CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

929 résultats pour « Nicolas MONNOT »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9eabd3db21cbdd8991b

Appel

15 octobre 2007

15 octobre 2007

moniteur à l'atterrissage n'a pu jouer aucun rôle causal dans l'accident ; Considérant qu'entendu par les gendarmes Nicolas Y... a déclaré :"...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d7bd3db21cbdd8957f

Appel

14 août 2007

14 août 2007

la solution amiable qui a été conclue par l'accord du 22 mars 2005, que malgré les pressions de Nicolas X..., il a refusé de monter le chalet sans l'autorisation convenue et qu'ils se sont mis d'accord

Source officielle
CA

Chambre sociale

660f950ca40f8b0008cb7785

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

NICOLAS, Présidente Madame SORONDO, Conseiller Madame PACTEAU, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f22

Appel

14 janvier 2014

14 janvier 2014

X... lui permettait d'effectuer une manoeuvre de montée de l'engin en marche arrière.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6262487bb1a50c277d4c5cc6

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

NICOLAS, Présidente Monsieur LAJOURNADE, Conseiller Madame SORONDO, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6262487bb1a50c277d4c5cc8

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

NICOLAS, Présidente Monsieur LAJOURNADE, Conseiller Madame SORONDO, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6262487bb1a50c277d4c5cca

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

NICOLAS, Présidente Monsieur LAJOURNADE, Conseiller Madame SORONDO, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6364bbede405357f749eac45

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

NICOLAS, Présidente Madame SORONDO, Conseiller Madame PACTEAU, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

686ca822202006593453d404

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DBVF-V-B7J-GT4J Affaire : Jugement au fond, origine Tribunal de Commerce de DIJON, décision attaquée en date du 23 Janvier 2025, enregistrée sous le n°2022/1946 APPELANTE SAS [4] représentée par Me Nicolas

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb796cece1704f574795b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

NICOLAS, Présidente Madame SORONDO, Conseiller Madame PACTEAU, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64ba21e1354f98d9699d4fc9

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

NICOLAS, Présidente Madame SORONDO, Conseiller Madame PACTEAU, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

édure pénale. Des poursuites disciplinaires ont été engagéesc/Nicolas

6253cae3bd3db21cbdd8c685

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

RG N° : 07 / 01667 AFFAIRE : EDF GDF C / Nicolas X...

Source officielle
CA

Chambre sociale

653b59ce502b828318c4e669

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

NICOLAS, Présidente Madame SORONDO, Conseiller Madame PACTEAU, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Chambre sociale

653b59ce502b828318c4e66f

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

NICOLAS, Présidente Madame SORONDO, Conseiller Madame PACTEAU, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63cb937d9c02507c9078de9c

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 24 Novembre 2022, devant : Madame NICOLAS, magistrate chargée du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6610e5f174ef9f00086f66f6

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 01 Février 2024, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6610e5f174ef9f00086f66f8

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 01 Février 2024, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a8fffe03029105dbedc332

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

NICOLAS, Présidente Madame SORONDO, Conseiller Madame PACTEAU, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6364bbeee405357f749eac55

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

NICOLAS, Présidente Madame SORONDO, Conseiller Madame PACTEAU, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6352379e8c924eadffcc49fa

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 08 Septembre 2022, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.

Source officielle

Page 2 sur 47

← PrécédentSuivant →