mur pignon de la maison en construction que de quelques centimètres.

[F] indique ; 'je n'ai jamais eu connaissance d'aucune tache sur le pignon gauche de la maison d'habitation de M. [J] [U] ainsi que sur les autres façades.

X..., les sommes de : * 1612,21 au titre des fissures sur partie courante sur le mur pignon et la cheminée extérieure, * 1313,22 au titre des fissures entre murs pignon et cheminée extérieure, - dire

représentée par la SCP Jean & Charles CALAS, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Louis RIVIERE, avocat au barreau d'AVIGNON Maître [U] [D] ès-qualités de mandataire judiciaire dela SCI DU PIGNAOU

Christian C... pris en qualité de liquidateur amiable de la société POUCH., SARL STÉ PIGNOT T.

; - la recommandation de surveiller l'étanchéité de la protection partie supérieure du mur pignon, afin d'éviter tout écoulement d'eau de pluie entre la protection et le mur pignon qui serait alors sujet

ainsi que 2.000 € de dommages-intérêts ; condamné Marc Y... à payer à Bernard X... la somme de 5.109,47 € à titre de dommages-intérêts en réparation du préjudice matériel pour la non conformité du pignon

Après avoir constaté que l'évacuation de l'eau provenant du lave-linge situé dans le garage s'effectuait dans la Marne et l'apparition d'infiltrations d'eau dues à un mauvais état d'un mur pignon et de

B... des ancrages métalliques fixés par lui dans leur mur pignon, maintenant trois conduits d'évacuation des cheminées de son immeuble.

Seule une petite partie de ces eaux de ruissellement se dirige vers le pignon de Mme [S]. Il assure que l'eau qui s'infiltre entre la route et le mur est l'eau de ruissellement du pignon [S].

Cet immeuble comportait un pignon habillé de moellons et exposé face à la mer et aux vents dominants.

des populations animales urbaines, pour les années 2012, 2013, 2014 et 2015 - BOAMP n° 224B, annonce n° 162 ; 3) le marché public attribué à la société SACPA SA concernant le lot n° 2 « capture des pigeons

Se plaignant d'infiltrations d'eaux pluviales par le pignon Nord/Nord -ouest causant des dégâts sur le mur de leur cuisine/séjour, ils ont fait une déclaration de sinistre auprès de leur assureur, lequel

Michel E..., désigné avec mission essentiellement de dire si la construction est appliquée ou appuyée sur le mur pignon de la maison Vaslon, s'il a été à cette occasion pratiqué un ou des enfoncements

dit mur pignon ( p. 44 et 45).

Par jugement contradictoire du 6 mai 2024, le tribunal judiciaire de Versailles a : - débouté la société DCSM de sa demande de démolition du mur pignon de la construction appartenant à M. et Mme [J

Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 05 Juin 2013, enregistrée sous le no 21869 ARRÊT DU 25 Novembre 2014 APPELANTE : Société PIGNON

rapport par acte du 16 mai 2012, et demandé au tribunal, sous le bénéfice de l'exécution provisoire, de : - juger que les débords de fondations de la propriété des époux [C] sous le mur formant pignon

Les photographies versées aux débats confirment, sans que cela soit in fine discuté d'ailleurs, que le mur pignon de la maison de M.

De même, depuis cette jonction des murs pignons, la gouttière de la maison de M. et Mme [V] vient désormais s'adosser au mur pignon de la maison de M. et Mme [J], ce qui est susceptible de créer un désordre