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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
6620b8ccbd6a8f00086aba77
16 avril 2024
16 avril 2024
À l'appui, il invoque des manquements fautifs à leur obligation d'information tant de la Carsat Centre Val de Loire que de la MSA Berry Touraine.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
63c10963bf9fd47c90a13bc4
12 janvier 2023
12 janvier 2023
la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 804 551 067 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Pauline CHAPUT de la SCP TOUBHANS
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92153
12 mars 2015
12 mars 2015
PAR CES MOTIFS Reçoit Mme Laurence Y..., Mme Nathalie Y..., épouse Z..., M.
Source officielle1re chambre 1re section
63c79be4da31367c908eb8d1
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Judiciaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 19/02112 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -la SELARL ANTOINE CHRISTIN AVOCAT, -Me Valérie TOUTAIN
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949d7
20 août 2020
20 août 2020
DE LA TOURAINE ET DU POITOU Agissant par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [...] [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d82
19 janvier 2016
19 janvier 2016
de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 19 Septembre 2013, enregistrée sous le no F12/ 00608 ARRÊT DU 19 Janvier 2016 APPELANTE : LA SAS MT2A Route de Touraine
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e78
11 mars 2021
11 mars 2021
rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée de : Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Madame Nathalie
Source officielleChambre Civile
69d5e945cdc6046d477ba538
7 avril 2026
7 avril 2026
Lors du délibéré, au cours duquel Monsieur Laurent SOUSA, conseiller, et Monsieur Xavier GIRIEU, conseiller, ont rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de : Madame Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f56
22 juillet 2021
22 juillet 2021
rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée de : Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Madame Nathalie
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
615e0e28c25a97f0381f52cc
27 novembre 2014
27 novembre 2014
RG n° 11/16426 APPELANTE SCI PYRENEES CASCADES agissant en la personne de son liquidateur Monsieur [J] [I] demeurant [Adresse 2] ayant son siège au [Adresse 4] Représentée par Me Nathalie
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6263992c81d302277d8e8c26
22 avril 2022
22 avril 2022
V-B7E-CCXZ5 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Octobre 2020 -Tribunal judiciaire de PARIS - RG n° 19/06960 APPELANTE Madame [P] [V] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949aa
5 mars 2020
5 mars 2020
rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée de : Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Madame Nathalie
Source officielleChambre 2-4
64379d299477fe04f5cc622c
12 avril 2023
12 avril 2023
[O] C/ [Z] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey TOUTAIN Me Cédric CABANES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94f1e
8 juillet 2021
8 juillet 2021
DE LA TOURAINE ET DU POITOU Agissant par son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] ayant pout avocat postulant Me Valerie DESPLANQUES, membre
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936dc
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Représenté par Me Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0848 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Octobre 2016, en audience publique, devant
Source officielleChambre Civile
6a0d47a0cdc6046d474575da
19 mai 2026
19 mai 2026
[N] sur la parcelle cadastrée section ZC n°[Cadastre 3] située à Courcelles de Touraine et que suite à la constitution de l'EARL [G], entre M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dfbd3db21cbdd867f1
20 mars 2003
20 mars 2003
Marc SAMSON, Président de Chambre Christian CUENOT, Conseiller Philippe ALLARD, Conseiller Greffier présent aux débats et au prononcé : Nathalie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f52
22 juillet 2021
22 juillet 2021
rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée de : Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Madame Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd87849
7 juillet 2005
7 juillet 2005
Greffier, lors des débats : Nathalie NEFF ARRET : - Contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleChambre Civile
69d5e99acdc6046d477baaf1
7 avril 2026
7 avril 2026
PARTIES EN CAUSE APPELANTE : SYNDICAT PRINCIPAL DES COPROPRIETAIRES DE LA RÉSID ENCE DU VIEUX [Adresse 1] agissant poursuites et diligences de son Syndic, la société SQUARE HABITAT CREDIT AGRICOLE TOURAINE
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