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819 résultats pour « Pozzo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

603edcaf749a5e4934815188

Appel

2 mars 2021

2 mars 2021

'MARCO POLO' n° 52299 déposée le 29 mars 1901; - la marque allemande 'MARCO POLO' n° 906978 déposée le 5 janvier 1973 ; - la marque verbale internationale 'MARCO POLO' n° 405678 déposée 1e 1er mars

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

660f951ca40f8b0008cb79d1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

LOS POLLOS [Adresse 8] S.A.S. SPIRIT OF POULET Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 14 Novembre 2022 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

66878c8205d6f7f678d48d46

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

cette qualité audit siège Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me David TICHADOU de la SCP DELPLANCKE-POZZO

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60355d27859414854c91f228

Appel

6 mai 2016

6 mai 2016

Le 30 mai 2013, Monsieur [B] [F], employé saisonnier au Polo de Paris, a fait part à la directrice générale, Madame [W], du comportement de Monsieur [N] [L], membre du Polo de Paris, à son égard.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

68f864fc5d3e42c22e13ba09

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

octobre 2025, sans opposition de la part des conseils des parties et en application de l'article 805 du code de procédure civile, Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre et Madame Anne POZZO

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

68f864fc5d3e42c22e13ba0b

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

07 octobre 2025, où l'affaire a été mise en délibéré au 21 octobre 2025, sans opposition de la part des conseils des parties et en application de l'article 805 du code de procédure civile, Mme Anne POZZO

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA04528_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par deux requêtes, la société à responsabilité limitée Café Marco Polo et M. et Mme E... et D...

Source officielle
CA

Chambre 1-8

696a98dbcdc6046d4792334d

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Chambre 1-8 N° RG 25/06190 N° Portalis DBVB-V-B7J-BO23O Ordonnance n° 2026/M017 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [L] [U] Représentant : Me Eric ADAD de la SCP DELPLANCKE-POZZO

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6a0ff90ecdc6046d478a404e

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

N° RG 26/01845 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPSMN ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT -DÉSISTEMENT- Monsieur [Z] [T], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Nathalie KOULMANN de la SCP DELPLANCKE-POZZO

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6973a56ecdc6046d4770f625

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 4] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Thibault POZZO

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69ce0ac1cdc6046d47d3ba33

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Adresse 2], représenté par syndic en exercice la SARL VICTORIA AGENCY représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Thibault POZZO

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA02639_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Par la présente requête, la société Peureux Barbitio Polo, venant aux droits de la société Barbitio Polo, relève appel du jugement du 25 avril 2025. Sur la régularité du jugement attaqué : 2.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162cc35fea1086acdbe41e3

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

MARCO POLO EUROPE prise en la personne de son Directeur Général dont le siège social est [Adresse 6] [Localité 3] (ESPAGNE) assistée de Maître Philippe GALLAND, avocat au barreau de PARIS (L0010)

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

643106f428558704f52e6c7c

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

[I] de faire disparaître la société Pozza Fermetures en s'installant à [Localité 4], où se situe le siège social de la société Pozza Fermetures, sous l'enseigne la Boutique du menuisier. M.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

67061e06fde28ee420710f45

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

représentant légal en exercice Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Laurent ROTGÉ, membre de la SCP DELPLANCKE-POZZO

Source officielle
CA

Chambre Civile

64e6f2de28deb9d9692908f1

Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

La Société minière de Poro n'a pas constitué avocat.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

67f5ff38e523525b14ffda86

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

COUR D'APPEL DE REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES Le huit avril deux mille vingt cinq A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Madame Anne POZZO

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE02542_20230911

Admin. Appel

11 septembre 2023

11 septembre 2023

Elle soutient que les moyens soulevés par les sociétés Neubauer et Charles Pozzi ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

60367bcf327f8a1f9b6feb2e

Appel

14 octobre 2015

14 octobre 2015

Elan Polo International à verser à M.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

68f864fb5d3e42c22e13ba07

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

octobre 2025, où l'affaire a été mise en délibéré au 21 octobre 2025, sans opposition de la part des conseils des parties et en application de l'article 805 du code de procédure civile, Madame Anne POZZO

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

MAURICE POZZOBON

SIREN 104696505Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

19/08/2026

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Dépôts des comptes

POZZO LOISIRS

SIREN 877486142Greffe du Tribunal de Commerce de coutances

13/08/2026

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Modifications diverses

POZZO DI BORGO, Michaël, Edgard, Didier

SIREN 101446417Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

09/08/2026

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Créations

POZZO, Julie, Olivia

SIREN 108111873Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

09/08/2026

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Radiations

MAURICE POZZOBON

SIREN 104526835Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

30/07/2026

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