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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
65321b879e4ea48318f5b0fa
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[Y] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Emmanuelle RICHARD, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Nathalie BOUVIER de la SELARL NEKAA ALLARD, avocat au
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64f816780a9accd9695a4353
5 septembre 2023
5 septembre 2023
ROC FACADE Représentant : Me Arnaud GERVAIS, avocat au barreau de REIMS APPELANTE Madame [Z] [X] épouse [D] [O] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD
Source officielleChambre Sociale
65321b879e4ea48318f5b0f8
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[W] [M] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Emmanuelle RICHARD, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Nathalie BOUVIER de la SELARL NEKAA ALLARD, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fd0
5 février 2015
5 février 2015
Emmanuel X..., Mme Sabrina X... épouse Y..., Mme Laetitia X... épouse Z..., SA CA CONSUMER FINANCE CM/ MCM PAIEMENT INDEMNITE ASSURANCE Grosse délivrée à Me LAURENT et Me OLIVE, avocats
Source officielleChambre-2 famille
689c1c088b0dfb226fe66e2e
12 août 2025
12 août 2025
[H] [G] 2°] - Mme [M] [G] épouse [Z] représentés par Me Mélanie Caulier-Richard, membre de la SCP Delvincourt - Caulier-Richard - Castello avocats associés, avocat au barreau de Reims APPELANTS 1
Source officielle1ère chambre
69735536cdc6046d47687f46
22 janvier 2026
22 janvier 2026
AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES Mme [I] [L] épouse [M] Représentant : Me Emmanuelle Vajou de la Selalr LX Nîmes, avocate au barreau de Nîmes M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01491_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Emmanuel U et Richard J en tant qu'ils ne concernent pas les relations avec l'enseignement supérieur et les fonctions relatives au logement social, a enjoint à la commune de Compiègne d'ordonner à MM.
Source officielleChambre sociale
64f6c4f9ed0253d969201d76
30 août 2023
30 août 2023
avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/01121 du répertoire général : ENTRE : Monsieur [J] [M] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Emmanuelle
Source officielleChambre 2 A
68fb978411af6ba0065f40d8
23 octobre 2025
23 octobre 2025
DBVW-V-B7I-IJRW Décision déférée à la cour : 16 Avril 2024 par le juge de la mise en état de [Localité 4] APPELANTE : Madame [Z] [O] épouse [X] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Céline RICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd93979
3 février 2017
3 février 2017
Emmanuel X...au titre du don manuel sus-énoncé ».
Source officielle2ème Chambre
65321aaa9e4ea48318f5abd3
17 octobre 2023
17 octobre 2023
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 22/00179 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LF5N N° Minute :
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f26
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Emmanuel X...
Source officielle3e chambre sociale
6260f8e46d9e13277d6e37cf
20 avril 2022
20 avril 2022
T] [M] (Représentante de la CPAM) en vertu d'un pouvoir du 21/02/22 INTIMEE : Madame [I] [U] 16 Rue Ferdinand de Lesseps - Apt 3 34500 BEZIERS Représentant : Me RICHER substituant Me Emmanuelle
Source officielleChambre Civile
6360c54a3c369c7f74996d8b
31 octobre 2022
31 octobre 2022
POTIER de la SELARL CASADEI-JUNG, avocat postulant au barreau d'ORLEANS Madame [J] [R] épouse [Y] née le 04 Juin 1954 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel POTIER
Source officielle3e chambre sociale
6285e1406a1876057df5d3b6
18 mai 2022
18 mai 2022
déférée à la Cour : Jugement du 13 FEVRIER 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE HERAULT N° RG21600299 APPELANTE : SAS [7] ([7]) [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuelle
Source officielle4e chambre
6358ce0ec40aa805a7864e1b
24 octobre 2022
24 octobre 2022
d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 04 N° RG : 20/1450 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me [G] [Z] Me Jean-Christophe CARON Me Sophie POULAIN Me Claire RICARD
Source officielle4e chambre
634e41fddfc182adff7ad5ff
17 octobre 2022
17 octobre 2022
2020 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 07 N° Section : 00 N° RG : 17/08730 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Franck LAFON Me Richard
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1ee
9 juin 2011
9 juin 2011
assignée le 30 octobre 2009 à personne, n'ayant pas constitué avoué Monsieur Richard X... né le 18 Mars 1955 à ROUBAIX (59100) demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92113
6 mars 2015
6 mars 2015
Né le 15/ 03/ 1972 à Paris 9ème ... ... 03300 CREUZIER LE VIEUX Représenté par Me Emmanuel STENE, avocat au barreau de PARIS, toque : G0117 COMPOSITION DE LA COUR : En application des
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8befe
10 juin 2008
10 juin 2008
, avoués à la Cour assisté de la SCP RIBEYRE-D'ABRIGEON-VESSON, avocats au barreau de PRIVAS Madame Anne-Marie X... ... 07600 VALS LES BAINS représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU
Source officiellePage 2 sur 26
BONVIN, Nadège, Renée, Emmanuelle, RICHARD
27/01/2026
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BONAMI RICHARD ROC COMMISSAIRES DE JUSTICE ASSOCIES, THIERRY DELAYE, EMMANUELLE BONAMI-SOURIAC ET SEVERINE LAPEYRE , HUISSIERS DE JUSTICE ASSOCIES
09/09/2025
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Au fil de la Muance, RICHARD, Céline, Emmanuelle, Angélique, LEROY
11/04/2023
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Richard, Laure-Emmanuelle, Jacquet
22/12/2021
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CAVALE DES R, BONVIN, Nadège, Renée, Emmanuelle, RICHARD
03/10/2021
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