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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb2d
3 septembre 2008
3 septembre 2008
de stockage, pour un volume de 8.000 m3 et un prix de 15.440,00 € HT, et des travaux de terrassement (extraction des déblais et mise en dépôt définitive merlon ayant en base une largeur en pied de 44
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd8541a
23 mars 2001
23 mars 2001
Le contrat de travail s'est poursuivi avec les successeurs de Me Borderie et en dernier lieu, la S.C.P. d'Huissiers Merle et Chauchard depuis le 22 octobre 1992.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00887_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Impact des merlons sur le risque inondation, 6. Conclusions, 7.
Source officielleChambre 4-6
67134bcc208351cec658642f
18 octobre 2024
18 octobre 2024
MELI MELO Vu le courrier de Me David ZIMMERMANN en date du 10 Octobre 2024, nous informant de la radiation, le 4 Avril 2024, de la S.A.S.U.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03863_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'établissement public médico-social (EPMS) Marie du Merle a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Caen de prescrire
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00116_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Par une délibération du 23 décembre 2019, le conseil municipal de Saint-Vaast-les-Mello a approuvé le plan local d'urbanisme. La demande de M.
Source officielle1ère Chambre Section 1
6163f36e700ef6338d4113a3
7 décembre 2009
7 décembre 2009
C/ [Y] [H] représenté par Me Bernard DE LAMY [N] [K] épouse [U] représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE [V] [U] épouse [A] représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE [I] [U] épouse [T]
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3e3
31 janvier 2012
31 janvier 2012
La BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE est tiers porteur par voie d'escompte d'une lettre de change de 41.860,00 € en date du 18 mai 2009 à échéance du 18 août 2009, tirée par la SARL BOYAUDERIE MELO
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba9b
26 février 2008
26 février 2008
SA AXILOG représentée par la SCP CANTALOUBE- FERRIEU CERRI C / SCM LES ORMEAUX représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE Jean- Baptiste Y...
Source officielle1ère chambre civile B
63be638f13ef607c90ab6583
10 janvier 2023
10 janvier 2023
CABINET CHEYLUS-FRACHON-MERLLIE S.A.
Source officielleAvis
CADA:20164512
23 février 2017
23 février 2017
secrétariat le 30 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Francheville à sa demande de communication du dossier d'instruction de l'arrêté de suppression du cahier des charges du lotissement Merle
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd874ef
4 avril 2005
4 avril 2005
BENEIX André X... représenté par la SCP MALET Marie José Y... épouse X... représentée par la SCP MALET C/ SA CETELEM représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE SA ATHENA BANQUE DEVENUE AGF BANQUE représentée
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd852ff
17 avril 2001
17 avril 2001
Marius S.C.P BOYER LESCAT MERLE Mme A... ép. Z... S.C.P BOYER LESCAT MERLE Mme Z... Colette S.C.P BOYER LESCAT MERLE Mme Z... Nadine S.C.P BOYER LESCAT MERLE Mme N B... ép. C...
Source officielle1ère ch. civile
6789f23be53fca3659f6734a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
date du 9 février 2024 Monsieur [X] [P] Représentant : Me Laurent TAFFOU de la SELARL CABINET TAFFOU, avocat au barreau de l'Eure APPELANT Madame [K] [V] épouse [I] Représentant : Me Gaëlle MELO
Source officielleChambre de la Proximité
682d5e14321e64e1c832f0b4
11 avril 2024
11 avril 2024
origine Juge de l'exécution d'[Localité 8], décision attaquée en date du 11 Septembre 2023, enregistrée sous le n° 18/00030 Monsieur [N] [R] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Gaëlle MELO
Source officielleChambre des Urgences
653a06afd0451e8318d0eaa1
25 octobre 2023
25 octobre 2023
MERLE 1, immatriculée au RCS de LYON sous le n° 812 704 799, prise en la personne de son gérant en exercice, domicilié ès qualitès audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Marie HUYGENS
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02821_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
A, représenté par Me Merlos-Samuel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 28 septembre 2023 ; 2°) de condamner Toulouse Métropole à lui verser la somme de 10 000 euros en réparation de l'intégralité
Source officielle5ème chambre sociale PH
631834cf0876004f131a601b
6 septembre 2022
6 septembre 2022
MERLE DE LAGORCE C/ [U] COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2022 APPELANTE : SARL MERLE DE LAGORCE
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA02314_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Par un mémoire enregistré le 8 juillet 2024, la commune de Cire-lès-Mello a présenté ses observations en réponse au courrier du 2 juillet 2025. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre 1-9
64a50c58b8594705dbfcc97e
4 juillet 2023
4 juillet 2023
LA FONTAINE AUX MERLES Représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Charles ABECASSIS, avocat au barreau
Source officiellePage 2 sur 87