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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d347
16 octobre 2001
16 octobre 2001
C / SA CIMI SCI MELEZES ROI SOLEIL Richard E... Grosse délivrée le : à : (Réf. dossier) Arrêt de la 4ème Chambre B Civile du 16 Octobre 2001 prononcé sur appel d'un jugement du T. G. I.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65166cc4788aac83189e9e34
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Dans le cadre de leurs relations commerciales, la société DBA et la société Le Roy Muribane ont signé plusieurs conventions annuelles, décrivant les rémunérations dues par la société Le Roy Muribane en
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bea4
26 juin 2008
26 juin 2008
ER / CL COPIE + GROSSE Me Jean- Charles LE ROY DES BARRES Me Hervé RAHON LE : 26 JUIN 2008 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 26 JUIN 2008 No- Pages
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
60375eec1825c93c2cf32150
2 avril 2015
2 avril 2015
Monsieur Christian HOURS, président de chambre, spécialement désigné pour présider cette chambre par ordonnance de Madame la Première présidente de la cour d'appel de PARIS, Monsieur Paul André RICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca0bbd3db21cbdd89e85
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Roger X... et la SARL SOCOVI Immobilier le 3 juillet 1997 fait apparaître qu'il a été convenu entre : « M.
Source officielle6e chambre
5fdcd1d2d3ddce3d045f84e0
25 octobre 2018
25 octobre 2018
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : Encadrement N° RG : F16/03052 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 26 Octobre 2018 à : - Me Claire RICARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d188
21 avril 2009
21 avril 2009
Centre Administratif Chaptal BP 90003 34953 MONTPELLIER CEDEX 2 représenté par la SCP SALVIGNOL - GUILHEM, avoués à la Cour assisté de Madame Y..., inspectrice des impôts INTIMEE : SARL LE ROC
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904d8
8 février 2013
8 février 2013
A l'appui de ses prétentions, il expose que le bénéficiaire des allocations de retraite servies par l'intimé était son père, Richard X..., aujourd'hui décédé.
Source officielle1ère Chambre
65aa22f7a34ad100085818ad
18 janvier 2024
18 janvier 2024
VS/RP COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - Me Adrien-charles LE ROY DES BARRES Expédition TJ LE : 18 JANVIER 2024
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bab2
27 décembre 2007
27 décembre 2007
Enfin, il condamnait Richard X...à payer à la demanderesse la somme de 330 000 francs CFP en application de l'article 407 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86b02
23 octobre 2003
23 octobre 2003
La Première chambre de la cour d'appel de Lyon composée, lors des débats et du délibéré, de: Monsieur JACQUET, président, Monsieur ROUX, conseiller, Monsieur GOURD, conseiller, en présence, lors des débats
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
643a42aed83dbd04f5fb2a8a
14 avril 2023
14 avril 2023
France au profit de la boisson alcoolique Havana Club 07 ' El Ron de Cuba - En conséquence, de faire interdiction à la société Pernod Ricard France de faire usage de cette publicité sur tout support
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cadd
19 décembre 2008
19 décembre 2008
Richard Agissant en son nom personnel et es qualité de représentant légal de ses enfants mineurs, Erwan, Nicolas, Théo, et Mathys, Demeurant...
Source officielle1ere Chambre
65b0bb238d0ccf000877e513
23 janvier 2024
23 janvier 2024
pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège situé : [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Cécile RICARD de la SCP RICARD, avocat au barreau de GRENOBLE
Source officielle3e chambre sociale
6347ac4329ffd2adfff4f348
12 octobre 2022
12 octobre 2022
* ** FAITS ET PROCEDURE Mme [C] [P], atteinte de lésions de la coiffe des rotateurs des deux côtés, sollicitait de la Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées (
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e0a1
30 décembre 2010
30 décembre 2010
Suivant requête notifiée par acte d'huissier de justice en date du 15 novembre 2007, Richard Max Y... a fait assigner devant le tribunal de première instance Richard Camille Y..., Vincent A... et Marisa
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86336
14 février 2002
14 février 2002
Michel demeurant : 19 C, avenue De Gaulle 69300 CALUIRE Avocat : Maître RICHARD APPELANT ---------------- - SCP BAUFUME-SOURBE . MADAME BAJARD Bernadette Ep.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
62c52947a2c42363790795fe
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[J] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Eric POILLY substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocats au barreau d'AMIENS, vestiaire : 101 ET : INTIMEE
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
DBVQ-V-B7H-FNIF Société XL INSURANCE CATLIN SERVICES SEc/S.A
660cf26a7c1ccb0008628eeb
2 avril 2024
2 avril 2024
de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et la SCP BADRÉ HYONNE SENS-SALIS ROGER, avocat au barreau de REIMS, avocat plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4e4
8 avril 2008
8 avril 2008
Société FLAKT SOLYVENT VENTEC C/ Les ASSURANCES GENERALES DE FRANCE IART SA ROUX et Compagnie SARL CHARLES ROUANET COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE B ARRÊT DU 08 AVRIL 2008 RÉPERTOIRE
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