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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
6163820596ce96677bf0fdba
16 mars 2011
16 mars 2011
MCM invoque le caractère commun à tout pochon de voyage des attributs des articles FRAGONARD, ainsi que l'absence de notoriété établie de la marque en matière de pochons de voyage, celle-ci étant largement
Source officielleCour d'Appel
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24 juin 2008
24 juin 2008
DU POIZAT MAAF Arnaud Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
69d5e6afcdc6046d477b717c
7 avril 2026
7 avril 2026
Vous avez appelé le responsable habilité à la prise en charge des pochettes de prélèvements puis vous avez remis les pochettes déjà scellées avec le personnel d'encaissement.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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24 mars 2017
24 mars 2017
La pochette de cet album reproduit à l'identique le tableau du peintre, donné par [Z] de la Tour Saint Ygest.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7H-NJMJ S.A.S. CHAUDRONNERIE LESCAUTc/S.A
67fde97c9b68debe44f7e9a9
14 avril 2025
14 avril 2025
1 et 2, et que les travaux de reprise ont trait à la finalisation de la partie traçage et des travaux électriques sur le pochoir 2.
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f1d
14 mars 2002
14 mars 2002
Estimant que le dessin imprimé de ces caleçons imitait celui d'un des tissus de sa collection, la société SA Poizat Fournier a fait procéder à diverses saisies en contrefaçon.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03639_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Sur les conclusions d'appel incident du GAEC Pochard : 3.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6034d5e1ad5f35bfc6f86c16
16 septembre 2016
16 septembre 2016
Sur la comparaison des signes Considérant que la société Univers Poche soutient que l'élément distinctif « Pocket » revêt au sein du signe contesté « Pocket Champions» un caractère essentiel et dominant
Source officielle1re chambre sociale
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15 janvier 2025
15 janvier 2025
en préparation, les supports de commande n'étaient pas facturés, à l'exception de ceux contenus dans une seule des sous- pochettes.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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12 janvier 2024
12 janvier 2024
Afin d'éviter votre licenciement, nous avons entrepris des recherches de reclassement interne dans la mesure des postes disponibles, au sein de la société ainsi que dans les sociétés du Groupe Pochet en
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6431069328558704f52e6af6
7 avril 2023
7 avril 2023
En troisième lieu, les sociétés [Localité 5] et JP Group contestent avoir pu tromper les joueurs sur l'origine de leur jeu Pocket Sniper avec celle du Super Sniper!
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01243_20220830
30 août 2022
30 août 2022
B A, représenté par Me Sophie Pochard, a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le préfet du Rhône sur sa demande du 8 août 2017 tendant
Source officielleCour d'Appel
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21 mai 2003
21 mai 2003
HU épouse Y..., gérante de la Sarl NO SENS, pour importation, détention, offre et vente de sacs reproduisant les caractéristiques originales du sac "pochette logo saddle" ; Une employée de la Sarl NO SENS
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d49
24 novembre 2006
24 novembre 2006
(Sic) S'agissant du premier grief relatif aux critiques permanentes exercées par Mademoiselle Z... à l'encontre du personnel, et notamment à l'égard de Mademoiselle Pochit, Madame A... verse aux débats
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01247_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Etablissements Pochon a demandé au tribunal administratif de Poitiers de prononcer la réduction des rappels de taxe sur la
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
662c94f4b787c4000862f5f5
26 avril 2024
26 avril 2024
de ceintures, pochettes, parapluies; linge de bain; linge de maison, couvertures, couvre-lits, dessus de lit, draps, couettes, plaids, taies d'oreillers.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89edf
8 novembre 2007
8 novembre 2007
.., le privilège du prêteur de deniers, une hypothèque de premier rang sur l'immeuble acquis et une assurance décès IAD et ITT à 100% sur la tête de Jean-Marc B... et à 50% sur la tête de Dominique POCHAT
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69ef1ad4cdc6046d47afe044
24 avril 2026
24 avril 2026
magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Mahrez Abassi, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Sila Polat
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69ef1ad9cdc6046d47afe0a7
24 avril 2026
24 avril 2026
magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Mahrez Abassi, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Sila Polat
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69f040fdcdc6046d47cc9931
25 avril 2026
25 avril 2026
par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Bertrand Gelot, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Sila Polat
Source officiellePage 2 sur 76