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290 883 résultats pour « Pierre-Adrien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90bce

Appel

15 octobre 2013

15 octobre 2013

C/ Mme Anne Adrienne Y... veuve Z...

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20162354

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 mai 2016, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de copie et envoi postal à son adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca79bd3db21cbdd8b213

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Jean- Pierre SCHILLI, Conseiller, remplaçant Mme Catherine BURGER Conseiller faisant fonction de président, empêchée - signé par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e1a6

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

de PARIS, substituée par Me Fabienne MICHELET, avocat Madame Adrienne X...épouse B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99dbd3db21cbdd88ca8

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

Adrien X... sera condamné à payer la facture de la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170843

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 février 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Pierre d'Entremont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e06

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

No 06/08056 AFFAIRE : Eric, Sydney, Pierre, Ely Y... C/ Bernadette Louise Z... épouse Y...

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02499_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

décide : Article 1er : La requête de la société Adrien B Développement est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c870bd3db21cbdd85472

Appel

21 décembre 2000

21 décembre 2000

ADRIEN, né le 11 juin 1989, est issu de leur union.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef3b

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

No 10/ 04943 AFFAIRE : Charles-Adrien X... ... C/ Bibi Aminah Z...

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20161693

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 avril 2016, d'une demande d'avis sur le caractère communicable à un tiers, de la copie du courrier en date du 4 août 2015 adressé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd903fe

Appel

15 mars 2013

15 mars 2013

COUR D'APPEL DE RENNES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRET No 13/ 072 du 15 Mars 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Adrien X... (MINEUR) Florian X... (MINEUR) Valentin X...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX02510_20231108

Admin. Appel

8 novembre 2023

8 novembre 2023

ORDONNE : Article 1er : La requête de la SARL Adrien B Développement est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la SARL Adrien B Développement.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171379

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 17 mars 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Sainte-Geneviève-des-Bois à sa demande de copie de la demande de pièces

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd9168d

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 646 du 11/ 04/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) Madame Eloise X... de nationalité Française née le 13 Mai 1993 à SAINT-PIERRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd940ba

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

Par un acte en date du 7 juillet 2017, Monsieur Adrien X... a interjeté appel de ce jugement.

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CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90da8

Appel

11 décembre 2013

11 décembre 2013

Adrien B...et à Mme Sylvie E...et qui a : < Infirmé le jugement déféré sauf en ce qu'il a débouté M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd9232a

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

demeurant ... 6215 BERÖMUNSTER (SUISSE) 3) Monsieur Adrian Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8dd

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

Par conclusions récapitulatives no 3 du 27 juin 2011, auxquelles il est référé, elle sollicite l'audition des enfants, demande que soit écartée des débats l'attestation pièce 10 écrite par Nans, que la

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CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean-Louis Yc/Madame Annette Z

6253c93abd3db21cbdd87a3f

Appel

12 décembre 2005

12 décembre 2005

de Grande Instance de LIBOURNE, dans l'instance opposant Jean Jean-Louis Y... à Annette Z... et tendant à l'annulation de deux ventes moyennant rente viagère consenties à cette dernière par son père Adrien

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