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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4eme Chambre Section 1
6700d6fd836fac7141b7eaa8
4 octobre 2024
4 octobre 2024
LABORATOIRES DERMEDEN RECTIFICATION D'ERREUR MAT''RIELLE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f59
19 janvier 2007
19 janvier 2007
La société ALLERGAN a reçu une seconde autorisation de mise sur le marché en 2003 sous le nom de VISTABEL pour le traitement des rides frontales et inter-sourcillières.
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fec
1 mars 2016
1 mars 2016
2014 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No Chambre : 01 No Section : No RG : 2012F4448 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Bernard RIDET
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84eac
21 avril 2000
21 avril 2000
FAITS ET PROCEDURE, La Société SOFON est devenue propriétaire de l'immeuble sis 108, rue Raymond Ridel à LA GARENNE COLOMBES suivant jugement d'adjudication en date du 27 octobre 1995 signifié le 17 novembre
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67f6040cebd7282443856850
8 avril 2025
8 avril 2025
à [Localité 5] de nationalité Française demeurant [Adresse 4] Madame [L] [Z] née le 05 Janvier 1962 à [Localité 6] de nationalité Française demeurant [Adresse 4] Représents par Me Cécile RIDE
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61609e55264c7ed035b03c86
29 octobre 2014
29 octobre 2014
Jacques BICHARD, Président Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère Madame Sophie RIDEL, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Sophie RIDEL ARRET : - contradictoire
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63c79aeeda31367c908eb4fb
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Sur le transfert du contrat de travail de la société Blue ride à la société Angy communication M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b9d
19 août 2013
19 août 2013
Il ressort de l'analyse des bulletins de paye produits que les numéros du Ridet et du code APE de l'employeur ne sont pas les mêmes que ceux figurant sur " la situation au Ridet " de l'Institut de la Statistique
Source officielle4eme Chambre Section 1
678b43a6c6ad78dd9cf0d3ea
17 janvier 2025
17 janvier 2025
PIKTOS RECTIFICATION D'ERREUR MAT''RIELLE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 1 - Chambre sociale *
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY04305_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
G D et Mme O D, la SCI La Datcha, la SCI Les Ridets, M. K F et Mme A F, Mme C Q, M. M B, M.
Source officielleChambre de la Proximité
627df9800d41e0057d43e78d
12 mai 2022
12 mai 2022
février 2021 ; - le condamner au paiement de la somme de 5 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; - le condamner aux dépens dont distraction au profit de la SCP Ridel
Source officiellePôle 2 - Chambre 11
615e0e23c25a97f0381f5291
9 février 2015
9 février 2015
détention du tribunal de grande instance de Paris, Nous, Marie-Anne Baulon, conseillère, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Sophie Ridel
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE00225_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
demande d'autorisation sollicitée par Monsieur B et Madame C ; - s'il n'est pas contesté en cause d'appel que Monsieur B et Madame C ont acquis " un double stationnement automobile " au 15 rue Raymond Ridel
Source officielleChambre Sociale
637490c640f124dcd102fe0c
21 octobre 2022
21 octobre 2022
délibéré de la Cour, composée de: Monsieur ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Madame Florence DOMENEGO, Conseiller qui en ont délibéré, Madame Catherine RIDE-GAULTIER
Source officielleCour d'Appel
Monsieur André Xc/Monsieur Armand Eugène Y
6253ca93bd3db21cbdd8b6b5
15 avril 2008
15 avril 2008
Stéphan RIVEL et Patricia COMBEAUD, Avoués Associés à la Cour, et assisté de Maître Philippe BERTERRECHE DE MENDITTE, Avocat au barreau de PERIGUEUX, Intimé, Rendu l'arrêt contradictoire suivant
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f56
6 novembre 2007
6 novembre 2007
le sanglage des sacs avait été effectué conformément aux prescriptions de la TIMAC où il procédait à un chargement d'engrais ; il relève que la remorque utilisée était une vieille remorque avec des ridelles
Source officielleCour d'Appel
Laure Xc/Luc Y
6253c9c4bd3db21cbdd892ef
5 septembre 2007
5 septembre 2007
représentée par la SCP RIVEL & COMBEAUD, avoué à la Cour et assistée de Maître Christèle BADETS-PEAN, avocat au barreau de BORDEAUX, INTIMÉ : Luc Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c58
19 janvier 2007
19 janvier 2007
. - PARTIE INTERVENANTEAGENT JUDICIAIRE DU TRÉSOR, 6 rue Louise Weiss - 75013 PARISnon appelant, absent, représenté par Maître RIVEL, avoué prés la cour d'appel de Bordeaux.
Source officielleChambre Sociale
637490c540f124dcd102fe00
14 octobre 2022
14 octobre 2022
la Cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Mme Florence DOMENEGO, Conseiller qui en ont délibéré, Madame Catherine RIDE-GAULTIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f278
14 mars 2012
14 mars 2012
27 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de POISSY Section : Activités diverses No RG : 10/ 00256 Copies exécutoires délivrées à : Me Claude-marc BENOIT Me Bernard RIDET
Source officiellePage 2 sur 20
RIDEL, Fabienne, Brigitte, Séverine, RIDEL
17/07/2026
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Groupement Foncier Rural de LES RIDELLES
17/07/2026
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RIDEL, Fabienne, Brigitte, Séverine, RIDEL
14/07/2026
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Ridel, Mickael
14/07/2026
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RIDEL
12/07/2026
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