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5 059 résultats pour « Pierre-alexandre PROFFIT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c998bd3db21cbdd88bf6

Appel

16 novembre 2006

16 novembre 2006

Y... a fermé en 1999 ;Attendu qu'il ressort encore des pièces produites que ce passage, d'une longueur de 400 mètres, est le plus court chemin pour accéder au du lot no 2 au C R 25 ;Attendu que des salariés

Source officielle

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CA

2e Chambre

5fdc8fbcb2ea2cb2f06cd55d

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Le défaut d'exécution de ces engagements n'ouvre droit au profit des créanciers qu'à déclaration au passif '.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c70c

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Alexander Z... Nina Z... Tanja Z... épouse A... Serge B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90bff

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Pierre-Alexandre X..., 3. Mme Marie-Madeleine Z...épouse X..., 4. M. Alexandre X..., 5. M. Killian X..., représenté par son représentant légal, Alexandre X..., 6. M. Stéphane X..., 7.

Source officielle
CA

5ème Chambre

62cfb21c548bc59fcf4f0f9a

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

En conséquence, la société Undiquerobur sera condamnée à payer à la société Alexander Pro la somme de 462'333,33 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c200

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Bruno Jean Claude Pierre Z..., et son épouse Mme Alexandrine A..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d119

Appel

19 mars 2009

19 mars 2009

Alexandre X... s'engage personnellement à son profit. Un premier engagement de caution a été signé par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd9331b

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

Il n'est pas discuté et cela ressort des pièces produites que la société Gibsonia a été régulièrement informée de la procédure et invitée à y participer.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL00237_20241001

Admin. Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

quant au classement de la rue B Alexandre dans le domaine public communal ; - le service du cadastre ne produit aucun document selon lequel cette rue ferait partie des zones non cadastrées ; c'est

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e32b

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Alexandre Maurice X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 13

69df21f2cdc6046d4747fc1c

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

produites.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

679336b8cc9763289b72517e

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

assisté par Me Alexandre MEYRONET, avocat au barreau de GRASSE Appelants Madame [S] [I] défaillante S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f50

Appel

25 février 2016

25 février 2016

Pierre-Alexandre X... C/ M.

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CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce29

Appel

15 janvier 2009

15 janvier 2009

Thierry Pierre Jacques et Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b78b

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

PARTIES EN CAUSE : Monsieur Alexandre X... né le 21 novembre 1970 à BESANCON (25000) demeurant...

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CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913bb

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

tout droit d'accueil au profit de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb1a

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

assisté de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Marc C... ...

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CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd933ab

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

; Considérant que ALEXANDRE X... et la société MMM!

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CA

14e Chambre

5fdde5b679e0ef88292370e9

Appel

6 juillet 2018

6 juillet 2018

X..., Ordonne une expertise médicale d'Alexandre X...

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CA

Cour d'Appel

6253c879bd3db21cbdd85603

Appel

21 mars 2001

21 mars 2001

PROCÉDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES: Pierre-Alexandre Y... est né à SAINTES (17), le 27juillet 1989, de Mme Corinne Y..., qui l a alors reconnu.

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