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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef4e
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Jean-Claude X... est né Yohan-Mathéo le 2 décembre 2008. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffe3
11 décembre 2012
11 décembre 2012
juridictionnelle Totale numéro 2010/ 9907 du 29/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) Des relations de Madame Amélie X...et de Monsieur Sébastien Y... est issu : - Mathéo
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed78
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Un enfant est issu de leur union : Mathéo, né le 5 novembre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff92
30 novembre 2012
30 novembre 2012
Mathéo et Y... Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90603
24 avril 2013
24 avril 2013
Alain Y..., Mme Mathéa D... épouse Y..., M.
Source officielleChambre 4-7
65d4858c4d65b7000872521a
26 janvier 2024
26 janvier 2024
MATHEZ TRANSPORTS INTERNATIONAUX, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] Représentée par Me Cécile SCHWAL de la SELARL SCHWAL & ASSOCIES
Source officielleChambre 4-7
65d485944d65b7000872521e
26 janvier 2024
26 janvier 2024
MATHEZ TRANSPORTS INTERNATIONAUX, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Cécile SCHWAL de la SELARL SCHWAL & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE INTIME Nous, Françoise BEL, Magistrat de la mise
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd90334
4 mars 2013
4 mars 2013
Les époux A... sont les parents de : - Mathéo né le 6 avril 2010, - Savanna née le 12 août 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f29
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Mathieu Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd92608
2 juillet 2015
2 juillet 2015
= =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- FAITS ET PROCEDURE Du mariage de Monsieur Sébastien Y...et de Madame Fabienne X...sont issus 3 enfants : - Maryanne née le 14 janvier 1998, - Sullyvan et Matthéo
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915b0
19 mai 2014
19 mai 2014
et de Monsieur Raphaël X... est issue Mathéo né le 18 novembre 2005. Le couple s'est séparé en 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cc77bd3db21cbdd902e7
22 février 2013
22 février 2013
Mathéo Y...
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03074_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Malhey que, durant la période de confinement dû à l'épidémie de Covid-19, du 14 mars au 10 mai 2020, M. Malhey ne s'est vu confier aucune mission.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8cbd3db21cbdd90734
17 mai 2013
17 mai 2013
ARRET No 13/142 du 17 Mai 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Mathéo X... Ti Dian X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6162efbc8fe037d2cb4a05b7
30 mars 2012
30 mars 2012
est en l'espèce d'autant plus certaine que la société CEL les achète à la société SEMARDEL vendant également ces mâchefers à d'autres sociétés ; Qu'elle explique deuxièmement que la matière doit être
Source officielleCour d'Appel
6253cb41bd3db21cbdd8d2ea
22 janvier 2010
22 janvier 2010
Un usage sans précaution des plus polluants de ces mâchefers serait susceptible d'entraîner une pollution des sols ou des eaux souterraines" ; que ce texte précise en outre : "L'utilisation de mâchefers
Source officielleCour d'Appel
6253cd00bd3db21cbdd91f9e
26 janvier 2015
26 janvier 2015
En l'espèce, il est établi que : - le 17 juin 2010, l'équipe pluridisciplinaire d'évaluation de la CDAPH a émis un avis favorable pour l'admission des jeunes Matthew A...et Nicolas B..., âgés de 14 ans
Source officielle12e chambre
6033431ec63a77b37b344d9d
4 juillet 2017
4 juillet 2017
La société anonyme Yprema reçoit et traite depuis plus de 20 ans des mâchefers d'incinération de déchets non dangereux (MIDND).
Source officielleCour d'Appel
6253c90abd3db21cbdd8714e
9 juillet 2004
9 juillet 2004
Pour, CHASSE À L'AIDE D'UN ENGIN, INSTRUMENT OU MOYEN PROHIBÉ a condamné MATHEY B... Henri à 450 euros d'amende.
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecef
21 novembre 2011
21 novembre 2011
.. et Madame Z... se sont mariés le 15 mai 1999 à LA MULATIERE (69) sous le régime de la séparation de biens et ont eu trois enfants : - Manon née le 11 mai 1998, - Joaquim né le 2 février 2002, - Mathéo
Source officiellePage 2 sur 98
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