INTIME Monsieur [T] [O] [Adresse 2] [Adresse 1] Représenté et assisté par Me Catherine DENOUN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1776 COMPOSITION DE LA COUR : Madame Marie Sophie RICHARD

Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet

SARL GCH IMMOBILIER CHAMBRE CIVILE 1re Chambre A ARRÊT DU 15 AVRIL 2008 APPELANTS : Monsieur Richard X...

Jugement du tribunal d'instance du LAMENTIN, en date du 22 Avril 2008, enregistré sous le no 11-06-0353 APPELANTS : Monsieur Marc Michel X... ... 97270 SAINT-ESPRIT représenté par Me Marie-Line RICHARD

791, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD

A titre très subsidiaire, ils soulignent que les demandes de réparations des appelants sont sans rapport avec la présence de mérule.

Richard X...

de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant et Me Antoine RICARD, de la SELARL RICARD RINGUIER, avocat au barreau de PARIS, avocat

, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me RICHAUD, avocat au barreau de Montpellier (postulant) et par Me SOLER, avocat au barreau de Perpignan (plaidant) Ordonnance

REIMS, avocat postulant, et Me Valérie MORALES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant APPELANTS Maître [A] [O] Représentant : Me Isabelle CASTELLO de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD

4] [Localité 2] MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Cour d'appel [Adresse 1] [Localité 2] non comparants DEBATS L'affaire a été débattue le 22 Août 2023, en audience publique, devant Richard

SCEA LES VIGNOBLES RICHARD X... C / SCI LES DEUX FILLES COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 A ARRÊT DU 20 AOUT 2008 APPELANTS : Monsieur Richard X...

Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, faisant fonction de président spécialement désigné à cet effet

Par courrier reçu au greffe le 10 décembre 2025, Mme [S] [B] indique s'en remettre à la décision de justice sur les mérites de l'appel.

le 15 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES-LA-JOLIE Section : AD N° RG : F21/00237 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Julie GOURION-RICHARD

Madame [M] [R] [Adresse 1] [Localité 3] non comparante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 MARS 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard

Richard du chef de REFUS DE SE SOUMETTRE AUX VERIFICATIONS RELATIVES AU VEHICULE OU AU CONDUCTEUR, le 15/09/2001, à CHAMBERY, infraction prévue par l'article L.233-2 OEI du Code de la route et réprimée

MINUTE N° 188/2023 Copie exécutoire à Me Céline RICHARD Le 14 avril 2023 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL