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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
64ba219f354f98d9699d4ebf
20 juillet 2023
20 juillet 2023
MARLE-PLANTE de la SELARL LET'S LAW, avocat au barreau de MONTPELLIER, S.A.S.
Source officielle3e chambre civile
64a7b0613bcaf505db696749
6 juillet 2023
6 juillet 2023
MARLE-PLANTE, avocat au barreau de MONTPELLIER Intimée dans le 18/05279 (Fond) et le 18/05707 (Fond) ELITE INSURANCE COMPANY LIMITED représentée en FRANCE par son Mandataire la SASU SERITIES ET FINANCIAL
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01700_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Elle soutient que : - la cour a commis une erreur matérielle en omettant de statuer sur le moyen d'appel qu'elle avait soulevé relatif au mal-fondé du partage de responsabilité de 50 % retenu par les
Source officielleChambre 1-3
671b35282edfb0b58c05e95b
24 octobre 2024
24 octobre 2024
SOPREMA ENTREPRISES représentée par Me Caroline BOZEC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Marie-laure MARLE-PLANTE
Source officielle1re chambre sociale
65a8d3ede12c85000874af42
17 janvier 2024
17 janvier 2024
GROUPE EMPREINTES [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Marie-Laure MARLE-PLANTE, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant) substituant Me VEIGA, avocat du cabinet ARCANTHE, au barreau de
Source officielleChambre commerciale
67ecc7dd8e074ba02f40a3b9
1 avril 2025
1 avril 2025
MARLE-PLANTE de la SELARL LET'S LAW, avocat au barreau de MONTPELLIER PARTIE INTERVENANTE : Monsieur [W] [U] ès qualités de mandataire judiciaire de la société INNOVATION CONCEPT désigné à
Source officielleChambre commerciale
6718949fd8ceca1cd70190de
22 octobre 2024
22 octobre 2024
TAXI XR prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marie-Laure MARLE-PLANTE de la SELARL LET'S LAW, avocat
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03219_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 octobre 2020, et un mémoire récapitulatif enregistré le 23 mars 2021, la société Viriot Hautbout, représentée par Me Vaissière, demande à la Cour : 1°) de
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22147_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 5 janvier 2023, les sociétés bureau d'étude technique Brians et Lloyd's Insurance company, représentées par Me Marle-Plante, s'en remettent à la sagesse de la cour
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL02719_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Terres de l'Aubrac, Me Thuery, représentant la Sarl Crouzet-Guibal, Me Cardi, représentant la société d'économie mixte d'équipement pour le développement de la Lozère, et de Me Thomas substituant Me Marle
Source officielle2ème chambre section A
6973695dcdc6046d476a0c7f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
MARLE-PLANTE, Plaidant, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Sophie MENARD-CHAZE, Postulant, avocat au barreau de NIMES S.A.S.
Source officielle3e chambre civile
62c7cab0cb8dca058e3e7cfd
7 juillet 2022
7 juillet 2022
MARLE-PLANTE, avocat au barreau de MONTPELLIER SCI ARPER, RCS de MONTPELLIER n° 448 899 955, prise en la personne de l'un de ses gérants statutaires, M.
Source officielleChambre 1-3
5fdaaf7e76dfe840808538c1
6 juin 2019
6 juin 2019
MARLE-PLANTE, avocat au barreau de MONTPELLIER SARL LA COMPAGNIE PROVENCALE -EN LIQUIDATION JUDICIAIRE, signification de conclusions à personne habilitée le 26/8/15 à la requête de Sté ALLIANZ IARD
Source officielle3e chambre civile
65aa274ca34ad10008581a98
18 janvier 2024
18 janvier 2024
MARLE-PLANTE, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMES : Monsieur [W] [C] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Pascal FLOT de la SCP FLOT ET ASSOCIES,
Source officielleChambre 1-3
64ba219e354f98d9699d4ebd
20 juillet 2023
20 juillet 2023
MARLE-PLANTE de la SELARL LET'S LAW, avocat au barreau de MONTPELLIER, S.A.S.
Source officielle1ère Chambre A
60324ed96e4020849c46d082
1 mars 2018
1 mars 2018
MARLE-PLANTÉ, avocat au barreau de MONTPELLIER CAISSE D'EPARGNE DU LANGUEDOC ROUSSILLON et pour elle son directeur en exercice domicilié ès-qualités [Adresse 12] [Adresse 12] représentée par la
Source officielleChambre 1-4
6438f1bba942a604f5e93165
13 avril 2023
13 avril 2023
MARLE-PLANTE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES Monsieur [W] [Y] Ayant la qualité d'appelant dans le dossier joint RG 18/7321 , demeurant [Adresse 4] représentée par Me Joseph MAGNAN de
Source officielleChambre civile
644a1218656d26d0f8b57d0e
18 avril 2023
18 avril 2023
, prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 7] [Localité 9] Représentées par Me Caroline CHAMBRUN, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE Me Marie-Laure
Source officielle2ème chambre section A
69736aafcdc6046d476a2696
8 janvier 2026
8 janvier 2026
MARLE-PLANTE de la SELARL LET'S LAW, Plaidant, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Sophie MENARD-CHAZE, Postulant, avocat au barreau de NIMES Société MUTUELLE D'ASSURANCES DU BÂTIMENT
Source officielle1ere Chambre Section 1
670f58624ad0d5ee7d7e5dde
15 octobre 2024
15 octobre 2024
MARLE-PLANTE de la SELARL LET'S LAW, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR Après audition du rapport, l'affaire a été débattue le 10 juin 2024 en audience publique, devant la cour
Source officiellePage 2 sur 1126