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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00890_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Picard, président, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01281_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Picardie - La Gazette est rejetée.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02539_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Il résulte de ce qui précède que la requête de la SARL La Pierre Picarde est manifestement dépourvue de fondement.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02212_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
Le désistement de la Régie de l'aéroport Albert Picardie est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02167_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 avril 2025, le CHU Amiens-Picardie conclut au rejet de la requête.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00671_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Par décision du 14 janvier 2020, le CHU d'Amiens-Picardie a rétroactivement renouvelé le congé de longue durée de l'intéressée du 20 décembre 2018 au 5 novembre 2019.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00765_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
des œuvres universitaires et scolaires d'Amiens Picardie aux dépens.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02558_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de mettre à la charge de Mme C une somme au titre des frais exposés par le CHU d'Amiens-Picardie.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01648_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Il résulte de l'instruction que par un courrier du 16 janvier 2018 adressé au CHU Amiens-Picardie, le conseil de M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01197_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Picard, président, rapporteur, – et les conclusions de M. Rivière, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00777_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Picard, président, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02221_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
La société GRDF invoque la responsabilité sans faute de la société Eurovia Picardie à son égard, en sa qualité de tiers aux travaux publics menés par la société Eurovia Picardie pour le compte de la communauté
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_25DA01159_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Un mémoire présenté par l’université de Picardie Jules Vernes a été enregistré le 24 novembre 2025.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02403_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
A..., professeur des universités – praticien hospitalier affecté au centre hospitalier universitaire Amiens-Picardie et à l’université de Picardie Jules Verne, a été placé en congé de longue durée du 31
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01312_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
respective de 80 % et 20 % ; 2°) de condamner le CHU Amiens-Picardie aux entiers frais et dépens de l'instance ; 3°) de mettre à la charge du CHU Amiens-Picardie une somme de 5 000 euros au titre
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00780_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
B était inscrit en troisième année de licence de langues et cultures étrangères à l'université de Picardie Jules Verne durant l'année universitaire 2020/2021.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01583_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Dès lors, le moyen tiré de l'erreur de droit commise par le CHU d'Amiens-Picardie doit être écarté. 8.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00950_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Picardie Nature a demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler l'arrêté du 12 novembre 2018 par lequel le préfet
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA02041_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Article 3 : Les conclusions du centre hospitalier universitaire Amiens-Picardie au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA02044_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Article 3 : Les conclusions du centre hospitalier universitaire Amiens-Picardie au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
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ESTAFOOD, PICARD, Charline, Maud, EMELLINA
16/06/2023
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MAUD PICARD, GENEAU DE LAMARLIERE, Maud, PICARD
09/12/2016
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ADAM, Angélique, Stéphanie, Maud, PICARD
23/02/2012
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TISSIER, LESUEUR, Aurore, Maud, Martine, Geneviève, Louise, PICARD
23/07/2010
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