BANQUE CIC NORD OUEST copie exécutoire: la SELARL HBS la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1ère SECTION ARRET DU 03 OCTOBRE 2023 RENVOI DE CASSATION

La cour relève que : - l'échange de mails a eu lieu sur la messagerie professionnelle avec la secrétaire de l'agence du Creusot ; en sa qualité de responsable administrative, mme X... était notamment

de la SCP RCL & ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Madame [Z] [P] épouse [U] Représentant : Me Stanislas CREUSAT de la SCP RCL & ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS S.A.

janvier 2023 R.G : N° RG 21/01456 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FBDF [A] [A] c/ [N] [E] [E] [E] [E] [E] [O] [E] [E] Formule exécutoire le : à : la SCP RAHOLA CREUSAT

LE GRAND CAFE Formule exécutoire le : à : la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE Me Pascal GUERIN COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 24 JANVIER 2023 APPELANTE

ARRÊT Défaut, Prononcé par mise à disposition au greffe le 03 Janvier 2023 Signé par Madame Agnès DENJOY, Président et Monsieur Nicolas FAVARD, greffier, auquel la minute de la décision a été remise

chambre et Catherine ZAGALA, conseiller, tous deux magistrats rapporteurs, sans opposition des parties dûment avisées, qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistés pendant les débats de Nicole

BANQUE CIC EST Formule exécutoire le : à : Me Sandy HARANT la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 03 JANVIER 2023 APPELANTS :

né le 7 novembre 1959 à Le Creusot ... 69290 GREZIEU LA VARENNE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Anne LEYVAL-GRANGER, avocat au barreau de LYON Madame Michèle

COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE B ARRÊT DU 29 MARS 2007 No RÉPERTOIRE GÉNÉRAL No 05 / 00896 Décision déférée à la Cour : AU FOND du 19 AVRIL 2005, rendue par le TRIBUNAL DE COMMERCE DU CREUSOT

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Formule exécutoire le : à : La SELAS BDB & ASSOCIÉS La SELARL ANTOINE & BMC ASSOCIES La SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE

au 21 Juin 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président - Dominique DEFRASNE, conseiller - Catherine ZAGALA, conseiller assistés pendant les débats de Nicole

Stéphanie Née le 31 mars 1979 à LE CREUSOT (71), fille de Y... Arthur et de Z... Chantal, intérimaire, de nationalité française, demeurant ...

de la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE, avocat au barreau de REIMS S.A.R.L.

LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseillère Madame Florence MATHIEU, conseillère GREFFIER : Monsieur Nicolas

MEDICALE DE LOT ET GARONNE 15, Quai du Dr Y... 47000 AGEN Rep/assistant : Me Jean Michel BURG (avoué à la Cour) CAISSE REGIONALE DES ARTISANS ET COMMEROEANTS D'AQUITAINE Immeuble le Prisme, Rue Marguerite Crauste

AXA FRANCE IARD Formule exécutoire le : à : la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 25 OCTOBRE

Carreaux de grès dont les joints sont particulièrement grossiers et se creusent. . Découpe des éléments en grès grossière, non rectiligne et inesthétique. .