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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_23VE01057_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
La société DV Construction a sous-traité les travaux de chauffage - VMC et climatisation à la société Missenard Quint B.
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 08 Avril 2008c/Monsieur X
6253cb24bd3db21cbdd8cebf
17 février 2009
17 février 2009
Claudette Intérimaire Concubin De nationalité française Jamais condamné Demeurant ... 41130 SELLES SUR CHER Prévenu, appelant, intimé Comparant Assisté de Maître QUINET Christian, avocat au barreau
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616333ccf74a27a178b8432a
7 juin 2011
7 juin 2011
[X] et qui n'ont été révélés que par l'expertise ordonnée au pénal, -condamner Arta Diffusion meubles, venderesse d'un tableau d'Alphonse Quizet à rembourser à M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01675_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
M. et Mme D ont créé, en décembre 2010, la SCI Le Quintet, dont ils sont les seuls associés, en souscrivant à son capital à hauteur de 100 000 euros.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00503_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
/Sous réserve que la date de l'audience soit communiquée plus de quinze jours à l'avance, la remise doit être effectuée au moins quinze jours avant cette date. / La remise doit avoir lieu dans ce délai
Source officielleRétention Administrative
65b4abc27ef77d000880b388
26 janvier 2024
26 janvier 2024
madame Valérie TAVERNIER, avocate générale, comparante INTIME Monsieur [B] [J] Né le 15 mars 1998 à [Localité 6] au MAROC de nationalité marocaine Non comparant, représenté par Me Sophie QUILLET
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93ba9
3 mai 2017
3 mai 2017
DOMUS QUIETUE DOMUS Maître Hubert Z...ès qualités de mandataire judiciairede la S.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67ecc9d0dab039e415d93342
1 avril 2025
1 avril 2025
civile, l'affaire a été débattue le 18 février 2025 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie Hylaire, présidente chargée d'instruire l'affaire, et madame Laure Quinet
Source officielleChambre Commerciale
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7 août 2025
7 août 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 07/08/2025 Me Christian QUINET la SELARL 2BMP ARRÊT du : 07 AOUT 2025 N° : 173 - 25 N°
Source officielleC.E.S.E.D.A.
6791dff91c87724b5e69d93f
16 octobre 2024
16 octobre 2024
R A N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 24/00238 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-N7FG ORDONNANCE Le SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE à 08 H 10 Nous, Laure QUINET
Source officielleChambre 1-9
6789fa540c7dc206c9eb7f17
16 janvier 2025
16 janvier 2025
QUINTET PRIVATE BANK C/ S.N.C.
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd88034
2 février 2006
2 février 2006
Aussi la société QUERET a-t-elle, par exploit du 05 Juillet 2000, fait assigner Maître X... et la S.C.P.
Source officielleChambre des Urgences
633e7018f8faf13e2e973d8f
5 octobre 2022
5 octobre 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SELEURL Cabinet Vincent LE FAUCHEUR Me Christian QUINET ARRÊT du 5 OCTOBRE 2022 n° : 309/22 RG 22/00563
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947ac
10 octobre 2019
10 octobre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 10/10/2019 Me Christian QUINET la SCP LAVISSE BOUAMRIRENE GAFTONIUC ARRÊT du : 10 OCTOBRE 2019
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00619_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Alors qu'elle était affectée auprès de la classe passerelle de l'unité éducative d'activités de jours (UEAJ) du service territorial éducatif d'insertion (STEI) de Marseille, rattachée au collège Edgar-Quinet
Source officielle4e chambre
5fdab5c2cbdcd346d26fe0a1
3 juin 2019
3 juin 2019
C0517 SA MMA IARD ès qualités d'assureur de la société Cegelec Tertiaire Ile-de-France, venant aux droits de la société Cegelec Paris, elle-même venant aux droits de la société Cegelec Missenard Quint
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_25DA00436_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Quint, rapporteur. Considérant ce qui suit : M. A... B..., ressortissant algérien né le 20 mars 1996, est entré en France, selon ses déclarations, le 5 janvier 2022.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02029_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Quint, rapporteur, - les conclusions de M. Malfoy, rapporteur public, - et les observations de Me Dantec, représentant M. B....
Source officielle2e chambre civile
6262481db1a50c277d4c5af1
21 avril 2022
21 avril 2022
A la suite de la contestation soulevée par la SCI La Quenotte, le tribunal judiciaire de Montpellier par jugement du 6 septembre 2021 a : - déclaré recevable en la forme le recours de la SCI La Quenotte
Source officielle2ème CH - Section 1
65af6c35b6c6260008b5328a
22 janvier 2024
22 janvier 2024
chambre civile - Section 1 ORDONNANCE DE JONCTION RG N° : N° RG 24/00216 - N° Portalis DBVV-V-B7I-IXRI joint au dossier 22/3187 Monsieur [M] [B] Représentant : Me Jean Michel ESCUDE QUILLET
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