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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bec7
11 avril 2008
11 avril 2008
Ce local, livré brut de décoffrage, a entièrement été aménagé par la Société RAVATE TISSUS, à ses propres frais. Quatre enseignes y sont exploitées par la Société RAVATE TISSUS.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02162_20220830
30 août 2022
30 août 2022
M'Rabet. A l'appui de sa requête d'appel, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
652f791cb053208318995b2e
17 octobre 2023
17 octobre 2023
CGG prise en la personne de son directeur général domicilié au siège représentée par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 - N° du dossier EJ.09008
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
65b8a1c2ca0c5f0008399115
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Intimées : Société GRIDIRON HOLDING PARTNERS LIMITED société de droit anglais prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés au siège, représentée par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
662b43e4fe25450008314a9e
24 avril 2024
24 avril 2024
[XR] [Z] [Adresse 1] [Localité 9] Non comparant et représenté par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 M.
Source officielleChambre commerciale
64faba450f624005e653f82f
6 septembre 2023
6 septembre 2023
[G] [W] à l'adresse de la société RAVATE PROFESSIONNEL pour une somme de 105.022 euros à [Localité 5] le 9 mai 2019 ; -CONDAMNE M.
Source officielleChambre 2-4
659f94423328fa00087a2457
10 janvier 2024
10 janvier 2024
nationalité Française, demeurant [Adresse 10] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) et par Me Cédric PUTIGNY-RAVET
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
662b43e4fe25450008314aa4
24 avril 2024
24 avril 2024
[NC] [C] [Adresse 3] [Localité 9] Non comparant et représenté par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fdb7b7593c45759d9c61493
28 février 2019
28 février 2019
Vu l'appel interjeté le 17 novembre 2016 par la société RAVE DISTRIBUTION à l'encontre de cette décision ; *** Prétentions des parties : La société RAVE DISTRIBUTION,
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6360ca903c369c7f7499702b
28 octobre 2022
28 octobre 2022
; - Dans le code du travail le port de charge concerne des charges allant jusqu'à 25 kg pour les femmes, soit 10 fois plus que celui d'une ramette ; - Le port d'une ramette de papier de 2,5 kg ne peut
Source officielle1ère Chambre civile
661a202d4cfa010008a2d713
11 avril 2024
11 avril 2024
Française [Adresse 4] BEAUMETZ-LES-LOGES Représenté par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS, Plaidant par Me Clémentine TOUSSAINT substituant Me Cédric PUTIGNY-RAVET
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
603755f39908d233c13a4e44
9 avril 2015
9 avril 2015
APPELANT Monsieur [P] [V] [Adresse 2] 75012 PARIS Représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assisté de Me Cédric PUTIGNY-RAVET
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04431_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Romain Roussel Cera, rapporteur public, - et les observations de Me Tartas, représentant le conservatoire " Maurice Ravel Côte Basque ". Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01198_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
J, ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 21 septembre 2021 par lequel le maire de Chambéry a accordé un permis de construire valant démolition à la SCCV Le Clos de Putigny
Source officielleChambre 1-2
68676bd5fdaf41a8356be629
3 juillet 2025
3 juillet 2025
VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel CLEMENT Me Olivier PEISSE Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA02652_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
administratif de Marseille, d’une part, d’annuler la délibération n° 2021/162 du 20 décembre 2021, par laquelle le conseil municipal de Noves a classé le chemin de Saint‑Jean, également désigné chemin du Rabet
Source officielleCour d'Appel
6253c977bd3db21cbdd886a2
18 mai 2006
18 mai 2006
Or c'est à bon droit que la société RAVE RHONE ALPES considère que ce temps de repos ne peut être assimilé à du temps de travail effectif.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
615e0e58c25a97f0381f5539
8 avril 2014
8 avril 2014
Localité 2] (Sarthe) de nationalité française [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Maître Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Assisté de Maître Yves-Marie RAVET
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01840_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SAS ETS I.A Ravate et SAS Ravate Distribution, représentées par Me Alibhaye, ont demandé, le 1er février 2020, au tribunal administratif
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
5fdbf89e0134101ce95cdd6d
10 janvier 2019
10 janvier 2019
[Adresse 4] [Localité 3] N° SIRET : 398 589 127 Représentées par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistées par Me Cédric PUTIGNY-RAVET
Source officiellePage 2 sur 44