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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
64a6606bbbd03a05db9652e4
3 juillet 2023
3 juillet 2023
de la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO, avocat au barreau de TOURS Madame [Y] [O] née le 24 décembre 1947 à [Localité 7] [Adresse 2] [Adresse 2] ayant pour avocat Me Maxime MORENO de la
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00137_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Gournay, avocat de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65321b339e4ea48318f5aeef
19 octobre 2023
19 octobre 2023
23/02790 APPELANT Monsieur [Y], [N] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Cheikhou NIANG, avocat au barreau de PARIS, toque : A0229 INTIMEE CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL DE GOURNAY-CHAMPS
Source officielle1ere Chambre Section 1
6031ed5e21690b265dce14aa
4 juin 2018
4 juin 2018
C/ SAS MANUFACTURE DES TOILES GOURNAC ET FILS REFORMATION Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL20637_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Elle fait valoir que les moyens de la requérante ne sont pas fondés.
Source officielle3ème chambre
69747230cdc6046d47865ef4
9 avril 2025
9 avril 2025
Ainsi, n'ayant pas besoin d'être accepté, le désistement d'appel de la la SCI Gouraya est parfait.
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932d0
9 mai 2016
9 mai 2016
pouvoir général DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Mars 2016 en audience publique, devant Nadia BERGOUNIOU-GOURNAY
Source officielle1ère Chambre A
5fdd85e0b6577130f0bb53d0
6 septembre 2018
6 septembre 2018
, Président de chambre, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nadia BERGOUNIOU-GOURNAY, Président de chambre
Source officielle1ère Chambre A
6032e45025d6f2584bb9581a
9 novembre 2017
9 novembre 2017
, Présidente, chargée du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nadia BERGOUNIOU-GOURNAY, Présidente Madame Caroline CHICLET, Conseiller
Source officielle1ère Chambre A
6032e45025d6f2584bb9581b
9 novembre 2017
9 novembre 2017
, Présidente, chargée du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nadia BERGOUNIOU-GOURNAY, Présidente Madame Caroline CHICLET, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92afd
24 novembre 2015
24 novembre 2015
née le 10 Avril 1947 à SAINT JULIEN D'HOTMAN ... ... 93560 GOURNAY SUR MARNE Représentée par la SCP GAUTIER/ LHERMITTE,, avocat postutlant au barreau de RENNES et par Me CHARNI, avocat plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932c1
9 mai 2016
9 mai 2016
de Saint-Denis) DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Mars 2016 en audience publique, devant Nadia BERGOUNIOU-GOURNAY
Source officielleChambre des Urgences
62c67c64ca9bf2637903086e
6 juillet 2022
6 juillet 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Marie-christine TAYORO SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO ARRÊT du 6 JUILLET 2022 n° : 255/22 RG
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f2b
9 mai 2018
9 mai 2018
dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 FEVRIER 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nadia BERGOUNIOU-GOURNAY
Source officielleChambre 1-7
69047ddf82c7820b7f256776
24 octobre 2025
24 octobre 2025
D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 4] [Localité 2] N° RG 25/10215 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPD6W Chambre 1-7 Ordonnance n° 2025/ M203 Affaire : Mme [R] [W] Représentant : Me Raphael MORENON
Source officielleCh. civile et commerciale
6673c779ff41080008afbc83
9 janvier 2024
9 janvier 2024
de la SELARL CONIL ROPERS GOURLAIN-PARENTY ROGOWSKI ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN - Représentant : Me Nicolas NEZONDET, avocat au barreau de PARIS Etablissement Public DIRECTION REGIONALE DES
Source officielleChambre des Urgences
662209789ce1420008389999
17 avril 2024
17 avril 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Marc GOUDARZIAN la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO ARRÊT du : 17 AVRIL 2024 n° : N° RG 23/01624
Source officielleChambre sociale 4-4
698193dbcdc6046d47b68beb
7 octobre 2025
7 octobre 2025
le 25 juin 2025, Vu la décision d'aide juridictionnelle totale enregistrée sous le n° BAJ: C-78646-2024-002644, en date du 12 juillet 2024, FIXONS à 13 UV (treize UV) la rétribution de Me Moreno
Source officielleCh. civile et commerciale
6673c779ff41080008afbc81
9 janvier 2024
9 janvier 2024
de la SELARL CONIL ROPERS GOURLAIN-PARENTY ROGOWSKI ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN - Représentant : Me Nicolas NEZONDET, avocat au barreau de PARIS Etablissement Public DIRECTION REGIONALE DES
Source officielleCh. Sociale -Section A
63be638e13ef607c90ab6579
10 janvier 2023
10 janvier 2023
VALENCE En date du 23 Novembre 2022 Suivant déclaration d'appel du 19 Décembre 2022 APPELANTE Association ADAPEI DE LA DROME [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Delphine SANCHEZ MORENO
Source officiellePage 2 sur 411