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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd7d
4 mai 2011
4 mai 2011
A ORENGA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATRE MAI DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Katia X... épouse Y...
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA02787_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
La résidente de la formation de jugement a dis ensé la ra orteure ublique, sur sa ro osition, de rononcer des conclusions à l’audience.
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00945_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : le ra ort de Mme Ozenne, et les conclusions de Mme Florent, ra orteure ublique.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA00766_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
L’exécution du contrat com orte une hase travaux, qui vise l'ensemble des travaux de construction et de rénovation de uis la signature du contrat en avril 2011 jusqu'au terme des travaux de rénovation
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
633fc37ce633183e2ee17b8d
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Par déclaration du 11 février 2022, la société Ornella a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d7f
19 octobre 2017
19 octobre 2017
Représentant : Me Brigitte BOUILLONNEC de l'AARPI VALORYS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Madame Ornella Z...épouse Y... ...
Source officielleRétention_recoursJLD
6598fbde2cd0ee00081f433d
5 janvier 2024
5 janvier 2024
[G] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [L] [R], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Maître Frédéric Ortega
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7F-MERL S.A.S. CONEC S.A.S. PR FINANCEc/SA ALBINGIA
642e63a3826f3a04f521679f
5 avril 2023
5 avril 2023
Les sociétés Les Ortigues, Class Affaires Expo et Pro Rent sont intervenues volontairement à l'instance.
Source officielleRétention_recoursJLD
68e1fb85364b3ebed3bf065a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
de [T] [H] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [S] [L], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Frederic ORTEGA
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE01347_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Le résident de la formation de jugement a dis ensé la ra orteure ublique, sur sa ro osition, de rononcer des conclusions à l’audience.
Source officielleChambre des étrangers-JLD
66baf731f34129bfe1fee698
11 août 2024
11 août 2024
X SE DISANT [I] [T] né le 08 Octobre 1998 à [Localité 2] (MAROC) de nationalité marocaine Retenu au centre de rétention d'[Localité 3] Comparant et assisté de Maître Ilazki ORTEGO SAMPEDRO, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd87881
13 décembre 2005
13 décembre 2005
DU 13 Décembre 2005 ------------------------- C.C/S.B Isabel ORTEGA épouse X... C/ S.A.R.L. LE VIENNOIS S.A.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00289_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Elle soutient que : - l'algodystrophie qui affecte les deuxième, troisième et quatrième orteils gauches est imputable en totalité à l'intervention pour laquelle elle n'avait pas donné son consentement
Source officielleChambre Civile
68885727dbf0f4a9225a76b3
24 juillet 2025
24 juillet 2025
CREDIT LOGEMENT [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Carolina CUTURI-ORTEGA de la SCP JOLY CUTURI WOJAS REYNET- DYNAMIS AVOCATS, avocat plaidant au barreau de BORDEAUX - Représentant : Me Maud
Source officielleChambre des étrangers-JLD
64db1581e5e55ad9697a5997
12 août 2023
12 août 2023
Juillet 1996 à [Localité 2] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Retenu au centre de rétention d'[Localité 1] Non comparant, qui a refusé de se rendre à l'audience, représenté par Maître Ilazki ORTEGO
Source officielleRétention_recoursJLD
6707702581e733ee26982ec7
9 octobre 2024
9 octobre 2024
interprète en langue anglaise, inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [K] [M], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Frederic ORTEGA
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fdbf9b44bd3de1df9a26201
10 janvier 2019
10 janvier 2019
Il a procédé à une reprise chirurgicale, le 21 août 2006, consistant en une arthrodèse de l'inter-phalangienne proximale du 2ème orteil avec synthèse par broche axiale, Mme Zohra X... se plaignant d'un
Source officielleChambre Sociale
67134c08208351cec6586757
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Elles permettent aux orteils un angle flexion-extension de 90° environ. La plus importante est la première, étant donnée l'importance du gros orteil dans la fonction d'appui dans la locomotion.
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8deb2
23 mai 2011
23 mai 2011
droit au fond du 12 novembre 2009 : - dit que les père et mère exerceront conjointement l'autorité parentale, - fixé la résidence de l'enfant Enzo au domicile du père et celle des enfants Luca et Ornella
Source officielleChambre Sociale
67932fd59097fd849ae8ab10
23 janvier 2025
23 janvier 2025
raideur de cet orteil, un scanner du pied gauche a été réalisé et la décision a été prise d'une arthrodèse.
Source officiellePage 2 sur 40