CIVILE
686f4e43334d55acd19f1e82
9 juillet 2025
9 juillet 2025
2025 --------------------- N° RG 25/00468 N° Portalis DBVO-V-B7J -DLB4 --------------------- [U] [I] épouse [M] [T] [M] SCI AM2L C/ SARL ATELIER D'ARCHITECTURE FRANCK MARTINEZ
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6688de5e676b73dd81b97150
4 juillet 2024
4 juillet 2024
- N° du dossier d'ARVOR Intimé : Monsieur [M] [I] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Nathalie Renard, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Maxime Martinez
Source officiellePage 2 sur 255