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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème Chambre

DCA_23PA04624_20240628

Admin. Appel

28 juin 2024

28 juin 2024

Marjanovic, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA03294_20240202

Admin. Appel

2 février 2024

2 février 2024

MARJANOVIC La présidente - rapporteure, H. VINOT L'assesseur le plus ancien, V.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA00876_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Marjanovic a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA00306_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Marjanovic a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA01367_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Marjanovic a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA04813_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Marjanovic, - et les observations de Me Boukobza, pour Mme B.... Considérant ce qui suit : 1. Mme C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

LA S.A. SECAFI ALPHAc/LA S

6253cad1bd3db21cbdd8c2cf

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

sis 20, rue Martin Bernard - 75013 PARIS Représentée par la S.C.P Corine ARSENE-HENRY et Pierre LANCON, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Mélanie CHABANOL substituant Maître Pierre MASANOVIC

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA01690_20240202

Admin. Appel

2 février 2024

2 février 2024

Marjanovic président assesseur, - M. Dubois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 février 2024. La présidente-rapporteure, H.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA01696_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Marjanovic a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA03054_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Marjanovic, président de chambre, en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, - Mme Boizot, première conseillère, - M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA01004_20240202

Admin. Appel

2 février 2024

2 février 2024

Marjanovic, président assesseur, - M. Dubois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 février 2024. La présidente-rapporteure, H.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA00149_20240315

Admin. Appel

15 mars 2024

15 mars 2024

Marjanovic ; - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 24 mai 2018, le préfet de police a informé M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA03756_20240405

Admin. Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Marjanovic, président de la formation de jugement en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative ; - M. Gobeill, premier conseiller ; - M. Dubois, premier conseiller.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA05361_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Marjanovic, - et les observations de Me Fruneau, pour M. A C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA00589_20240405

Admin. Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Marjanovic a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA00601_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Marjanovic a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA05238_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

Marjanovic, - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. La SAS J.S.B.F.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA05300_20240202

Admin. Appel

2 février 2024

2 février 2024

Marjanovic, président assesseur, - M. Dubois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 février 2024. La présidente-rapporteure, H.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91abd3db21cbdd873db

Appel

10 janvier 2005

10 janvier 2005

Intimée sur appel incident, représentée par Me AGUERA, avocat au barreau de LYON (8) INTIMES : Monsieur JOSE X Intimé sur appel principal, appelant à titre incident, comparant en personne, assisté de Me MASANOVIC

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA00869_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Marjanovic ; - les conclusions de M. Perroy, rapporteur public ; - et les observations de Me Janot, pour la SELARL Asteren. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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