C..., directeur du centre hospitalier intercommunal Castres-Mazamet.

Considérant ce qui suit : Mme A... exerce les fonctions d’assistante médico-administrative de classe supérieure au centre hospitalier intercommunal Castres-Mazamet.

CCOUR D'APPEL DE [Localité 9] REFERES ORDONNANCE N° AFFAIRE : N° RG 23/00119 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I7FR AFFAIRE : Association MAEVAT C/ [O], [L] JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE

[M] [J] a interjeté appel de cette ordonnance sauf en ce qu'elle a débouté l'Association Maevat de sa demande provisionnelle de dommages et intérêts pour préjudice moral.

Depuis 2013, la société M&L confie à la société Mazet Messagerie (ci-après la société Mazet) les transports de ses produits fabriqués par son usine de [Localité 4] vers son site de [Localité 1].

MAZET MESSAGERIE C/ S.A.S.

La société Etablissements Louis Mazet soutient qu'elle a simplement démonté les pompes à essence qui ne faisaient pas partie du bail, la société Mazet Lille, précédent locataire faisant partie du même

titre subsidiaire, - de rejeter comme infondé l'ensemble des demandes de la SCCV DOMMARTIN LES MAZETTES, en tout état de cause, - de condamner la SCCV DOMMARTIN LES MAZETTES au paiement de la somme

EXPRO, JCP D'AVIGNON 28 novembre 2023 RG :23/01969 SCI LE MAZET C/ Syndic. de copro.

MESSAGERIE venant aux droits de la SARL MAZET [Localité 5] (affaire concernant l'accident survenu à M.

messagerie de l'ensemble de ses demandes fins et prétentions, - condamner la société RDM concept à régler la somme 959 euros à la société Mazet messagerie, - condamner Mazet messagerie à régler la somme

, que depuis des sites touristiques ou emblématiques de Mazamet, tels que notamment le village médiéval de Hautpoul ou encore le Lac de Montagnès.

C... à garantir la société Mazet & Associés et la société SOCOTEC Construction à hauteur de 38 % de cette condamnation, la société Mazet & Associés à garantir M.

Par sms du 27 janvier 2021, la SAS Mazet Messagerie lui a notifié une mise à pied à titre conservatoire.

Elle ajoute qu'elle a mis en cause l'Association MAEVAT, curatrice, par assignation en date du 04 juin 2021.

La société Mazet SAS a notifié au maître de l'ouvrage, le 2 janvier 2019, une réclamation contre ce décompte, rejetée implicitement.

SOGEB MAZET, S.A.S. PLAFOMETAL, S.A.

G : 07 / 01504 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NÎMES 05 février 2007 SCI LE MAZET DES VIGNES X... Y... C / Z... A...

Au demeurant, le syndicat des copropriétaires le Mazet ne produit aucune autre pièce susceptible de justifier de la présence d'un système motorisé de ventilation.

par son développement économique et démographique ; - à l’échelle de la région Occitanie, le bassin de Castres-Mazamet est le seul qui n’est pas relié à la métropole toulousaine dans des conditions