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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
6684eafea0de54ff609f7f64
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SELARL MALLET-[Localité 5], ROUICHI, AVOCATS ASSOCIES [4] EXPÉDITIONS à : [O] [Y] Pôle social du Tribunal
Source officielleChambre des Urgences
64a6606ebbd03a05db9652f2
5 juillet 2023
5 juillet 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP LAVAL - FIRKOWSKI SELARL MALLET-GIRY, ROUICHI, AVOCATS ASSOCIES ARRÊT du 5 JUILLET 2023 n° : 223/[Immatriculation
Source officielleChambre Sociale
656ecc877f82528318777398
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Représentée par Me Pierre François DEREC de la SELARL DEREC, avocat au barreau d'Orléans INTIMÉE Madame [H] [N] Représentée par Me Christophe ROUICHI de la SELARL MALLET-GIRY, ROUICHI, AVOCATS
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
677f662be034c1f8dc45893f
8 janvier 2025
8 janvier 2025
SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DE FONDS DE C OMMERCE 'S.G.E' Agissant poursuites et diligences de son Président en exercice domicilié audit siège en cette qualité, représentée par Me Henri ROUCH
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857ea
26 juillet 2001
26 juillet 2001
MOTIFS DE LA DECISION : Il ressort de trois constats des 29 juillet 1999, 11 janvier et 18 décembre 2000, dressés par Maître Rouch, huissier de justice, qu'il existe sur le terrain appartenant à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6791de5293ef93c421386aa7
22 janvier 2025
22 janvier 2025
IVRY-SEMARD R.C.S [Localité 1] n°908 140 205 Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Henri ROUCH de la SELARL WARN AVOCATS, avocat au
Source officielleChambre des Urgences
6710aa5ebe64d7e510245070
16 octobre 2024
16 octobre 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES+ EXPÉDITIONS : la SELARL AVOCAT LOIRE CONSEIL la SELARL MALLET-GIRY, ROUICHI, AVOCATS ASSOCIES ARRÊT du : 16 OCTOBRE 2024
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f15
21 février 2018
21 février 2018
Représenté par Maître Christophe ROUICHI de la SELARL DUPLANTIER - MALLET GIRY - ROUICHI avocat du barreau d'ORLÉANS DEMANDEUR, suivant exploit de la S.C.P.
Source officielleAvis
CADA:20170564
6 avril 2017
6 avril 2017
commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 30 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le président de l'association de chasse de Saint-Paul-La-Roche
Source officielleRéférés
6350e4e542150aadff23dba9
19 octobre 2022
19 octobre 2022
N° RG 22/01229 - N° Portalis DBVN-V-B7G-GSRG SCI ESKA, C/ [H] [N] [Z] [R] épouse [N] Expéditions le : 19 OCTOBRE 2022 la SCP VALERIE DESPLANQUES la SELARL DUPLANTIER - MALLET GIRY - ROUICHI
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93124
6 avril 2016
6 avril 2016
Madame LE PROCUREUR GÉNÉRAL Expéditions le : 6 AVRIL 2016 SELARL DUPLANTIER-MALLET GIRY-ROUICHI S. C. P. LAVAL Mme le Procureur Général T. C.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
615e0e35c25a97f0381f5366
28 octobre 2014
28 octobre 2014
2013025110 DEMANDERESSE AU CONTREDIT : S.A.S BEM'S prise en la personne de ses représentants légaux siège social : [Adresse 1] [Localité 1] élisant domicile chez son avocat : Me Henri ROUCH
Source officielle2e chambre civile
5fca6c016aea7b56a0967504
22 octobre 2020
22 octobre 2020
Localité 26] [Adresse 8] [Localité 29] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me Corinne ROUCOU
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
643f88ebad85da04f53a3c3f
18 avril 2023
18 avril 2023
de la SELARL WARN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0335 Madame [J] [Y] [L], représentée par Me Henri ROUCH de la SELARL WARN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0335 Madame [E
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
63538880513cb5adff94372d
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[B] [W], domiciliè en cette qualitè audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée et assistée de Me Henri ROUCH de la SELARL WARN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0335 substituée par
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf48
28 octobre 2008
28 octobre 2008
représentée par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, assistée par Me Annie ROUCH HERVET, avocat au barreau de GRASSE Monsieur Eric Z... né le 22 Mars 1968 à NICE (06000), demeurant...
Source officielleRétention Administrative
62ea103841b41fe2e9b5ca03
21 juillet 2022
21 juillet 2022
[D] [O], appelant, assisté de Me ROUCHEL, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de [H] [Y], interprète assermenté en langue albanais, présent lors du prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92746
24 septembre 2015
24 septembre 2015
RG N : 13/ 00664 AFFAIRE : SARL CARTRIDGE WORLD KORBEN C/ SCI DU ROUCHON BAS GS/ MCM PAIEMENT LOYERS Grosse délivrée à Me ROUQUIE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945e9
20 juin 2019
20 juin 2019
Ayant pour avocat postulant Me Christophe ROUICHI, membre de la SELARL DUPLANTIER MALLET GIRY ROUICHI, Avocat au barreau D'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Florence FARABET-ROUVIER, membre de la SELARL
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6032b069b4276627cd075733
7 décembre 2017
7 décembre 2017
siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai INTIMÉE SA M.A.Salgueiro ayant son siège social : [Adresse 2]/PortugaL Représentée par Me Véronique Roucou
Source officiellePage 2 sur 24