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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
616274077705f25f43643ff8
19 décembre 2013
19 décembre 2013
: Monsieur Frédéric CHARLON, Président de chambre Mme Evelyne LOUYS, Présidente de chambre Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Sonia
Source officielleRétention Administrative
66b1bc8c8dca0cf81e5c289b
4 août 2024
4 août 2024
FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 04 AOUT 2024 Nous, Marie BACHER-BATISSE, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sonia
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943cd
12 février 2019
12 février 2019
Madame Sonia Z... épouse F... [...] Madame Marjorie A... 9, rue du Grand Air [...] COMPARANT, concluant par Maître Florence B..., avocat au barreau de l'AUBE Madame Angélique Z... [...]
Source officielleChambre Sécurité Sociale
642fb694cece1704f5747780
4 avril 2023
4 avril 2023
Décision de première instance : Pôle social du Tribunal judiciaire d'ORLEANS en date du 11 Octobre 2021 ENTRE APPELANT : Monsieur [C] [N] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Sonia
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
677f6624e034c1f8dc4588cd
8 janvier 2025
8 janvier 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Octobre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sonia
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61624a6fa68110eae5b68f20
23 janvier 2014
23 janvier 2014
de : Monsieur Frédéric CHARLON, Président de chambre Mme Evelyne LOUYS, Présidente de chambre Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Sonia
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
615e0dbac25a97f0381f4f2c
22 janvier 2015
22 janvier 2015
Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, président Madame Evelyne LOUYS, conseillère Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère Qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Sonia
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
63b6778ba853827c9026d20a
4 janvier 2023
4 janvier 2023
composée de : Monsieur Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Monsieur Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Madame Edmée BONGRAND, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Sonia
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6036b6139510cd56c7c2a326
10 septembre 2015
10 septembre 2015
la Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, président Madame Evelyne LOUYS, conseillère Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère Qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Sonia
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949f9
10 janvier 2020
10 janvier 2020
Greffier, lors des débats : Mme Sonia DAIRAIN ARRET : - réputé contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a8d
21 septembre 2020
21 septembre 2020
Y... est devenu propriétaire de deux parcelles sises à Sofia Sainte-Rose d'une superficie respective de 5 625 m² et de 5 000 m² dont les plans établis par le cabinet Lepreux y sont annexés.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
627ca8624781dc057dee7bec
11 mai 2022
11 mai 2022
Présidente de la chambre Madame Véronique BOST, Vice Présidente placée faisant fonction de conseillère par ordonnance du Premier Président en date du 16 décembre 2021 Greffier, lors des débats : Mme Sonia
Source officielle3ème chambre famille
66fe356691b69e88a370fd55
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Portalis DBVH-V-B7H-JAB4 ACLM JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE PRIVAS 21 septembre 2023 N°22/00599 [K] C/ [I] Grosse délivrée le 02/10/2024 à Me SONIER
Source officielleChambre sociale
66235ac6aec0e60008fe98d3
11 avril 2024
11 avril 2024
2021, enregistrée sous le n° 21/032 APPELANTE : Société [6] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Gabriel RIGAL de la SELARL ONELAW, avocat au barreau de LYON substituée par Maître Sonia
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6360caac3c369c7f749970af
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Greffier, lors des débats : Mme Sonia BERKANE ARRET : - contradictoire - mis à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
644229fed2fa6fd0f804055b
20 avril 2023
20 avril 2023
composée de : Monsieur Nicolas TRUC, Président de la chambre Madame Mme Carine SONNOIS, Présidente de la chambre Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de la chambre Greffier : lors des débats : Mme Sonia
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
659f98e03328fa00087a267e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 octobre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ludovic Jariel, président, et Madame Sonia
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
65af6b9ab6c6260008b5323e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
composée de : Madame Carine SONNOIS, Présidente de la chambre Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de la chambre Madame Véronique BOST, Conseillère de la chambre Greffier : lors des débats : Mme Sonia
Source officielle1ere Chambre Section 2
650bdec9beee0f8318b973ac
3 août 2023
3 août 2023
Madame [G] [O] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Xavier CARUANA-DINGLI, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Monsieur [P] [O] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Sonia
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2e2
13 mars 2007
13 mars 2007
représentée par la SCP ARSÈNE-HENRY ET LANÇON, avoué à la Cour et assistée de Maître Sonia JOCK, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 janvier
Source officiellePage 2 sur 7