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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale
65b360671d7564000872dde5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ARC EN CIEL BOURGOGNE C/ [M] [F] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 25/01/24 à: -Maître Jean-philippe SCHMITT C.C.C délivrées
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88bcf
5 septembre 2006
5 septembre 2006
No 05/ 02234 AFFAIRE : Phlippe X... C/ S. A.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67ff39b5303a1b38839f7c67
15 avril 2025
15 avril 2025
attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE VANNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Société [1] Représentée par Me Guillaume ROLAND
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ebd
18 septembre 2013
18 septembre 2013
G : 13/ 00630 SARL ALLARD C/ Maître Roland X...ès qualité de Liquidateur de la Société SENAUD JCM, désigné par jugement du Tribunal de Commerce de BRIVE du 22 janvier 2010, ladite société ayant
Source officielle2e chambre civile
65a0ef575bbe450008b2cfba
11 janvier 2024
11 janvier 2024
CADUCITÉ PARTIELLE Article 905-1 du code de procédure civile N° RG 23/05901 - N° Portalis DBVK-V-B7H-QBG3 ORDONNANCE N°2024/1 APPELANTE : Mme [N] [J] [O] [Adresse 2] Représentant : Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a1d
25 août 2014
25 août 2014
Roland X...
Source officielle1re chambre sociale
63bfb3065e2fbe7c900437b4
11 janvier 2023
11 janvier 2023
* * * FAITS ET PROCÉDURE [I] [L] a été embauché par la SARL TORRANO ROLLAND à compter du 1er juin 2010.
Source officielle1ère Chambre
670f58204ad0d5ee7d7e5a44
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Es qualité de « Commissaire à l'éxécution du plan » de la « SAS GEMAP INDUSTRIES » [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Benjamin LEVY, avocat au barreau de BESANCON Représentants : Mes Roland
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92253
9 avril 2015
9 avril 2015
Vu l'appel interjeté par Roland X... et ses dernières conclusions du 3 octobre 2014 par lesquelles il demande à la Cour de : - recevoir Monsieur Roland X... en son appel du jugement rendu le 18 décembre
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d61a
20 janvier 2011
20 janvier 2011
..., 62390 AUXI LE CHATEAU bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 06705 du 06/ 07/ 2010 représentée par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour assistée de Me Philippe
Source officielle1ère Chambre
670f58204ad0d5ee7d7e5a42
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Es qualité de « Commissaire à l'éxécution du plan » de la « SAS GEMAP INDUSTRIES » [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Benjamin LEVY, avocat au barreau de BESANCON Représentants : Mes Roland
Source officielle1ère Chambre
670f58204ad0d5ee7d7e5a46
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Es qualité de « Commissaire à l'éxécution du plan » de la « SAS GEMAP INSUTRIES » [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Benjamin LEVY, avocat au barreau de BESANCON Représentants : Mes Roland
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c618
31 juillet 2008
31 juillet 2008
de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 mai 2008, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Yves ROLLAND, président chargé d'instruire l'affaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cb9b
23 octobre 2008
23 octobre 2008
La prime de chiffre d'affaires : Monsieur Roland Z...ne s'explique pas sur son droit prétendu à cette prime.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f83
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Philippe X... né le 3 Juillet 1953 à DONVILLE-LES-BAINS demeurant ...-98800 NOUMEA Représenté par Me Patrick ARNON, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ M. Roland Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f88
5 décembre 2013
5 décembre 2013
François, Christophe, Philippe et Emile X... ainsi que Mme Simone Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890cb
12 septembre 2006
12 septembre 2006
15 Mars 1955 à PARIS ... 45140 SAINT JEAN DE LA RUELLE Représentée par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour Assistée de Me Xavier AUTAIN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS Roland
Source officielleChambre 1-8
65a8d059e12c85000874ada3
17 janvier 2024
17 janvier 2024
GESTION IMMOBILIERE [Localité 4]-ROULLAND exerçant sous le nom commercial 'Cabinet ROULLAND, GESTION IMMOBILIERE PASTORELLI', pris en la personne de son Président domicilié au siège en cette qualité
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec1d
30 novembre 2011
30 novembre 2011
légal en exercice ... 20200 BASTIA représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de la SCP SCP RETALI GENISSIEUX, avocats au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Roland
Source officielleCour d'Appel
6253cb3abd3db21cbdd8d255
28 mai 2009
28 mai 2009
I Les Mangles Acajou 97232 LE LAMENTIN représentée par Me René HELENON, avocat au barreau de FORT DE FRANCE COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Yves ROLLAND,
Source officiellePage 2 sur 25