Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
65a8d748e12c85000874b0e4
17 janvier 2024
17 janvier 2024
AQUAFORME agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Philippe RIOU de la SELARL PARTHEMA AVOCATS
Source officielle1ère Chambre
6979c33acdc6046d47f3b620
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Localité 14] [Adresse 2] [Localité 8] ayant tous les deux pour avocat postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS, et pour avocat plaidant Me Jean-Philippe
Source officielle1ère Chambre
603385967d29c338fd4e4a74
30 mai 2017
30 mai 2017
[G] [W] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Tiphaine LE BERRE-BOIVIN, Postulant, avocate au barreau de RENNES et par Me Jean-Philippe RIOU de la
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69674a0fcdc6046d473b452d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
immatriculée au RCS de [Localité 13] sous le n° 857 500 227, agissant en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Jean-Philippe
Source officielle5e chambre civile
625fa5248361df277dc59823
19 avril 2022
19 avril 2022
de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postuant assistée de Me Fanny LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Jean-Philippe
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64a50d01b8594705dbfcccc3
4 juillet 2023
4 juillet 2023
au RCS de RENNES sous le numéro 857 500 227, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-philippe
Source officielleChambre Commerciale
6708c020445a086e2bcedcf1
10 octobre 2024
10 octobre 2024
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Josselin CHAPUIS de la SELARL AVOCATS CHAPUIS ASSOCIES (ACA), avocat au barreau de VIENNE, postulant et par Me Jean-Philippe
Source officielle1ère Chambre
63c79bccda31367c908eb84b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
] [I] né le [Date naissance 4] 1963 à [Localité 20] (92) [Adresse 12] [Localité 11] Représenté par Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Jean-philippe
Source officielle3ème Chambre Commerciale
627b562176c5d9057df802a7
10 mai 2022
10 mai 2022
ATLANTIQUE, immatriculée au RCS de Rennes sous le n° 857 500 227, agissant en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège, [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Jean-Philippe
Source officielle5ème Chambre
66fe357f91b69e88a370fee9
2 octobre 2024
2 octobre 2024
avocat au barreau de RENNES Monsieur [E] [Z] INERVENANT VOLONTAIRE par conclusions du 05 juin 2024 né le 14 Novembre 1963 à [Localité 16] [Adresse 9] [Localité 8] Représenté par Me Jean-Philippe
Source officielle1ère Chambre
5fe20c4dff2966130fcd4a97
15 décembre 2020
15 décembre 2020
qualité au siège, venant aux droits de la BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL Représentée par Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Jean-Philippe
Source officielle1ère Chambre
66a099142be3e083f4fad582
23 juillet 2024
23 juillet 2024
D'APPEL DE [Localité 12] ARRÊT DU 23 JUILLET 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Véronique VEILLARD, Présidente de chambre, Assesseur : Monsieur Philippe
Source officielle1ère Chambre
69eafa3dcdc6046d4756ceaf
23 avril 2026
23 avril 2026
ORDONNANCE rendue le VINGT TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX par Nous, Annette DUBLED-VACHERON, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM
Source officiellePremière Présidence
65b2119cc4cf860008dff6d4
10 août 2023
10 août 2023
RIOM, désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'Appel de RIOM en date du 12 décembre 2022 pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées.
Source officielleChambre 4-5
5fd9aea9fc8f2ca36eb01849
12 décembre 2019
12 décembre 2019
Le 20 août 2015, il a été conclu entre la société ERMITAGE DU RIOU et M.
Source officielleChambre 4-6
63660b01bb0cef7f742791e7
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Philippe SILVAN, Président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : M.
Source officielleChambre Commerciale
6788a097a1dbfbd5d79cd58a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (postulant) et Me Philippe BIARD de l'ASSOCIATION BIARD BOUSCATEL, avocat au barreau de PARIS (plaidant) La S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a523
11 janvier 2007
11 janvier 2007
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de RIOM, décision attaquée
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e8b
7 avril 2004
7 avril 2004
Par arret du 4 octobre 1999, la cour d'appel de Pau a confirm le jugement en ce qu'il a d clar le licenciement fond sur un motif conomique r el et s rieux mais a condamn la S.A. N.
Source officielleChambre de la Proximité
69d735ddcdc6046d479a488a
7 avril 2026
7 avril 2026
de la SELARL SELARL RIQUE-SEREZAT THEUBET, avocat au barreau du HAVRE APPELANT Monsieur [F] [G] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Philippe BOURGET de la SCP BOURGET, avocat au barreau
Source officiellePage 2 sur 43
RIOU, Philippe, François
24/03/2026
Voir →
Et Caetera, RIOU, Philippe, François
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 06/01/2026 enregistré au SAINT BRIEUC le 09/01/2026 sous le numéro Dossier 2026 00000764 référence 2204P01 2026 A 00066 Adresse de l'ancien propriétaire: 13 Chemin de Balaneyer 22300 Lannion
24/03/2026
Voir →
RIOU Philippe, Antoine (EI)
Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Jean-Pierre CELERI 22, cours Napoléon - 20000 Ajaccio .
03/12/2025
Voir →
RIOU Philippe, Antoine (EI)
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
03/08/2025
Voir →
RIOU, Philippe, Marc, François, RIOU
18/06/2025
Voir →